Politiques sociales et de santé. Comprendre pour agir

Livre de Yvette Rose Rayssiguier, Annie Andre Pechaud, Michel Laforcade, Yvette Rose Rayssiguier, et al., édité par Presse de l'EHESP, publié en 2018.

Mots clés : Politique sociale, Politique sanitaire, Concept, Protection sociale, Loi, Santé publique, Prévention sanitaire, Éducation à la santé, Établissement social et médicosocial, Collectivité territoriale, Profession médicale, Travailleur social, Travail social, Association, Usager, Observatoire, Projet, Qualité, Projet d'établissement, Contrôle, Évaluation

Seule une vision d'ensemble des politiques sociales et de santé amène à en appréhender les enjeux, les orientations et le pilotage. C'est pourquoi ce livre offre l'originalité d'en faire une présentation transversale et thématique, permettant ainsi au lecteur d'aller du général au particulier, et de décrypter sans difficulté la complexité de ces politiques. Loin de se limiter à un exposé du droit en vigueur, ses auteurs se réfèrent également à la science politique, à l'économie, à la sociologie et aux savoirs issus de l'expérience professionnelle pour éclairer leurs analyses. L'ambition de cet ouvrage consiste non seulement à favoriser la compréhension des politiques sociales et de santé mais aussi à susciter la réflexion sur les actions à conduire dans ces domaines.
Outre une mise à jour devenue indispensable, la présente édition, revue et augmentée, renoue avec le choix des deux précédentes de traiter conjointement les politiques sociales et de santé. Structurée en trois parties, elle développe la genèse et les contenus de ces politiques, leurs institutions et acteurs, ainsi que leurs méthodes et outils.

Le management dans le champ social et médico-social - rapports au pouvoir à la norme et au changement

Livre de Judith Balas Ezzemzami, Jean Marc Combes, Chantal Lojou Julien, Jean Bernard Paturet, et al., édité par S. Arslan, publié en 2017.

Mots clés : Management, Cadre de l'intervention sociale, Directeur d'établissement, Rôle, Fonction, Statut professionnel, Établissement social et médicosocial, Changement, Modèle, Participation, Hiérarchie, Décision, Projet d'établissement, Pouvoir, Autorité, Organisation du travail, Analyse de la pratique, Représentation sociale, Action collective, Norme, Autonomie, Individualisme, Usager, Sujet, Législation, Évolution, Communication paradoxale, Éthique, Apprentissage, Individu, Symbolique, Temps, Accompagnement, Responsabilité, Mutualisation, Regroupement, Réflexivité, Service social et médicosocial

Les professionnels responsables de l’encadrement dans les établissements et services du secteur social et médico-social ont assisté ces dernières années à la mise en place progressive d’un nouveau paradigme managérial, dans le contexte de regroupements de structures ou de mutualisations de services. Ces modifications ont influencé les représentations et les positionnements des cadres du secteur. Face à cette réalité en constante évolution, cet ouvrage fournit des repères pour assurer la fonction managériale et penser le sens de son action effective ou future. Trois aspects sont plus particulièrement étudiés car
ils renvoient à l’essence de la fonction d’encadrement : le rapport à la dimension hiérarchique et à l’exercice du pouvoir ; la fonction de la norme ; la confrontation au changement.
Les auteurs interviennent ou sont intervenus dans le champ de la formation professionnelle du secteur du social et médicosocial, notamment pour les formations diplômantes CAFDES et CAFERUIS au Centre régional de formation et de perfectionnement aux fonctions de direction, à Toulouse.

Le droit des personnes accueillies ou accompagnées : les usagers dans l'action sociale et médico-sociale

Livre de Olivier Poinsot, édité par Les études hospitalières, publié en 2016.

