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Violences en institution, bientraitance en situation

Livre de Frédéric Mennrath, Myriam Klinger, édité par Presses universitaires de Grenoble, publié en 2019.

Mots clés : Travail social : Établissements, Violence institutionnelle, Établissement social et médicosocial, Établissement pour personne handicapée, Maltraitance, Évaluation, Enquête

La violence est un phénomène qui concerne l'ensemble des institutions sanitaires, sociales et médico-sociales. La lutte contre les maltraitances suscite de nombreuses questions sur les pratiques professionnelles : comment définir le seuil entre ce qui est maltraitant et ce qui ne l'est pas ? Y a-t-il des compromis possibles ? Comment faire évoluer les pratiques ? L'enquête menée par Frédéric Mennrath dévoile comment les professionnels de différents types d'établissements (EHPAD, IME, MAS, ITEP, MECS, etc.) gèrent au quotidien les situations de violence auxquelles ils sont confrontés.
Face à leurs difficultés, la promotion de la bien-traitance apparaît comme une approche positive offrant la possibilité de recomposer les modes d'intervention. L'interrogation éthique et la démarche qualité, placées au coeur des enjeux professionnels, tissent le fil conducteur de cet ouvrage. Réalisée à partir de nombreux exemples de terrain et d'extraits d'entretiens, cette recherche s'adresse aux enseignants et étudiants en intervention sociale (IFSI, IRTS, écoles d'éducateurs, CAFDES, CAFERUIS, etc.), ainsi qu'aux professionnels des secteurs sanitaire, social et médico-social.

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Bientraitance des personnes âgées – Ensemble c'est mieux

Film de Frédéric Royer, 2019.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Bientraitance, Personne âgée, Besoin, EHPAD, Famille, Respect, Aide soignant

Environ une personne âgée sur dix est confrontée chaque mois et dans le monde à la maltraitance (estimation OMS 2018). France 3 et ses 13 antennes régionales s'engagent dans une action de sensibilisation sur ce problème de santé publique important qui risque de s'accroître compte tenu du vieillissement rapide de la population (source éditeur).

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Les lanceurs d’alerte du social ont déjà le statut de salarié protégé

Article de Jean Pierre Rosenczveig

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3086, 30 novembre 2018, pp. 31-32.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Signalement, Établissement social et médicosocial, Établissement pour personnes âgées, Droit, Secret professionnel, Licenciement

Pour l’ancien juge du tribunal de Bobigny, le signalement de faits de violences ou d’agression est encadré et chacun devrait connaître les possibilités et les limites de ce droit.

S'engager dans la lutte contre la maltraitance

Article de Marie-Eve Banq

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 20, juillet-août 2018, pp. 4-96.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Établissement social et médicosocial, Prévention, Dignité, Évaluation, Risque, Signalement, Répression, Sanction pénale, Violence

La maltraitance n'est pas une notion qui reçoit une définition juridique. Pour autant, ce phénomène est appréhendé largement par le droit et plus particulièrement dans le domaine de l'accompagnement et de la prise en charge des personnes les plus fragiles. A compter de la fin des années 1990 et du début des années 2000, une prise de conscience a émergé et s'est traduite par une appropriation des problématiques par les pouvoirs publics, avec la volonté d'introduire des dispositifs spécifiques en plus des régimes de protection des personnes déjà inscrits dans le droit civil et le droit pénal.

La notion a été amenée par des acteurs et praticiens des secteurs social, médico-social et sanitaire et a très vite été appréhendée de manière extensive. Les violences physiques, psychiques, les actes volontaires comme involontaires, les actes de commission ou d'abstention, les abus... autant d'interventions en direction des personnes, quel que soit le statut qui leur est reconnu (usagers, patients, résidents, personnes âgées, personnes âgées dépendantes, personnes en situation de handicap, en difficulté sociale...), susceptibles de générer de la maltraitance. La maltraitance abordée dans cet ouvrage est celle exercée à l'encontre de la personne accompagnée et prise en charge, placée dans une situation qui induit une certaine vulnérabilité.

L'évolution du droit autour de la notion de maltraitance est marquée par un déplacement des objectifs. D'abord centrés sur la lutte contre la maltraitance, puis en faveur de la prévention de la maltraitance, les dispositifs sont désormais abordés sous l'angle de la mise en oeuvre d'une démarche globale et continue de bientraitance au sein de laquelle s'inscrit la lutte contre la maltraitance.

L'objectif de ce hors-série est, au-delà des rappels utiles sur la notion et les dispositifs en vigueur, de vous inviter à inscrire vos actions dans le respect des nouvelles règlementations toujours plus nombreuses impactant le champ de la lutte contre la maltraitance, marquées en dernier lieu par la reconnaissance d'un statut de lanceurs d'alerte, par l'obligation générale de signalement applicable au secteur ou encore par l'installation de la commission nationale bientraitance en février 2018 par le ministère des Solidarités. Cet ouvrage répond également à un objectif pédagogique dans le contexte de l'actualité médiatique foisonnante sur le sujet : mouvements sociaux des professionnels des Ehpad sur fond d'épuisement avec des grèves survenues au cours du premier trimestre 2018 de manière tout à fait inhabituelle, condamnation médiatisée à de l'emprisonnement avec sursis de trois employées d'un Ehpad pour violences volontaires commises à l'encontre de résidents, annulations de licenciements prononcés après que des salariés aient dénoncé des maltraitances...

Vous trouverez par ailleurs des outils, des renvois à des modèles réglementaires et un éclairage pratique pour vous permettre de respecter le cadre juridique de la maltraitance dans le secteur des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La volonté, enfin, est de vous aider à trouver de la cohérence entre les différentes règles qui régissent l'activité des établissements et services : planification, démarche qualité et évaluation, respect des droits des usagers, projet d'établissement, autorisation...

