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Délaissement parental : l’enfant d’abord

Article de Anne-Corinne Zimmer

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3143-3144, 24 janvier 2020, pp. 14-15.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Abandon, Autorité parentale, Empathie, Environnement social, Attachement, Justice, Intérêt de l'enfant

Le délaissement parental était au cœur de la journée de formation organisée le 14 janvier par l’Ecole de la protection de l’enfance et l’Action sociale. La non-reconnaissance juridique de ce désintérêt amplifie les souffrances de l’enfant et entraîne errances, placements provisoires répétés, et insécurité permanente. Sans compter l’épineuse question de l’autorité parentale.

Interrompre la violence intergénérationnelle

Article de Jean Marc Gibert

Paru dans la revue Pratiques - les cahiers de la médecine utopique, n° 88, janvier 2020, p. 63.

Mots clés : Enfant, Autorité parentale, Violence, Maltraitance, Transmission, Reproduction sociale, Miller (Alice)

De la séparation à la rupture ?

Article de Karine Marteau Fassel

Paru dans la revue Dialogue, n° 226, décembre 2019, pp. 113-132.

Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Conflit, Couple, Divorce, Magistrat, Garde alternée, Séparation, Maintien du lien, Fratrie, Grands-parents, Intérêt de l'enfant

Lorsque le couple se sépare, les liens se distendent mais ne sont pas immédiatement rompus. En effet, la séparation effective se trouve retardée pour diverses raisons : d’abord parce que l’un des époux – voire les deux – peut ne pas vouloir, au regard de convictions personnelles, envisager de rompre le lien conjugal ; ensuite parce que les époux peuvent se trouver confrontés aux lenteurs d’une procédure de divorce ; enfin – et plus généralement – parce que la séparation passe aussi par le retour à l’autonomie financière et patrimoniale, imposant à chacun de décider du partage des biens acquis pendant la vie commune. S’agissant des enfants communs, le législateur de 2002 a limité les effets de la rupture du couple parental en tenant l’enfant éloigné des conflits et des bouleversements engendrés par la désunion de ses parents, consacrant ainsi la notion de coparentalité, et ce dans l’intérêt des enfants. Au-delà, il s’agit également de garantir à l’enfant le maintien des liens qu’il a pu entretenir jusqu’à présent avec chaque composante de son entourage familial (frères et sœurs, grands-parents).

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Les changements d’organisation de la résidence des enfants après une séparation : des arrangements consentis au nom de l’intérêt de l’enfant ?

Article de Marie Clémence Le Pape, Pauline Virot

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 4, octobre-décembre 2019, pp. 97-124.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Relation enfant-parents, Séparation, Intérêt de l'enfant, Autorité parentale, Vie quotidienne, Lieu de vie, Changement, Garde alternée, Organisation

L’objectif de cet article, qui s’appuie sur une enquête qualitative menée auprès de soixante-dix parents séparés, est de mettre la focale sur les changements d’organisation des modalités de résidence des enfants après une séparation. Derrière une apparente stabilité juridique et statistique des modes de résidence se jouent des ajustements informels entre les ex-conjoints au gré des aléas du quotidien. Ils s’articulent autour de trois préalables tacites – l’anticipation, la réciprocité et une relation apaisée – mais dépendent aussi des conditions matérielles qui pèsent sur ces arrangements. L’analyse du passage d’un mode de résidence à un autre, moins fréquent, met au jour un gradient de situations allant d’une décision consensuelle des parents à un affrontement sur la résidence des enfants. L’analyse des justifications de ces changements d’organisation laisse, par ailleurs, entrevoir une rhétorique de la « bonne parentalité » dans le contexte des séparations. Le souci de « faire au mieux » pour l’enfant est la raison qui prédomine dans les discours. Cette norme altruiste de « l’intérêt de l’enfant » est mobilisée autant par les hommes que par les femmes. Elle renvoie à trois acceptions prédominantes : respecter le principe d’une coparentalité, privilégier l’unité de la fratrie et écouter son enfant. D’autres registres plus personnels s’y mêlent, de façon plus ou moins assumée, comme des raisons professionnelles, une remise en couple ou, plus rarement, la dénonciation du désinvestissement de l’autre parent.

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Assistants familiaux : l'heure du renouveau ?

Article de Laetitia Delhon

Paru dans la revue L'Assmat, n° 179, octobre-novembre 2019, pp. 16-18.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Assistant familial, ASE, Protection de l'enfance, Télévision, Comportement politique, Autorité parentale, Législation

L’autorité parentale sur un enfant de 18 mois en prison, un exercice sous tension

Article de Ariane Amado

Paru dans la revue Enfances & psy, n° 83, septembre 2019, pp. 50-57.

