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Article de Catherine Taglione, Chantal Revaillot, Martine Guigon, et al.
Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 476-477, janvier-février 2016, pp. 5-224.
Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Risque, Intervention sociale, Action sociale, Travail social, Travailleur social, Usager, Formateur, Accompagnement, Liberté, Établissement social et médicosocial, EHPAD, Personne âgée, Handicap, Placement familial, ASE, Valeur sociale, Norme sociale, Sociologie, Responsabilité, ESAT, Handicap mental, Immigration, Droit d'asile, Majeur protégé, Exclusion sociale, Protection de l'enfance, Éducation nouvelle, Prévention, CHRS, Éducateur spécialisé, Équipe éducative, Autonomie
Ce dossier a pour objet de diffuser les principaux enseignements d'une réflexion amorcée en Bourgogne, il y a plus de trois ans, par un groupe de professionnels du champ social et médico-social et de formateurs de l'IRTESS. Cette démarche a donné lieu à la réalisation de journées d'étude centrées sur la question de la place du risque dans le champ de l'action sociale et médico-sociale. Les travaux menés entre 2013 et 2015 ont été enrichis au fur et à mesure par de nombreuses contributions prenant la forme d'entretiens auprès de professionnels, de recueils de récit de vie de personnes accompagnées ou encore d'articles rédigés par des chercheurs. Le document final de 2016 est présenté ici.
Livre de Jean Marc Lhuillier, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Protection de l'enfance, Enfance en danger, Prévention, Enfant maltraité, Inceste, Abus sexuel, Famille en difficulté, Enfant en difficulté, Admission, Autorité parentale, Assistant familial, AEMO, Établissement social et médicosocial, Schéma départemental, Travailleur social, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, PJJ, Association, Jeune en difficulté
Les missions de l'aide sociale à l'enfance comprennent des actions de prévention actions de prise en charge en direction des enfants qui, pour des raisons diverses, ne peuvent demeurer dans leur famille. L'aide sociale à l'enfance diffère de l'aide sociale générale, notamment sur les points importants suivants : ce droit s'exerce à l'égard de toutes les familles, françaises ou étrangères ; il s'applique à tous les mineurs, mineurs émancipés et même aux majeurs de moins de 21 ans. En ce qui concerne les prestations en nature (exemple : soutien psychologique, etc.), il n'existe pas de conditions de ressources. Il est donc essentiel de disposer d'un ouvrage fiable afin d'aider au mieux les difficultés. Cette nouvelle édition entièrement réactualisée présente en les commentant tous les textes qui régissent la protection de l'enfance à la lumière de la jurisprudence la plus récente. Les thèmes étudiés sont les suivants : Qu'est-ce que l'ASE, définition et missions du service d'aide sociale à l'enfance ; Difficultés, danger : où trouver de l'aide en oeuvre de mesure d'aide et de protection de l'enfance ; Le droit de l'usager ; L'enfant dans sa famille et son quartier différentes aides ; L'enfant confié à l'ASE ; La responsabilité administrative et civile des acteurs sociaux ; La responsabilité pénale ; La responsabilité disciplinaire ; Les services sociaux et sanitaires des différentes institutions ; Les services judiciaires ; Le secteur associatif.
Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.
Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Droit, Droit civil, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Concept, Filiation, Nom de famille, Contrôle, Assistance éducative, ASE, Adoption, Homoparentalité, Famille recomposée, Accouchement sous X, Parentalité, Soutien à la parentalité, Protection de l'enfance
L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Plus que jamais centrée sur l'intérêt de l'enfant, les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, et notamment la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, cette deuxième édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales. Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire" à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au le janvier 2016, il intègre la jurisprudence la plus récente.
Article de Marie Mercat Bruns, Aurélie Pallares Castany, Benjamin Vial, et al
Paru dans la revue Agora, n° 74, 2016 [3], pp. 56-130.
Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Jeune, Droit, Discrimination, Emploi, Droit du travail, Accès aux droits, Délinquance juvénile, ASE, Protection de l'enfance, Fille, Adolescent, Justice, Mineur isolé, Statut
Qu’est-ce qu’un jeune pour le droit, pour ceux qui l’élaborent ou ceux qui l’appliquent ? Comment le droit et ses acteurs construisent-ils les catégories de jeunes ? Quel sens celles-ci prennent-elles alors pour les jeunes eux-mêmes dans leurs trajectoires individuelles ? Ce dossier montre que la dichotomie entre un droit des mineurs et un droit des majeurs ne suffit pas à rendre compte des multiples catégorisations et définitions de la jeunesse qui traversent les législations dans différents domaines juridiques (droit social, droit pénal, droit des étrangers, etc.). À travers plusieurs approches disciplinaires, le dossier s’intéresse aux liens entre normes juridiques et âge social. Il souligne combien « l’âge légal » est source d’interprétations et d’appropriations multiples par tous les acteurs du droit, les jeunes y compris, et ne prend forme et sens que dans des contextes sociaux déterminés.
Article de Pauline Kertudo, Régis Sécher, Florence Tith
Paru dans la revue Recherche sociale, n° 216, octobre-décembre 2015, pp. 4-114.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant placé, Parents, Famille, Famille élargie, Protection de l'enfance, Placement familial, Média, Évolution, Droit, Psychanalyse, Approche systémique, Sociologie, Idéologie, Intérêt de l'enfant, Relation travailleur social-usager, ASE, Coéducation, Précarité, Conditions de vie, Institution, Relation famille-institution, Stigmatisation, Travailleur social, Responsabilité, Parentalité, Identité, Biographie, Estime de soi, Écoute, Coopération, Reconnaissance, Confiance, Invisibilité
Article de Marion Feldman, Malika Mansouri
Paru dans la revue Dialogue, n° 209, septembre 2015, pp. 81-94.
