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Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2024

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 33, mars 2024, 94 p..

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'époque du "sitôt décidé, sitôt publié" est depuis longtemps derrière nous. Le circuit des modifications réglementaires s'est alourdi avec le temps, même sans passage en Conseil d'Etat, entre l'introduction de l'obligation de produire une étude d'impact, et les consultations obligatoires d'instances comme le Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) ou le Conseil d'orientation des politiques des jeunesse.

Depuis les Assises de l'animation lancées en novembre 2021 et la présentation du plan gouvernemental "Pour un renouveau de l'animation en accueils collectifs de mineurs" en février 2022, l'heure est à la concertation.

Le temps réglementaire est désormais suspendu aux travaux du comité de filière Animation, qui en réunit les différentes parties prenantes : financeurs, collectivités territoriales, associations d'éducation populaire, fonction publique territoriale et organisations professionnelles, organisations syndicales et associations familiales.

Parmi ses axes de travail pour 2024, deux projets prioritaires pourraient avoir un impact sur le champ des ACM :
- L'évolution de l'usage du contrat d'engagement éducatif (CEE) : l'objectif est de lui redonner son sens d'engagement occasionnel et non permanent, tout en relevant le minimum légal de sa rémunération, voire en ouvrant des droits sociaux complémentaires...
- De nouvelles retouches du Bafa : toilettage des fonctions, définition de nouveaux modules "citoyens"...

Le Journal de l'Animation sera très attentif au suivi de ces travaux et rendra fidèlement compte des propositions et décisions prises à ses lecteurs.

En attendant, nous comptons sur vous, organisateurs, directeurs et animateurs, pour continuer à oeuvrer afin d'offrir aux enfants et aux jeunes des loisirs et des vacances de qualité, et leur faire engranger des souvenirs qui leur donnent envie de prendre plus tard le relais afin d'accompagner à leur tour des groupes d'enfants dans leur croissance et leur épanouissement.

Roselyne Van Eecke

Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2023

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 32, mars 2023, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

A côté de mesures mineures, comme la nouvelle appellation du test d'aisance aquatique en Pass nautique, qui a le mérite de mieux réserver l'utilisation de ce test aux activités nautiques pour lesquelles il a été créé, on peut noter deux changements réglementaires importants survenus en 2022. Le premier est la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. Dans un contexte de prévention des violences et abus dans les activités d'enfance et de jeunesse, elle hausse le niveau d'exigence morale qui s'applique à tous les bénévoles, occasionnels et professionnels intervenant, même pour un temps court, en accueil collectif de mineurs. Ainsi, on devient incapable d'exercer en ACM après toute condamnation, quelle que soit la peine prononcée, pour toutes les infractions sexuelles, y compris celles commises à l'encontre d'un majeur, toutes les violences volontaires, les menaces, le harcèlement, les atteintes à la dignité des personnes, le trafic de stupéfiants, le vol... Cette liste est non exhaustive, vous en trouverez le détail page 48.

Le second est la possibilité d'accéder au Bafa dès l'âge de 16 ans. Plusieurs raisons ont été invoquées pour justifier cette décision : baisse continue du nombre d'animateurs titulaires, volonté de repositionner le Bafa dans la politique d'engagement des jeunes, souhait des jeunes de pouvoir s'engager plus complètement en tant que diplômés dès leur majorité... Et si, au lieu de stigmatiser le manque de maturité supposé de ces jeunes désireux de s'engager au service des enfants dans l'animation volontaire, nous décidions de leur faire confiance ? Souvenons-nous de nos débuts dans l'animation, appuyons-nous sur leur enthousiasme et transmettons-leur avec patience et bienveillance tout ce qui pourrait les aider à devenir à leur tour de bons animateurs et de bons éducateurs.
Roselyne Van Eecke

Déclarer un ACM

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 233, novembre 2022, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Administration, Hébergement, Mineur, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Accueil de loisirs, Jeune, Enfant, Adolescent

La mise à jour récente de TAM, le logiciel de télédéclaration des accueils collectifs de mineurs du ministère, fournit une bonne occasion de revenir sur les fondamentaux et les modalités de la déclaration des ACM par les organisateurs auprès de l'Etat.