Mots clés : Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Maltraitance, Violence institutionnelle, Sanction, Jurisprudence, Droit, Usager, Conseil de la vie sociale, Livret d'accueil, Dignité, Projet d'établissement, Règlement intérieur, Projet individualisé, Citoyenneté, Participation, Recours, Admission, Accès aux droits, Droit international, Droit européen, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002, Charte des droits et libertés de la personne accueillie

Maîtriser les « outils de la loi 2002-2 » constitue, pour les professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux, une exigence majeure à l’égard des personnes accueillies ou accompagnées, de leur famille et de la puissance publique. Ainsi le prononcé d’une admission ou d’une sortie, le traitement d’une réclamation, la réalisation d’une évaluation externe, la soumission à une inspection administrative conduisent-ils à vérifier l’effectivité de leur mobilisation au service de la bientraitance. Par ailleurs, les positions respectives des usagers, établissements et services, organismes gestionnaires et institutions publiques ont évolué à la suite de l’entrée du système de santé et de protection sociale français dans l’ère du new public management, militant en faveur de l’abandon du terme même d’usager et, corrélativement, pour l’adoption d’une conception consumériste de la relation d’aide.
À partir d’une analyse détaillée de la notion de maltraitance dans son acception juridique, ce manuel propose une présentation des divers dispositifs de protection et de promotion du droit des personnes accueillies ou accompagnées – qu’ils relèvent de l’ordre public ou de la liberté contractuelle – aussi bien en droit privé qu’en droit public. À jour des lois Hamon, Macron, ASV, MSS et de la réforme du droit des contrats, alimenté par la jurisprudence judiciaire et administrative la plus récente, il propose au lecteur des solutions pratiques tout autant que des réflexions théoriques sur le droit des personnes comme composante du droit des institutions sociales et médico-sociales ; c’est pourquoi il est destiné aux professionnels eux-mêmes, aux évaluateurs externes, fonctionnaires des corps de contrôle, étudiants, juristes, enseignants et formateurs mais aussi aux personnes elles-mêmes, à leurs proches, leur famille et leurs associations de défense ainsi qu’aux associations agréées de consommateurs.

Construire une démarche d'expertise en intervention sociale

Livre de Akim Guellil, Sandra Guitton Philippe, Robert Lafore, édité par ESF, publié en 2016.

Mots clés : Travail social : Métiers, Expertise, Travail social, Intervention sociale, Cadre de l'intervention sociale, Directeur d'établissement, Évaluation, Décision, Organisation, Référentiel, Compétence professionnelle, Idéologie, Adaptation, Prise en charge, Accompagnement, Demande sociale, Établissement social et médicosocial, Méthodologie, Projet d'établissement, Usager, Politique sociale, Travail social individualisé, Démarche qualité, Territoire, Diagnostic

Dans un environnement social et politique de plus en plus contraint et face à des problématiques de population de moins en moins saisissables, les établissements et services d'intervention sociale sont conduits à élaborer des réponses innovantes, à façonner de nouvelles lectures des situations rencontrées.
Dans ce contexte en tension croissante, construire une démarche d'expertise en intervention sociale représente un enjeu essentiel pour les professionnels de l'action sociale et médico-sociale, comme pour l'ensemble des acteurs impliqués dans son développement (conseils d'administration associatifs, pouvoirs publics…). Désormais, l'expertise est une compétence instituée dans la formation de la nouvelle génération de travailleurs sociaux et cadres du secteur social et médico-social. Elle leur permet non seulement de définir et d'adapter l'offre de services, de la situer sur son territoire, mais également de positionner sa qualité tant à l'égard des situations spécifiques des personnes prises en compte qu'en référence aux orientations des politiques publiques. Note d'aide à la décision (CAFDES), dossier technique (CAFERUIS), étude terrain (DEIS), expertise sociale (DEASS)… sont autant de supports au service des organisations sociales, elles-mêmes au service des populations.
L'approche de cet ouvrage est double :
- conceptuelle : partant des différents cadres de référence de l'expertise développés dans le champ social, et de ses enjeux, les auteurs proposent une définition de l'expertise spécifique à l'intervention sociale.
- méthodologique : ils développent une démarche fondée sur l'analyse et la confrontation des trois polarités de l'intervention sociale (politiques publiques/population/ offre de services) et un pilotage de l'expertise dans différents contextes (élaboration d’un projet d’établissement ou de service…)

Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Livre de Jean Marc Lhuiller, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2015.