Mots clés : Oralité, Adolescent, Protection de l'enfance, Placement, Psychologie clinique, ASE, Traumatisme, Accompagnement, {Structure d'hébergement}, Soin
La question posée dans cet article concerne les conduites de l’agir de certaines adolescentes dans le champ de la protection de l’enfance. Ces adolescentes sont accueillies dans des microstructures, unités de vie à effectif réduit, après un long parcours discontinu et jalonné d’accueils en foyers et/ou en familles d’accueil. Elles se sont construites sur la base de graves défaillances de la relation aux objets primaires et des effets dévastateurs de la multiplicité des lieux de placement. Les auteurs, psychologues cliniciennes impliquées dans le secteur de l’enfance, observent leurs passages à l’acte en lien avec la dimension fondatrice et tragique de l’oralité dans sa contradiction amour/haine, afin de penser la clinique du sujet et de proposer des soins articulant soin individuel et accompagnement à la réaffiliation familiale et culturelle.
Article de Pascal Le Rest
Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 468-469, mai-juin 2015, pp. 187-237.
Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Récit de vie, Précarité, Logement, Jeune en difficulté, Errance, Travail, Salarié, Pauvreté, ASE, Insertion professionnelle, Femme, Rupture, Relation familiale, Politique sociale, Travail social, Adulte en difficulté
Dans les récits de vie qui vont suivre, je veux insister sur des situations sociales de personnes réelles, localisées, dont les efforts d'intégration dans le monde réel butent contre des murs, la crise du logement, la crise de confiance, la crise de l'action sociale...
Article de Flore Capelier
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes, n° 344, avril 2015, pp. 10-16.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Information, Dossier administratif, Droits des usagers
La protection de l’enfance fait aujourd’hui l’objet d’une réforme en cours de discussion au Parlement. Le Sénat a adopté le 11 mars 2015 un premier texte qui reste silencieux sur la question de l’accès aux documents administratifs et judiciaires produits ou reçus par les services administratifs et judiciaires qui interviennent au titre de la protection de l’enfance. Ce silence est d’autant plus surprenant que la proposition de loi Dini-Meunier, déposée le 11 septembre 2014, devant le Sénat, évoquait initialement cette question.
La technicité du droit applicable en la matière peut expliquer en partie le refus des sénateurs de voir consacrer un article dont la rédaction n’était pas encore entièrement aboutie. Cependant, l’accès aux documents administratifs et judiciaires relevant de la protection de l’enfance reste d’une importance cruciale pour un certain nombre d’individus, qui peuvent par ce biais accéder à une partie de leur histoire. C’est aussi la possibilité pour les membres de la famille, et notamment pour les parents, de connaitre la traduction institutionnelle des motifs et du contenu des mesures mises en œuvre auprès de leur enfant.
Article de Jean Luc Rongé
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes, n° 344, avril 2015, pp. 29-41.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, MINEUR ETRANGER ISOLE, Protection de l'enfance, Département, ASE, Justice des mineurs, Procédure, Majorité, Éducation, Conseil général
Dans la matière des mineurs isolés étrangers (MIE), on croit toujours avoir tout vu pour leur éviter un accès égal aux droits élémentaires, notamment à la protection de l’enfance. On va cependant de surprise en surprise en découvrant l’imagination de certains Conseils départementaux.
La justice des mineurs, que l’on croirait plus encline au respect de la loi et des personnes, ne manque pas non plus d’imagination pour s’écarter du droit et éviter la protection d’enfants parmi les plus vulnérables.
Même l’Éducation nationale s’y met, foulant aux pieds l’égalité d’accès à l’enseignement à l’égard des mineurs isolés.
Plusieurs exemples s’offrent à nous, ci-dessous décrits. À se demander si, dans ce pays, il reste encore des « âmes sensibles » pour s’émouvoir du sort des enfants migrants.
Livre de Bertrand Ravon, Christian Laval, édité par Erès, publié en 2015.
Mots clés : Adolescent, Jeune en difficulté, Prise en charge, Accueil, Écoute, Santé mentale, Souffrance psychique, Hospitalisation, Accès aux soins, ASE, Coordination, Mineur, Psychiatrie infantile, Réseau, Territoire, Diplôme, Travail social, Lyon
Sont analysés sur près de 30 ans, les dispositifs inter-institutionnels et territorialisés d'aide aux adolescents difficiles : des repères socio-historiques pour comprendre les vulnérabilités des acteurs et de l'action publique. "Trimballés" entre les institutions de l'aide sociale à l'enfance, de la justice pour mineurs ou de la pédopsychiatrie, les adolescents dits "difficiles", c'est-à-dire sans solution de prise en charge, constituent un défi de taille pour l'action publique, ses organisations et ses professionnels.Ce livre retrace l'histoire de ce problème depuis les années 1980, en mettant l'accent sur le paradoxe d'une "action publique sur mesure", selon lequel plus l'aide est personnalisée, plus elle repose sur un réseau étendu d'intervenants issus d'horizons divers.