Accueil collectif de mineurs : le mémento réglementation 2021

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 30, mars 2021, pp. 4-94.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration, Réforme

"L'année 2020 a échappé sur le plan réglementaire comme dans bien d'autres domaines à toutes les prévisions. La crise sanitaire, et surtout la situation d'inquiétude et d'incertitude permanente dans laquelle nous avons été placés, ont fortement et directement impacté les accueils collectifs de mineurs.
Je cite pour mémoire les mesures successives suivantes : la suspension des séjours et des sessions Bafa et Bafd, la limitation de l'ouverture des accueils sans hébergement aux seuls enfants des personnels jugés indispensables à la gestion de la crise sanitaire, l'interdiction des déplacements à l'étranger, l'ouverture du périscolaire mais non de l'extrascolaire, le feu vert très tardif à l'organisation des séjours d'été, l'interdiction d'organiser des activités extra-scolaires à l'intérieur...
Sur bien des points, 2020 a fait figure d'année blanche. La plupart des grosses réformes en cours -transformation des DRJSCS et DDCS(PP) en DRAJES et SDJES, relooking du Bafa et du Bafd, déploiement du SNU - ont été différées d'un an.
Si nous laissons de côté les protocoles sanitaires successifs et foires aux questions, trop tardivement publiés ou mis à jour, et dont la légitimité n'était justifiée que par l'urgence, on peut noter la publication de nombreux textes à portée provisoire. Tout se passe comme si l'année 2020 n'avait pas existé !
Certaines mesures ont néanmoins été prises à titre définitif et nous pouvons nous en réjouir. L'ajout très attendu des nouveaux diplômes (Cpjeps, Bac Pro animation...) à la liste de ceux qui permettent à leurs titulaires d'être considérés comme animateurs qualifiés et surtout l'assouplissement des conditions d'expérience pour diriger avec un diplôme professionnel devraient faciliter l'organisation des ACM et le recrutement de leur encadrement.
Aux directeurs et animateurs qui ont déployé, malgré tout, des ressources d'ingéniosité et de bonne humeur pour proposer aux enfants des temps joyeux et créatifs, les tenant ainsi à l'écart d'un quotidien inquiétant et anxiogène."
Roselyne Van Eecke

Qu'est-ce qu'être animateur aujourd'hui ?

Article de Florent Contassot, François Ruffin

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 211, septembre 2020, pp. 20-33.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Animateur, Animation, Accueil collectif de mineurs, Activité périscolaire, Accueil de loisirs, Valeur, Reconnaissance, Éducation populaire, Motivation, Relation éducative

Un animateur, est-ce plutôt un homme ou une femme ? Combien y a-t-il de professionnels et de volontaires sur le territoire ? Un emploi dans l'animation est-il plus à temps plein ou à temps partiel ? Quelles structures emploient des animateurs ? Quels sont leurs champs d'intervention ? Etc.

Nous avons tous un avis sur ce qu'est un animateur, un avis qui se vérifie généralement sur le terrain dans les structures que nous côtoyons. Toutefois, on en conviendra, la méthode n'est pas rigoureuse. La rédaction du Journal de l'Animation est donc partie en quête de données statistiques montrant ce qu'est l'animateur aujourd'hui. Comme vous le verrez, il existe bien des chiffres mais il faut les étudier avec prudence car ils sont rares, parcellaires et jamais globaux.

Pédagogies alternatives : respecter les envies et les rythmes de l'enfant

Article de Florent Contassot, Jacques Trémintin, Jean Marie Bataille, Alexi Uyttersprot

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 208, avril 2020, pp. 22-33.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Pédagogie, Enfant, Rythme, Apprentissage, Animation, Activité périscolaire, Relation éducative, Accueil collectif de mineurs, Transmission, Savoir

Laisser l'enfant libre d'agir, de décider et de construire, seul ou collectivement, ce qu'il aimerait vivre durant son séjour ou ses temps de loisirs périscolaires... Respecter son rythme et l'amener à être plus qu'un acteur, à savoir un auteur ou encore un producteur de ses activités, mais aussi plus globalement de sa vie. Voici ce qu'expérimentent, bien souvent dans un relatif anonymat, des équipes d'animation engagées en s'appuyant sur les pédagogies dites "de la décision et de la liberté". Quels sont leurs spécificités, leurs fondements et leur histoire ? Ce dossier peut être une invitation pour chacun à réfléchir à ses pratiques d'animation et à sa posture face à l'enfant.

Plan mercredi : quel bilan ? Faut-il s'engager ?