Mots clés : Travail social : Établissements, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Règlement intérieur, Contrat, Violence institutionnelle, Évaluation, Qualité, Participation, Usager, Projet d'établissement, Vie institutionnelle, Législation, Loi 2002-2 du 2 janvier 2002

Le droit des usagers est au coeur des évolutions actuelles du travail social. Pas une loi depuis celle du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale qui n'y consacre une partie. Le droit des usagers est avant tout le triomphe du droit. Si l'amélioration des politiques sociales et de la vie dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux dépend de la place nouvelle accordée aux usagers, ces droits correspondent à autant d'obligations pour les responsables qui doivent les connaître parfaitement et surtout les faire vivre. Cet ouvrage a pour objectif d'aider les responsables d'établissement, les usagers et tous les acteurs sociaux à comprendre les enjeux de ces évolutions et à mettre en oeuvre les nouvelles normes juridiques. Replaçant ces droits fondamentaux et particuliers dans le cadre des politiques publiques, comme le contrôle, l'évaluation, le droit d'accès à un établissement ou la lutte contre les mauvais traitements, Jean-Marc Lhuillier détaille et commente leur application par le contrat de séjour, le conseil de vie sociale, le règlement de fonctionnement, le projet individuel...Cette 5e édition prend en compte les nouveautés législatives, comme la loi sur la consommation et les décrets qui adaptent les droits aux spécificités de chaque public. Elle intègre également les évolutions de la jurisprudence, particulièrement novatrice et puissant aiguillon pour le législateur.

Favoriser la participation des usagers en établissement médico-social

Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2014.

Mots clés : Participation, Usager, Établissement social et médicosocial, Questionnaire, Projet d'établissement, Conseil de la vie sociale, Information, Règlement intérieur, Évaluation, Livret d'accueil, ANESM (Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux)

Comment favoriser la participation des usagers au fonctionnement de la structure comme l'exige la loi ? Il s'agit d'associer les personnes accompagnées, en tant que citoyennes, aux processus de consultation et de concertation. Cela a trait aussi bien à l'élaboration et la mise en oeuvre du projet d'accueil et d'accompagnement les concernant, qu'au fonctionnement de l'établissement ou du service. Associer un public handicapé, âgé, en situation d'exclusion, ou mineur en difficulté est chose délicate à réaliser.Les auteurs prodiguent leurs conseils aux professionnels pour qu'une réflexion préliminaire soit menée et que du sens soit donné aux outils réglementaires en lien avec la mission de la structure, les besoins et les attentes des personnes accompagnées. De plus, comme tout processus démocratique, la participation ne va pas de soi. Les auteurs apportent leur expertise pour lever les freins qui existent du fait d'une résistance des professionnels à la remise en cause de leurs pratiques et de leurs savoir-faire.Cet ouvrage, concret et opérationnel décrypte les obligations en matière de participation ; s'appuie sur des recommandations professionnelles pour faire vivre le conseil de la vie sociale et les autres instances ; aide à mobiliser tous les acteurs (professionnels et usagers) pour rendre effective la participation. Pratique, étayé d'exemples, cet ouvrage est conçu comme une aide à la mise en place des outils de la participation à disposition des équipes de direction et à leur appropriation par l'ensemble des acteurs.

Réussir l'évaluation interne et externe en institution sociale et médico-sociale : périmètres et processus

Livre de François Charleux, Sylvain Jouve, édité par ESF, publié en 2013.

Mots clés : Évaluation, Établissement social et médicosocial, Certification, Référentiel, Documentation, Usager, Projet d'établissement, Partenariat, Projet individualisé, Participation, Questionnaire, Risque, Prévention

Réussir l'évaluation interne et externe au sein de sa structure sociale et médico-sociale, objet d'une obligation légale, est un véritable enjeu notamment au regard du contrôle opéré par les autorités publiques. Le lecteur trouvera dans ce livre toutes les clés pour réussir l'évaluation sociale et médico-sociale, à savoir : le cadre légal et les fondements théoriques et méthodologiques organisant l'évaluation ; les techniques pour conduire une évaluation interne, de l'appropriation des bonnes pratiques diffusées par l'ANESM à la rédaction du rapport ; une vue détaillée sur les dispositifs garants de la pertinence du projet d'établissement et des droits et libertés de la personne accueillie, objets de cette évaluation ; la méthode pour superviser une évaluation externe, du choix de l'évaluateur jusqu'à la validation du rapport. Cet ouvrage, outil d'aide à la mise en oeuvre de l'évaluation interne et externe, est le fruit de l'expérience multiple des auteurs : l'accompagnement de nombreux établissements et services dans la conduite de leur évaluation interne ; la réalisation de plus de 150 évaluations externes dans les secteurs du handicap, de la protection de l'enfance, de l'inclusion sociale et des personnes âgées ; la formation, en partenariat avec des organismes de formation au travail social, de plus de 350 cadres de niveau là la pratique de l'évaluation externe. Conçu avec une visée essentiellement opérationnelle, cet ouvrage s'adresse en priorité aux directeurs, responsables qualité et chefs de service. Toutefois, il intéressera aussi les consultants chargés de ces évaluations externes ainsi que les autorités administratives destinataires des rapports d'évaluation et responsables des renouvellements d'autorisation.