Mots clés : Enfance-Famille, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Nourrisson, Jeune enfant, Prison, Autorité parentale, Droit de la famille

En France, les femmes détenues ayant accouché durant leur incarcération ou juste avant d’être emprisonnées peuvent garder leur enfant auprès d’elles en prison jusqu’à l’âge de 18 mois. Bien qu’il vive en détention, l’enfant n’est pas détenu. Comment s’exerce l’autorité parentale de la mère détenue et de son autre parent sur ces enfants ? Les prérogatives de chaque parent font l’objet d’une protection par les droits international et interne, que l’enfant vive en détention ou non, que le parent soit incarcéré ou non. Pourtant, en pratique, la prison altère les règles théoriques de l’exercice de l’autorité parentale. L’autorité parentale est souvent exercée de manière déséquilibrée par la mère détenue au détriment du parent éloigné. Plus encore, les droits parentaux des deux parents sont soumis à un contrôle accru par l’administration pénitentiaire tout au long du séjour de l’enfant en prison.

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L'enfant et la prison

Article de Véronique Blanchard, Sophie Legrand, Lucille Rouet, Guillaume Monodet al.

Paru dans la revue Enfances & psy, n° 83, septembre 2019, 6-137.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Justice-Délinquance, Détenu, Détention, Enfermement, Enfant, Juge des enfants, Autorité parentale, Parentalité, Maternité, Naissance, Maintien du lien, Grossesse, Groupe de parole, Honte, Visite médiatisée, Parole

L’enfant et la prison : deux termes à première vue antinomiques. Des mineurs sont pourtant emprisonnés ; ils peuvent l’être exceptionnellement à partir de 13 ans. Sous quel motif ? Quelle en est la pertinence ? Quelles sont leurs conditions de détention ? Des alternatives peuvent-elles être proposées ? Quels effets la privation de liberté génère-t-elle ? Quid de l’accompagnement éducatif et psychologique et comment des magistrats sont-ils amenés à prendre une telle décision ? Qu’en est-il à l’étranger ? Dans certains pays, adultes et enfants partagent les mêmes lieux de détention – une configuration qui favorise l’apprentissage de la violence.
On pense aussi aux enfants dont le parent est en prison. Comment aider les familles à ne pas en faire un secret, alors même que cette réalité est vécue de manière honteuse ? Comment ces enfants et ces adolescents vivent-ils la séparation et la sanction de leur parent ? Quelle expérience ont-ils des parloirs ? Quel est l’impact sur leurs représentations de la famille, de la loi, de la société ? Enfin, dès le début de la vie, des bébés sont confrontés au monde carcéral – autorisés à passer leurs premiers mois auprès de leur mère emprisonnée. Quels sont les enjeux d’une telle disposition ?
Ce numéro tentera d’esquisser des réponses, en donnant la parole aux cliniciens, magistrats, éducateurs, intervenants en prison…

Le travailleur social en butte aux difficultés familiales de l’enfant : méditation d’un vieux juriste

Article de Jean Boyer

Paru dans la revue Empan, n° 115, septembre 2019, pp. 33-37.

Mots clés : Travail social : Métiers, Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Travailleur social, Autorité parentale, Négociation, Droits de l'enfant, Déontologie, Famille en difficulté, Intérêt de l'enfant, Enfance en danger

Les droits de l’enfant, assez mal énoncés en droit interne, disparaissent presque derrière les droits et devoirs des parents issus d’une longue histoire et qualifiés d’autorité parentale, finalisée et généralement partagée. Or les manquements à ces devoirs ne permettent une intervention judiciaire, d’ailleurs limitée, que dans des cas graves. La gestion des difficultés relève principalement d’une négociation confiée aux travailleurs sociaux dans un cadre juridique flou. Une déontologie forte leur est d’autant plus nécessaire.

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La protection de l'enfant : du droit aux pratiques

Article de Flore Capelier

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 3117, 28 juin 2019, 144 p..

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Approche historique, Projet individualisé, Information préoccupante, Enfance en danger, Pratique professionnelle, Participation, Famille, Évaluation, Accès au dossier, Accompagnement, Autorité parentale, Projet pour l'enfant, Mesure éducative, ASE, Statut juridique, Partenariat, Parcours institutionnel, Jeune majeur, Autonomie

La protection d'un enfant en danger comprend des dimensions plurielles à la fois juridique, éducative, psychologique, sanitaire, etc. Ce numéro propose de concilier ces différentes approches en prenant appui sur le parcours de l'enfant. Ainsi, présente-t-il le droit applicable et les pratiques qui en sont issues, en retenant cinq chapitres : le repérage et l'évaluation du danger, l'accompagnement de l'enfant et de sa famille, la recherche d'un statut juridique adapté à chaque enfant, les partenariats existants et la sortie du dispositif de protection de l'enfance.

Protection de l’enfance - Une commission pour penser le délaissement

Article de Jeannine Dutourd, Jacques Tremintin

Paru dans la revue Lien social, n° 1246, 5 au 18 mars 2019, pp. 14-15.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Abandon, Autorité parentale, Conseil départemental, Adoption, Maintien du lien

Cadre éducatif au sein d'un conseil départemental, Jeannine Dutourd participe à l'évaluation des situations de délaissement parental. Elle nous explique comment cela fonctionne.