Article de Florent Contassot, Astrid Baud Roche, Rozenn Merrien

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 204, décembre 2019, pp. 22-33.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, École, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Financement, Famille, Collectivité territoriale, Partenariat, Animation, Rythme scolaire, Réforme

Le Plan mercredi, annoncé en 2017 peu après la parution du décret autorisant les communes à revenir à la semaine de quatre jours, propose "des solutions et des financements pour faciliter l'organisation des accueils de loisirs de qualité". C'est un label qui souhaite créer "un cadre de confiance pour les familles, les collectivités et leurs partenaires".
Sur le papier, le dispositif pouvait séduire mais, au final, peu de communes ont répondu à l'appel du ministère, depuis sa mise en application en 2018, et seuls 45% des enfants sont potentiellement concernés par ces nouvelles activités. Pourquoi et quelles incidences a-t-il sur le quotidien des animateurs ? Voici des questions auxquelles ce dossier tente de répondre.

Accueil collectif de mineurs : le mémento réglementation 2018

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 27, mars 2018, pp. 4-94.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'année 2017 a été marquée au niveau réglementaire par la possibilité de "revenir" à la semaine de 4 jours d'école pour les communes qui le souhaitaient. Un choix fait dans la précipitation par de nombreuses collectivités au début de l'été 2017 et qui devrait encore s'étendre à la rentrée 2018. Parallèlement, un arrêté a resserré les conditions de la dérogation pour diriger avec un Bafd un accueil périscolaire accueillant plus de 80 enfants plus de 80 jours par an, en l'assortissant d'un engagement à la professionnalisation.

Dans cette France à deux vitesses qui se dessine sur le plan des temps de l'enfant, gardons la volonté de ne pas vivre, quelle que soit la situation, aucun "retour en arrière". Les élus ont pris conscience grâce à la "réforme des rythmes" de l'importance des temps éducatifs collectifs qui se vivent en dehors de l'école. Alors convainquons-les de ne pas "perdre le mercredi" dans l'éducation des enfants. Appuyons-nous, comme nous y invite le Ministère à travers le "plan mercredis" sur les acquis des PEDT que sont le dialogue entre les acteurs éducatifs, la recherche d'une cohérence entre les différents temps de la semaine et de la journée et surtout la détermination à proposer une offre éducative de qualité.

Dans ce mémento 2018, à côté de l'analyse de ces nouveautés, nous n'oublions pas les colos, pour qui nous avons par exemple ajouté un chapitre sur les séjours à l'étranger. Quel que soit l'accueil collectif de mineurs dans lequel nous nous investissons, rappelons-nous constamment cette évidence : l'intérêt d'une collectivité, celui de chacun de nous et de la société tout entière est de prendre tous les moyens nécessaires pour aider les enfants à grandir, à s'accomplir à travers des moments de jeux et de partage simples et joyeux, et ainsi participer avec confiance à la construction d'un monde plus juste et plus fraternel.

Animation, jeunesse, éducation populaire : les projets du ministère

Article de Roselyne Van Eecke, Jean Benoît Dujol

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 184, décembre 2017, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Animation, Jeune, Éducation populaire, Politique sociale, Association, Accueil collectif de mineurs, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Législation, Accès aux droits

Jean-Benoît Dujol, administrateur civil, est depuis 2014 délégué interministériel à la Jeunesse et directeur de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative. A ce titre, il est chargé d'accompagner et de piloter les chantiers portés par la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la jeunesse (DJEPVA) tant dans les domaines de la jeunesse que de l'éducation populaire et de la vie associative. Il a accepté de nous dévoiler l'actualité de ces chantiers en répondant à nos questions.

L'animation en centre-ville : quelles spécificités ?

Article de Florent Contassot

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 184, décembre 2017, pp. 23-33.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Animation, Milieu urbain, Banlieue, Culture, Lien social, Accueil collectif de mineurs, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Équipement socioculturel

Il arrive souvent qu'on oppose le rôle, les actions et les publics de l'animateur de banlieue à celui du milieu rural. Les articles et les reportages sur le sujet ne manquent pas... A contrario, on traite très rarement de la situation des animateurs qui oeuvrent dans le coeur des villes moyennes et des métropoles françaises.

Leur environnement comme leurs publics ne sont-ils pas spécifiques ? Leurs missions et leurs projets sont-ils vraiment semblables à ceux de leurs homologues des zones périurbaines ? Un centre-ville n'est pourtant pas une banlieue, même si nous sommes dans l'urbain... C'est ce à quoi nous allons essayer de répondre dans ce dossier, en cernant ce qu'est l'animation de centre-ville et en donnant la parole à deux professionnels lyonnais.