Nous avons recensé et expliqué dans un précédent article (Le Journal de l'Animation n°202) les exceptions figurant dans la réglementation des ACM, depuis les (nombreuses) exclusions du champ d'application jusqu'aux "droits acquis" entrés en vigueur le 1er septembre 2005. Nous abordons aujourd'hui un sujet complémentaire, celui des dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

L'animation professionnelle a décidément le vent en poupe. Après la création du Cpjeps côté Jeunesse et Sports, ça bouge aussi côté Education nationale stricto sensu. Bientôt seront formés dans les établissements scolaires des candidats au nouveau bac professionnel "animation-enfance et personnes âgées", destiné à former des animateurs généralistes pouvant agir principalement auprès de deux publics : les jeunes et les personnes âgées.

A l'horizon 2020, une nouvelle restructuration à grande échelle des services locaux de l'Etat se profile. Côté Jeunesse et Sports, disparaîtront les actuelles DRJSCS et DDCS. Elles seront scindées en deux réseaux distincts, le premier étant le produit du regroupement des agents des DR et DD exerçant des missions "cohésion sociale" avec le réseau des Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) pour créer un service public de l'insertion et le second se rapprochant de l'Education nationale.

Un arrêté paru cet été permet aux titulaires de n'importe quel Bpjeps et du Bafd de recevoir le certificat complémentaire "direction d'un accueil collectif de mineurs" s'ils peuvent justifier de 28 jours d'expérience de direction, dans les 5 ans qui précèdent leur demande.

Suite à de nombreuses questions de lecteurs, il m'a paru intéressant de réunir et d'expliquer les exceptions et dérogations existant dans la réglementation des ACM. Un éclairage historique permettra de comprendre certaines bizarreries. Ce premier article traite des exceptions ; celui du numéro de décembre abordera les dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

Ce guide chargé d'apporter des outils aux animateurs dans l'accompagnement des enfants et des jeunes sur les questions relatives à la sexualité ne donne pas de solutions toutes faites sur ces sujets éminemment sensibles et complexes. Il présente des clés de posture pour agir au mieux dans l'intérêt des enfants et des jeunes, afin que ceux-ci puissent se construire en adultes responsables, respectueux d'eux-mêmes et des autres.

Attendus depuis plus d'un an, c'est seulement le 26 février 2019 qu'ont été publiés au Journal officiel un décret et deux arrêtés créant officiellement le Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (Cpjeps) et sa mention "animateur d'activités et de vie quotidienne" (AAVQ). Cette mention étant la seule existant à ce jour, nous nous limiterons dans cet article à ce qui concerne le Cpjeps AAVQ.

Quelles dispositions réglementaires régissent les locaux en ACM ? Devons-nous déclarer au préalable à la DDCS les bâtiments de l'accueil de loisirs que nous projetons d'ouvrir ? Les visites de la commission de sécurité sont-elles systématiques ? Où puis-je trouver une liste de bâtiments conformes pour organiser un séjour de mineurs en Ardèche ? Etc. Une fiche de la DJEPVA ayant formalisé des recommandations sur ce sujet en novembre 2018, cet article devrait permettre aux organisateurs et directeurs de mieux s'y retrouver dans la réglementation et les démarches concernant les locaux.

En créant en 2006 une catégorie d'accueil sans hébergement "spéciale ados", le ministère chargé de la Jeunesse a voulu aider les organisateurs à apporter une réponse plus adaptée que l'accueil de loisirs aux problématiques de cette tranche d'âge. Ses caractéristiques, et les potentialités que comporte cette formule originale, sont parfois mal connues.

Une commune peut-elle organiser un séjour spécifique sportif ? Un séjour d'enfants consacré aux arts plastiques peut-il être déclaré comme séjour spécifique artistique et culturel ? A quelles conditions un organisateur de séjours à l'étranger peut-il le déclarer comme séjour linguistique ? Parmi les sept catégories d'accueils collectifs de mineurs, le séjour spécifique figure parmi les plus mal connus. Qu'a-t-il réellement de "spécifique" ? A qui s'adresse-t-il ?