Documentation sociale

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D'un projet de création d'une nouvelle structure : un CAT sans murs

Article de A. BERRUET

Paru dans la revue Les Nouvelles du Creai midi pyrénées, n° 1, pp. 43-68.

Mots clés : CAT, Insertion professionnelle, Travailleur handicapé, Emploi, Personne handicapée, Entreprise, Formation professionnelle, Jeune, IMPro, Enseignement spécialisé, Intégration, Projet, Financement, Loi, Handicap mental

Insertion professionnelle et sociale : textes bibliographie jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 313-315.

Mots clés : Apprentissage, Mission locale pour l'emploi, Dispositif d'insertion, Chantier de jeunes, Contrat emploi-formation, Jeune, Emploi, Formation professionnelle, Loi, Contrat, Insertion professionnelle, Chômage

Travail et handicap en droit français

Article de M L. CROS

Paru dans la revue Handicaps et inadaptations, n° 44, octobre-décembre 1988, pp. 14-37.

Mots clés : Travail, Droit, Emploi, Personne handicapée, Travailleur handicapé, TRAVAIL PROTEGE, CAT, Rééducation, COTOREP, Insertion professionnelle, Salarié, Statut, Loi, Droit du travail, Obligation d'emploi

Le nouveau droit des entreprises en difficulté

Article de Françoise FAVARO

Paru dans la revue Cahiers français, n° 234, janvier-février 1988, pp. 27-30.

Mots clés : Entreprise, Loi, Institution, Économie, Crise économique, Droit, Prévention, Patronat, Salarié, Information, Comptabilité, Procédure, Employeur, Emploi, Licenciement, Financement, Partenariat

Les nouvelles dispositions de la loi sur l'emploi des handicapés associent souplesse et réalisme

Article de Dominique BALMARY, Jean SAVY

Paru dans la revue Réadaptation, n° 343, septembre-octobre 1987, pp. 3-8.

Mots clés : Emploi, Reclassement professionnel, Insertion professionnelle, Entreprise, Emploi réservé, Secteur public, Secteur privé, Travailleur handicapé, Personne handicapée, Atelier protégé, Formation professionnelle, COTOREP, Loi, Obligation d'emploi, GARANTIE DE RESSOURCES