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Violences en institution, bientraitance en situation

Livre de Frédéric Mennrath, Myriam Klinger, édité par Presses universitaires de Grenoble, publié en 2019.

Mots clés : Travail social : Établissements, Violence institutionnelle, Établissement social et médicosocial, Établissement pour personne handicapée, Maltraitance, Évaluation, Enquête

La violence est un phénomène qui concerne l'ensemble des institutions sanitaires, sociales et médico-sociales. La lutte contre les maltraitances suscite de nombreuses questions sur les pratiques professionnelles : comment définir le seuil entre ce qui est maltraitant et ce qui ne l'est pas ? Y a-t-il des compromis possibles ? Comment faire évoluer les pratiques ? L'enquête menée par Frédéric Mennrath dévoile comment les professionnels de différents types d'établissements (EHPAD, IME, MAS, ITEP, MECS, etc.) gèrent au quotidien les situations de violence auxquelles ils sont confrontés.
Face à leurs difficultés, la promotion de la bien-traitance apparaît comme une approche positive offrant la possibilité de recomposer les modes d'intervention. L'interrogation éthique et la démarche qualité, placées au coeur des enjeux professionnels, tissent le fil conducteur de cet ouvrage. Réalisée à partir de nombreux exemples de terrain et d'extraits d'entretiens, cette recherche s'adresse aux enseignants et étudiants en intervention sociale (IFSI, IRTS, écoles d'éducateurs, CAFDES, CAFERUIS, etc.), ainsi qu'aux professionnels des secteurs sanitaire, social et médico-social.

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S'engager dans la lutte contre la maltraitance

Article de Marie-Eve Banq

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 20, juillet-août 2018, pp. 4-96.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Établissement social et médicosocial, Prévention, Dignité, Évaluation, Risque, Signalement, Répression, Sanction pénale, Violence

La maltraitance n'est pas une notion qui reçoit une définition juridique. Pour autant, ce phénomène est appréhendé largement par le droit et plus particulièrement dans le domaine de l'accompagnement et de la prise en charge des personnes les plus fragiles. A compter de la fin des années 1990 et du début des années 2000, une prise de conscience a émergé et s'est traduite par une appropriation des problématiques par les pouvoirs publics, avec la volonté d'introduire des dispositifs spécifiques en plus des régimes de protection des personnes déjà inscrits dans le droit civil et le droit pénal.

La notion a été amenée par des acteurs et praticiens des secteurs social, médico-social et sanitaire et a très vite été appréhendée de manière extensive. Les violences physiques, psychiques, les actes volontaires comme involontaires, les actes de commission ou d'abstention, les abus... autant d'interventions en direction des personnes, quel que soit le statut qui leur est reconnu (usagers, patients, résidents, personnes âgées, personnes âgées dépendantes, personnes en situation de handicap, en difficulté sociale...), susceptibles de générer de la maltraitance. La maltraitance abordée dans cet ouvrage est celle exercée à l'encontre de la personne accompagnée et prise en charge, placée dans une situation qui induit une certaine vulnérabilité.

L'évolution du droit autour de la notion de maltraitance est marquée par un déplacement des objectifs. D'abord centrés sur la lutte contre la maltraitance, puis en faveur de la prévention de la maltraitance, les dispositifs sont désormais abordés sous l'angle de la mise en oeuvre d'une démarche globale et continue de bientraitance au sein de laquelle s'inscrit la lutte contre la maltraitance.

L'objectif de ce hors-série est, au-delà des rappels utiles sur la notion et les dispositifs en vigueur, de vous inviter à inscrire vos actions dans le respect des nouvelles règlementations toujours plus nombreuses impactant le champ de la lutte contre la maltraitance, marquées en dernier lieu par la reconnaissance d'un statut de lanceurs d'alerte, par l'obligation générale de signalement applicable au secteur ou encore par l'installation de la commission nationale bientraitance en février 2018 par le ministère des Solidarités. Cet ouvrage répond également à un objectif pédagogique dans le contexte de l'actualité médiatique foisonnante sur le sujet : mouvements sociaux des professionnels des Ehpad sur fond d'épuisement avec des grèves survenues au cours du premier trimestre 2018 de manière tout à fait inhabituelle, condamnation médiatisée à de l'emprisonnement avec sursis de trois employées d'un Ehpad pour violences volontaires commises à l'encontre de résidents, annulations de licenciements prononcés après que des salariés aient dénoncé des maltraitances...

