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Les difficultés à repérer, mesurer et qualifier les négligences sur mineurs

Article de Martine Balençon, Marion Lerouge Bailhache, Nathalie Vabres

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 89-101.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Maltraitance, Carence familiale, Transmission, Intergénérationnel, Langage, Diagnostic, Accompagnement, Sanction, Santé, Handicap, Violence, Loi 2022-140 du 7 février 2022, Loi 2016-267 du 14 mars 2016

Les négligences chez les mineurs se caractérisent par leur association quasi constante aux situations de violences intrafamiliales. Sur le volet santé, il s’agit de situations difficiles à voir et à matérialiser car elles se caractérisent par une absence de réponse ou une réponse partielle, répétée ou durable, aux besoins fondamentaux des enfants. Elles s’expriment cliniquement par une constellation de signes qui, pris isolément, sont peu significatifs. Les négligences génèrent un déni puissant chez l’ensemble des professionnels. Les conséquences en santé peuvent être très graves. On retrouve chez les mineurs négligés une surreprésentation des situations de handicap.
Les situations connexes de violences font souvent écran aux conséquences des négligences. Il est essentiel que les acteurs se mobilisent précocement pour pallier l’intrication de ces situations. C’est tout l’enjeu de la mise en place des unités d’accueil pédiatrique enfants en danger (uaped) qui, grâce à la présence de professionnels d’horizons divers, permettront de traiter dans un univers de soins la réponse à l’autorité judiciaire, l’entrée en soin et le repérage de signes de négligences ténus, connexes, qui échappent le plus souvent à toute qualification pénale mais qui méritent l’attention des professionnels tant leurs conséquences peuvent être importantes tout au long de la vie.

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Analyse processuelle des situations de négligence

Article de Anne Sophie Pernel, Nicole Garret Gloanet

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 59-76.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Besoin, Carence familiale, Maltraitance, Psychologie du développement, Attachement, Trouble de la personnalité, État limite, Souffrance psychique, Interaction, Parentalité

Quel est l’impact développemental des situations de négligence sur le bébé et le jeune enfant ? En quoi ces éventuelles conséquences s’inscrivent-elles dans le fonctionnement ultérieur de la personne et dans sa parentalité future ? Nous essaierons de présenter le processus de négligences dans sa dimension individuelle et interrelationnelle mais aussi dans sa complexité en dehors de toute notion linéaire de causalité. Nous éclairerons, à la lumière des besoins du bébé et de son fonctionnement interactif, comment des manques qualitatifs itératifs et imprévisibles, comment le vécu dans un univers chaotique sont sources d’une souffrance psychique s’exprimant par des symptômes labiles. Enfin nous montrerons que, faute d’interventions préventives, les symptômes, au départ réversibles, participent à la construction de l’enfant sous forme de troubles qui se fixent.

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L’approche juridique des négligences

Article de Caroline Siffrein Blanc

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale

Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.

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Les négligences, entre contextes sociaux, enfants et familles

Article de Chantal Zaouche Gaudron, Carl Lacharité

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 27-42.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Maltraitance, Violence, Enfant maltraité, Besoin, Psychologie du développement, Environnement social, Définition, Carence familiale, Loi 2022-140 du 7 février 2022

La première visée de cet article est d’analyser les différentes définitions relatives aux maltraitances, violences et négligences faites aux jeunes enfants. Exercice difficile mais néanmoins nécessaire qui nécessite une démarche réflexive, interdisciplinaire et contextualisée afin d’appréhender, de façon spécifique, ce qui relève des négligences envers les enfants. Si les besoins des enfants sont évoqués dans ce type de définition, ceux-ci reposent sur une conception individualisante de l’exercice du rôle parental et des responsabilités parentales. Une telle conception constitue également une réduction ou une simplification de la complexité du modèle écosystémique et développemental des situations de négligences. Aussi, la deuxième partie de l’article développe-t-elle ce modèle afin de pouvoir appréhender les négligences dans l’articulation à opérer entre enfant, parent et espace social. Un tel modèle permet de saisir les mécanismes de production de ces situations et les expériences qu’elles suscitent chez les enfants et les parents. La négligence envers les enfants est, en effet, un problème social complexe qui résiste aux tentatives unidimensionnelles pour le résoudre.

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Risque et déviance en protection de l’enfance : une construction normative croisée

Article de Lionel Clariana

Paru dans la revue Le Sociographe, n° 84, décembre 2023, pp. 43-56.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Norme, Maltraitance, Risque, Déviance

Dans le champ de la protection de l’enfance, la définition factuelle de la maltraitance fait globalement consensus. En revanche, déterminer le risque de danger revient à croiser deux référentiels normatifs mouvants – légal et social – et à retraduire des attendus sociétaux particuliers en autant d’indicateurs du bien-faire éducatif. Une logique avec ses enjeux propres qui définit de manière singulière le comportement éducatif déviant.

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Violences conjugales : quel impact sur l'enfant ?

Article de Isabelle Gravillon, Anne Lamy, Roxane Jarry, et al.