Aide-mémoire : le droit des usagers en 8 notions

Livre de Roland Janvier, Yves Matho, édité par Dunod, publié en 2013.

Mots clés : Usager, Méthodologie, Accueil, Accompagnement, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Livret d'accueil, Conseil de la vie sociale, Règlement intérieur, Contrat, Projet d'établissement

Ce livre pratique offre : un inventaire des obligations légales de mise en oeuvre des outils visant à garantir le droit et la participation des usagers ; des repères sur les enjeux qui environnent ces outils ; la méthode permettant de les élaborer ; les principes de forme et de contenu. Il s'agit d'un guide méthodologique qui se propose d'accompagner les professionnels afin de leur permettre, en élaborant leurs propres réponses à leurs besoins, de construire aisément leurs outils conformément à ce qu'impose la législation.

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Institutions et organisation de l'action sociale et médico-sociale

Livre de Johan Priou, Séverine Demoustier, édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Action sociale et médicosociale, Organisation, Institution, Établissement social et médicosocial, Observatoire, Association, Gestion, État, Région, Département, Usager, Droits des usagers, Qualité, Accompagnement, Évaluation, Projet, Projet individualisé, Formation, Travailleur social, Projet d'établissement, Règlement intérieur, Livret d'accueil, Contrat, Conseil de la vie sociale, Travail social, Évolution, Profession, Maltraitance, CNSA, ANESM, ARS, GIP, ANAP, Loi 1975-535 du 30 juin 1975, Loi 1986-7 du 6 janvier 1986, Loi 2002-2 du 2 janvier 2002, Loi 2004-626 du 30 juin 2004, Loi 2009-879 du 21 juillet 2009, Charte des droits et liberté de la personne accueillie

Ces 19 Maxi Fiches détaillent l'essentiel de ce qu'il faut connaître des institutions sociales et médico-sociales en France. (...) Johan Priou est directeur de l'Uriopss Centre et chercheur associé au CES MATISSE de l'université Paris I-Panthéon-Sorbonne. Docteur en économie, il est également l'auteur chez Dunod d'un ouvrage sur Les nouveaux enjeux des politiques d'action sociale et médico-sociale. Séverine Demoustier diplômée en sciences politiques, et ancienne conseillère à l'Uniopss chargée de la vie associative et de l'évaluation, elle est aujourd'hui conseillère technique au Creai Centre.

Comprendre la participation des usagers dans les organisations sociales et médico-sociales

Livre de Roland Janvier, Yves Matho, édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Participation, Droits des usagers, Relation famille-institution, Législation, Établissement social et médicosocial, Évolution, Projet d'établissement, Contrat, Livret d'accueil, Conseil de la vie sociale, Information, Relation éducative, Évaluation, Gestion, Idéologie, Usager

En presque dix ans - depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale - le droit à la participation des usagers, c'est-à-dire l'affirmation de droits formels fixés par le Code de l'action sociale et des familles, a constitué une dynamique d'engagements réciproques entre professionnels et personnes accompagnées.La question de la participation des usagers est une question éminemment politique qui interroge les fondamentaux de l'action sociale. Cet ouvrage propose un état des lieux complet à partir d'une certaine lecture des fondements historiques et des dernières décennies pour comprendre les enjeux d'aujourd'hui. Offrant une analyse pour apprécier les textes de référence, il situe l'évolution de la législation dans un contexte sociopolitique en mouvement.Les réflexions sur les différents outils donnent la possibilité de questionner les repères du quotidien et d'ouvrir à l'évaluation de la relation entre professionnels et usagers. Destiné aux professionnels de l'intervention sociale et à leurs cadres, ce livre entend contribuer au débat sur la place et le rôle de toutes les parties prenantes de l'action sociale et médico-sociale développée dans les établissements et services.Il vise à construire des espaces élaborés conjointement, dans lesquels chacun peut prendre part à l'élaboration collective.