Vous trouverez par ailleurs des outils, des renvois à des modèles réglementaires et un éclairage pratique pour vous permettre de respecter le cadre juridique de la maltraitance dans le secteur des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La volonté, enfin, est de vous aider à trouver de la cohérence entre les différentes règles qui régissent l'activité des établissements et services : planification, démarche qualité et évaluation, respect des droits des usagers, projet d'établissement, autorisation...

Des usagers acteurs de l'évaluation interne

Article de Vincent Lola

Paru dans la revue Direction(s), n° 163, avril 2018, pp. 16-18.

Mots clés : Travail social : Établissements, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Usager, Droits des usagers, Participation, Organisation, Conseil de la vie sociale, Entretien, Méthode, Pas de Calais, Berck-sur-mer

Instaurée dans le cadre de l'évaluation interne de ses établissements et services, la méthode de l'usager traceur vient d'être pérennisée par le pôle médico-social de la Fondation Hopale. Son but ? Donner la parole aux personnes accueillies et les faire directement participer à l'amélioration de l'organisation.

Evaluation et qualité : les nouvelles ambitions de la HAS

Article de Nicolas Cochard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3054, 30 mars 2018, pp. 22-24.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Fusion, ANESM, Haute autorité de santé, Établissement social et médicosocial, Évaluation, Qualité

Votée en 2017,l'absorption de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) par la Haute Autorité de santé (HAS) devient effective le 1er avril. Certains redoutent que la HAS, bien plus puissante que l'ANESM, ne se comporte en prédateur et ne tienne pas compte des spécificités du secteur social et médico-social en lui appliquant les grilles d'évaluation et les critères de qualité des établissements de santé.

Evaluation mode d'emploi

Article de Laurent Foucault Giroux

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3041-3042, 12 janvier 2018, pp. 35-39.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, SAAD, Évaluation, Méthodologie, Qualité, ANESM

Comme les autres établissements sociaux, les SAAD ont une obligation d’évaluation de leurs activités. Pourquoi cette procédure est-elle obligatoire ? Comment faut-il procéder ? Évaluation interne ? Évaluation externe ? Quelle méthodologie ? Quelle structure d’évaluation ? Ce dossier répond à toutes les questions que vous vous posez et aussi à celles que vous ne vous posez pas. À la fin, vous saurez tout, vraiment tout, sur l’évaluation.

Les "bonnes pratiques" à l'épreuve des faits. Du désir dans le soin et le travail social

Livre de Jean Yves Broudic, édité par Erès, publié en 2018.

Mots clés : Travail social, Accompagnement, Prise en charge, Pratique professionnelle, ANESM, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Institution, Usager, Projet, Psychose, Autisme, Polyhandicap, THERAPIE COMPORTEMENTALE, Approche clinique, Analyse critique

Basé sur de nombreuses observations réalisées lors de supervision et d’analyses de pratiques, ce livre met en regard le discours officiel relatif aux « bonnes pratiques » qui envahit le champ social et médico-social, et la réalité sociale et psychique des usagers et des professionnels qui y travaillent.
Les travailleurs sociaux et les soignants des établissements et services sociaux et médico-sociaux ont à faire face à de nouvelles méthodes de management et de travail présentées dans des documents officiels, notamment les « recommandations de bonnes pratiques professionnelles » de l’ANESM (agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services médico-sociaux). Ce discours met en avant les droits des usagers, mais il réduit ceux des professionnels en leur proposant des approches standardisées qui excluent toute référence à l’inconscient. Or, la prise en compte du désir inconscient est une ouverture essentielle dans le travail éducatif, social et clinique. Cet ouvrage le démontre à travers de nombreux exemples pris dans la réalité de la vie institutionnelle.