Paru dans la revue L'Ecole des parents, n° 647, printemps 2023, pp. 31-64.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Violence conjugale, Relation enfant-parents, Souffrance, Maltraitance, Traumatisme, Adaptation, Culpabilité, Répétition, Changement, Pratique professionnelle, Parole, Victime, Accompagnement, Genre, Médiation familiale, Autorité parentale, Aliénation

La violence dans le couple a longtemps été considérée comme une a­ffaire d’adultes. Elle est enfin prise en compte à hauteur d’enfant. Depuis le 1er février 2022, date de l’entrée en vigueur du décret n° 2021-1516 du 23 novembre 2021, la justice leur reconnaît la qualité non plus de simples témoins mais de victimes. Car ce n’est pas parce qu’ils ne sont pas eux-mêmes visés par les coups qu’ils ne sou­ffrent pas. Comment cette prise de conscience a-t-elle eu lieu et s’est-elle traduite progressivement dans la loi ? Quels dispositifs ont été mis en place pour accompagner ces enfants ? Comment concilier la protection des victimes et l’exercice de la coparentalité ? Faudrait-il revenir sur ce principe, inscrit dans la loi du 4 mars 2002, fondé sur l’idée qu’il est dans l’intérêt de l’enfant d’être élevé par ses deux parents ? Mais d’abord, qu’entend-on par « violences conjugales » ? Comment les identifier, et surtout les prévenir ? Psychologues, psychiatres, psychanalystes, sociologues, thérapeutes et médiateurs familiaux, responsables d’association, magistrats se penchent dans ce numéro sur ces questions au cœur de l’actualité, auxquelles il est devenu urgent d’apporter des réponses.

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Protection de l'enfance - Accompagner le handicap : un défi

Article de Mariette Kammerer, Eliane Corbet

Paru dans la revue Lien social, n° 1326, 1er au 14 novembre 2022, pp. 18-24.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant placé, Enfant handicapé, Pratique éducative, Coopération, Trouble du comportement, Innovation sociale, Partenariat, Équipe pluridisciplinaire, Orientation éducative, MDPH, Maltraitance, Recherche-action, Besoin, Yonne

20  % à 30  % des enfants confiés à la protection de l’enfance seraient en situation de handicap. Comment les professionnels s’adaptent-ils à cette situation ? À quels obstacles se heurtent-ils ? Quelles sont les solutions trouvées pour mieux prendre en charge ces enfants ?

- Protection de l’enfance - Accompagner le handicap : un défi
- Équipe mobile - Un appui des professionnels de protection de l’enfance
- Entretien avec Éliane Corbet - La surreprésentation du handicap est en partie le résultat des maltraitances subies

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Maltraitance intrafamiliale et enrôlement "volontaire" d’enfant soldat

Article de Théodore Onguéné Ndongo

Paru dans la revue Dialogue, n° 235, mars 2022, pp. 171-189.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Maltraitance, Enfant maltraité, Enfant, Armée, Relation enfant-parents, Souffrance psychique, Décision, Deuil, Intimité, Congo

L’enrôlement d’enfants dans les groupes armés est une triste réalité. Présents dans plusieurs conflits armés et guerres, ces derniers peuvent être enrôlés de force, mais il faut prendre en compte le phénomène avéré d’enrôlement volontaire. Les raisons de cet enrôlement volontaire sont nombreuses. Cet article se propose d’examiner la place que tient la maltraitance intra-familiale dans l’émergence et la pérennisation de ce phénomène. Il porte sur une étude de cas d’un enfant soldat rencontré lors d’une recherche en République démocratique du Congo. Ce travail montre que l’enrôlement volontaire puise en partie sa source dans la souffrance du lien familial meurtri dans un tel contexte. Ceci se manifeste dans les questions de bonne distance, de partage de l’intimité et la construction de la figure de l’enfant intrus.

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Enjeux cliniques de l’accueil familial de la protection de l’enfant : pour une professionnalisation du dispositif

Article de Serge Escots

Paru dans la revue Dialogue, n° 234, décembre 2021, pp. 31-51.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Accueil familial, Parentalité, Protection de l'enfance, Assistant familial, Législation, Besoin, Maltraitance, Professionnalisation, Reconnaissance, Crise, Réfèrent, Réforme

L’accueil familial de la protection de l’enfant traverse une crise importante. Comprendre cette crise passe par l’analyse critique du dispositif d’Aide sociale à l’enfance dans lequel s’inscrit l’accueil familial. Les évolutions du métier d’assistant familial ont déstabilisé le dispositif lorsqu’elles n’ont pas été accompagnées par des transformations des organisations et des pratiques. La loi de 2016 qui réoriente la protection de l’enfance sur les besoins de l’enfant est une opportunité pour l’accueil familial. À partir de l’analyse critique des pratiques en protection de l’enfance, cet article propose les concepts de pourvoyance des besoins de l’enfant, de parentalité empêchée et de développement du pouvoir être parent pour penser les pratiques de l’accueil familial d’enfant.

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Le dispositif de vidéo-feedback en protection de l’enfance. Un outil pour stimuler la fonction réflexive des assistants familiaux et des parents naturels.

Article de Pauline Simon Herrera, Nathalie Duriez

Paru dans la revue Dialogue, n° 233, septembre 2021, pp. 195-212.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Maltraitance, Enfant maltraité, Enfant placé, Enfance en danger, Relation enfant-mère, Émotion, Placement familial, Assistant familial, Vidéo

L’enfant placé a souvent vécu des traumatismes qui ont impacté sa capacité à réguler ses émotions dans les relations interpersonnelles. Afin d’aider les assistants familiaux et les parents à mieux s’ajuster à l’enfant ont été instaurés des temps d’observation dans les conditions naturelles des interactions adulte-enfant qui ont été enregistrés en vidéo. Le vidéo-feedback a ensuite été utilisé avec chacun des adultes. L’exemple de Matthias montre comment ce dispositif a permis aux parents d’identifier les conséquences de leur comportement sur leur enfant. L’exercice a été plus difficile pour l’assistante familiale davantage centrée sur ses besoins.

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