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Article de Catherine Denis, Julie Cengiarotti, Barbara du Fays, Lidvine Regout
Paru dans la revue Thérapie familiale, vol. 37, n° 1, mars 2016, pp. 73-93.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Parentalité, ASE, Couple, Séparation, Conflit, Mandat judiciaire, Intérêt de l'enfant, Thérapie familiale, Approche systémique
Dans le champ de l’Aide et de la Protection de la Jeunesse, un travail familial sous mandat peut être envisagé lorsqu’un conflit grave entre des parents séparés met en danger les enfants. Après avoir envisagé les différentes manières dont la parentalité peut être atteinte par ce conflit et l’impact de celui-ci sur les enfants, les auteurs décrivent différentes modalités d’intervention destinées à travailler avec des parents séparés en grand conflit, tout en attirant l’attention du lecteur sur quelques écueils à éviter. Un travail de mise en sens de l’histoire du couple est proposé. Par ailleurs, la possibilité de coopérer, entre parents et beaux-parents, sur des aspects concrets de l’éducation des enfants est encouragée. Enfin, lorsque ces tentatives se sont révélées infructueuses, un travail dyadique entre chaque parent et son enfant est proposé, en soutien à leur relation fragilisée par le conflit parental.
Livre de Jean Marc Lhuillier, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Protection de l'enfance, Enfance en danger, Prévention, Enfant maltraité, Inceste, Abus sexuel, Famille en difficulté, Enfant en difficulté, Admission, Autorité parentale, Assistant familial, AEMO, Établissement social et médicosocial, Schéma départemental, Travailleur social, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, PJJ, Association, Jeune en difficulté
Les missions de l'aide sociale à l'enfance comprennent des actions de prévention actions de prise en charge en direction des enfants qui, pour des raisons diverses, ne peuvent demeurer dans leur famille. L'aide sociale à l'enfance diffère de l'aide sociale générale, notamment sur les points importants suivants : ce droit s'exerce à l'égard de toutes les familles, françaises ou étrangères ; il s'applique à tous les mineurs, mineurs émancipés et même aux majeurs de moins de 21 ans. En ce qui concerne les prestations en nature (exemple : soutien psychologique, etc.), il n'existe pas de conditions de ressources. Il est donc essentiel de disposer d'un ouvrage fiable afin d'aider au mieux les difficultés. Cette nouvelle édition entièrement réactualisée présente en les commentant tous les textes qui régissent la protection de l'enfance à la lumière de la jurisprudence la plus récente. Les thèmes étudiés sont les suivants : Qu'est-ce que l'ASE, définition et missions du service d'aide sociale à l'enfance ; Difficultés, danger : où trouver de l'aide en oeuvre de mesure d'aide et de protection de l'enfance ; Le droit de l'usager ; L'enfant dans sa famille et son quartier différentes aides ; L'enfant confié à l'ASE ; La responsabilité administrative et civile des acteurs sociaux ; La responsabilité pénale ; La responsabilité disciplinaire ; Les services sociaux et sanitaires des différentes institutions ; Les services judiciaires ; Le secteur associatif.
Article de Pauline Kertudo, Régis Sécher, Florence Tith
Paru dans la revue Recherche sociale, n° 216, octobre-décembre 2015, pp. 4-114.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant placé, Parents, Famille, Famille élargie, Protection de l'enfance, Placement familial, Média, Évolution, Droit, Psychanalyse, Approche systémique, Sociologie, Idéologie, Intérêt de l'enfant, Relation travailleur social-usager, ASE, Coéducation, Précarité, Conditions de vie, Institution, Relation famille-institution, Stigmatisation, Travailleur social, Responsabilité, Parentalité, Identité, Biographie, Estime de soi, Écoute, Coopération, Reconnaissance, Confiance, Invisibilité
Article de Flore Capelier
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes, n° 344, avril 2015, pp. 10-16.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Information, Dossier administratif, Droits des usagers
La protection de l’enfance fait aujourd’hui l’objet d’une réforme en cours de discussion au Parlement. Le Sénat a adopté le 11 mars 2015 un premier texte qui reste silencieux sur la question de l’accès aux documents administratifs et judiciaires produits ou reçus par les services administratifs et judiciaires qui interviennent au titre de la protection de l’enfance. Ce silence est d’autant plus surprenant que la proposition de loi Dini-Meunier, déposée le 11 septembre 2014, devant le Sénat, évoquait initialement cette question.
La technicité du droit applicable en la matière peut expliquer en partie le refus des sénateurs de voir consacrer un article dont la rédaction n’était pas encore entièrement aboutie. Cependant, l’accès aux documents administratifs et judiciaires relevant de la protection de l’enfance reste d’une importance cruciale pour un certain nombre d’individus, qui peuvent par ce biais accéder à une partie de leur histoire. C’est aussi la possibilité pour les membres de la famille, et notamment pour les parents, de connaitre la traduction institutionnelle des motifs et du contenu des mesures mises en œuvre auprès de leur enfant.
Article de Jean Luc Rongé
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes, n° 344, avril 2015, pp. 29-41.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, MINEUR ETRANGER ISOLE, Protection de l'enfance, Département, ASE, Justice des mineurs, Procédure, Majorité, Éducation, Conseil général
Dans la matière des mineurs isolés étrangers (MIE), on croit toujours avoir tout vu pour leur éviter un accès égal aux droits élémentaires, notamment à la protection de l’enfance. On va cependant de surprise en surprise en découvrant l’imagination de certains Conseils départementaux.
La justice des mineurs, que l’on croirait plus encline au respect de la loi et des personnes, ne manque pas non plus d’imagination pour s’écarter du droit et éviter la protection d’enfants parmi les plus vulnérables.
Même l’Éducation nationale s’y met, foulant aux pieds l’égalité d’accès à l’enseignement à l’égard des mineurs isolés.
Plusieurs exemples s’offrent à nous, ci-dessous décrits. À se demander si, dans ce pays, il reste encore des « âmes sensibles » pour s’émouvoir du sort des enfants migrants.
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