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Une déontologie stéréotypée dans les ESSMS

Article de Yves Le Duc

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3035, 24 novembre 2017, pp. 34-36.

Mots clés : Travail social : Établissements, Déontologie, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Législation, Évaluation, ANESM

Quinze ans après la reconnaissance des droits des usagers par la loi du 2 janvier 2002, les professionnels des structures du social et du médico-social ont pris l’habitude de jongler avec de nouveaux outils de travail : contrats de séjour, projets d’établissement, conseils de la vie sociale. Néanmoins, des critiques pointent. Pour les uns, la loi serait trop contraignante et bureaucratique, pour les autres, elle ne serait pas assez efficace pour rendre effectifs les droits des usagers. Yves Le Duc, juriste et ancien formateur à l’institut régional du travail social (IRTS) Paris – Ile-de-France, rouvre le débat sous l’angle de la déontologie. Laquelle, selon lui, ne peut être que multiservice et évolutive.

L'élaboration d'un modèle de mesure de la performance des services en troubles graves du comportement : allier les aspects cliniques et organisationnels au service des usagers et des équipes

Article de Julie Bouchard

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 496-497, septembre-octobre 2017, pp. 189-206.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Travail social, Travail éducatif, Approche clinique, Évaluation, Trouble du comportement, Handicap mental, Autisme, Grille d'analyse, Modèle, Indicateur, Organisation du travail, Établissement social et médicosocial, Québec (province du)

Un groupe de travail s'est vu confier le mandat d'élaborer un modèle de mesure de la performance spécifique aux services en troubles graves du comportement pour les personnes présentant une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l'autisme. Le modèle allie les aspects cliniques et organisationnels...

La bientraitance : comment prendre soin au quotidien ?

Article de Alexandra Marquet, Anne Rouzé, Philippe Giafferi, et al.

Paru dans la revue Doc'Accompagnement, n° 8, mars-avril 2017, pp. 7-17.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Pratique professionnelle, Soin, Équipe soignante, Établissement social et médicosocial, Accompagnement, Bien-être, Éthique, Personne âgée, Dépendance, Maladie d'Alzheimer, Personne handicapée, Droits des usagers, Directeur d'établissement, Projet de vie, Évaluation, Formation, ANESM, Bientraitance, Vulnérabilité

La bientraitance est en marche dans les établissements médico-sociaux depuis plusieurs années... même s'il est difficile de dire quel a été le déclic. La loi de 2002, les évaluations internes et externes, les recommandations (notamment de l'Anesm), le retentissement médiatique des affaires, les politiques européennes. Cependant, toutes ces raisons ont contribué à faire évoluer les cultures et les pratiques professionnelles. Si pendant longtemps, on a davantage parlé de maltraitance, désormais c'est la bientraitance qui est sur le devant de la scène, grâce à l'engagement des professionnels. Derrière ce terme de la bientraitance se cache une prise en soin individualisée et adaptée aux besoins des personnes vulnérables. En clair, chaque intervention doit être centrée sur la personne et ses particularités.
Pour y parvenir, la formation et la nécessaire organisation des analyses de la pratique professionnelle sont des conditions sine qua non à un accompagnement bientraitant qui reste incompatible avec la routine, le quotidien et surtout le manque de questionnements.
La bientraitance n'est pas une norme de plus, une contrainte... elle est avant tout un outil d'amélioration des pratiques. Dans cette quête du mieux accompagner, chaque professionnel joue un rôle individuel même si cette philosophie bienveillante s'appuie forcément sur le collectif, que ce soit les associations gestionnaires, les groupes, les directions, les cadres et les professionnels de terrain. Chacun a un rôle à jouer pour réagir en cas de manquement à la bientraitance. (...)