"Il faut remettre l'humain au coeur des organisations de travail"

Article de Jean Louis Deshaies

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3045, 26 janvier 2018, pp. 22-23.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Travailleur social, Reconnaissance, Conditions de travail, Maltraitance, Bientraitance, Management, Risques psychosociaux, Prévention, Diagnostic

Les professionnels peuvent-ils être bien traitants s’ils sont maltraités ? Pour Jean-Louis Deshaies, ancien éducateur et directeur d’établissement devenu consultant en accompagnement stratégique et managérial, la réponse est « non ». Mais si l’épuisement au travail et la perte de sens gagnent du terrain, il n’y a pas de fatalité.

Les lieux de vie : alternative ou non à l'ASE traditionnelle ?

Article de Jean Pierre Rosenczveig

Paru dans la revue Journal du droit des jeunes, n° 364-365, avril-mai 2017, pp. 20-22.

Mots clés : Travail social : Établissements, Lieu de vie, Institution, Fugue, Toxicomanie, Maltraitance, Délinquance

Les "lieux de vie" sont apparus dans la décennie 1970, au lendemain des évènements de 68 qui avaient, et pas seulement en France, singulièrement interpellé les institutions avant que celles-ci, telles des chats, ne retombent sur leurs pattes. Dans la foulée du mouvement antipsychiatrique animé par Félix Guattari, ils entendaient offrir une alternative aux prises en charge institutionnelles classiques pour les enfants en grande souffrance. Leur crédo était clair: ne pas vivre des enfants, ne pas s'arrêter à des symptômes, ne pas être institutionnalisés au point où la logique de structure l'emporte sur un vivre ensemble respectueux de chacun et déjà pour cela, accueillir peu d'enfants afin de garantir une relation humaine, bref "vivre avec" plutôt que "vivre de"

La maltraitance : que dit la loi ?

Article de Etienne Bataille, Muriel Cormorant

Paru dans la revue Doc'Accompagnement, n° 8, mars-avril 2017, pp. 27-28.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Loi, Établissement social et médicosocial, Établissement pour personnes âgées, Pratique professionnelle, Évolution, Personne âgée, Équipe soignante, Droits des usagers, Prise en charge, Accompagnement, Violence, Signalement, Vieillissement, EHPAD, Résidence autonomie

Depuis une dizaine d'année, la dénonciation par la presse, notamment, d'affaires mettant en cause des établissements médico-sociaux, a fait émerger le concept de maltraitance et à contribué (avec la loi 2002, les évaluations internes comme externes...) petit à petit à un changement des pratiques et des mentalités. Cette évolution bénéfique vers la bienfaisance ne met cependant pas totalement à l'abri les personnes âgées et le personnel des établissements. La vigilance est plus que jamais de mise.

La bientraitance : comment prendre soin au quotidien ?

Article de Alexandra Marquet, Anne Rouzé, Philippe Giafferi, et al.

Paru dans la revue Doc'Accompagnement, n° 8, mars-avril 2017, pp. 7-17.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Pratique professionnelle, Soin, Équipe soignante, Établissement social et médicosocial, Accompagnement, Bien-être, Éthique, Personne âgée, Dépendance, Maladie d'Alzheimer, Personne handicapée, Droits des usagers, Directeur d'établissement, Projet de vie, Évaluation, Formation, ANESM, Bientraitance, Vulnérabilité

La bientraitance est en marche dans les établissements médico-sociaux depuis plusieurs années... même s'il est difficile de dire quel a été le déclic. La loi de 2002, les évaluations internes et externes, les recommandations (notamment de l'Anesm), le retentissement médiatique des affaires, les politiques européennes. Cependant, toutes ces raisons ont contribué à faire évoluer les cultures et les pratiques professionnelles. Si pendant longtemps, on a davantage parlé de maltraitance, désormais c'est la bientraitance qui est sur le devant de la scène, grâce à l'engagement des professionnels. Derrière ce terme de la bientraitance se cache une prise en soin individualisée et adaptée aux besoins des personnes vulnérables. En clair, chaque intervention doit être centrée sur la personne et ses particularités.
Pour y parvenir, la formation et la nécessaire organisation des analyses de la pratique professionnelle sont des conditions sine qua non à un accompagnement bientraitant qui reste incompatible avec la routine, le quotidien et surtout le manque de questionnements.
La bientraitance n'est pas une norme de plus, une contrainte... elle est avant tout un outil d'amélioration des pratiques. Dans cette quête du mieux accompagner, chaque professionnel joue un rôle individuel même si cette philosophie bienveillante s'appuie forcément sur le collectif, que ce soit les associations gestionnaires, les groupes, les directions, les cadres et les professionnels de terrain. Chacun a un rôle à jouer pour réagir en cas de manquement à la bientraitance. (...)

La maltraitance et ses sanctions

Article de Olivier Poinsot

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 482-483, juillet-août 2016, pp. 181-201.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Concept, Définition, Droit pénal, Sanction, Sanction pénale

La polysémie de la notion de maltraitance, par la juxtaposition de considérations pénales et d'attentes qualitatives non nécessairement infractionnelles, peut conduire à une confusion que les recommandations de bonnes pratiques professionnelles contribuent à dissiper. La sanction de la maltraitance, si elle présente un caractère quasi absolu en cas d'atteinte à l'intégrité des personnes accueillies, prend une forme plus relative dès lors que le juge prend en considération les circonstances de chaque espèce.

Lorsque l'institution supposée combattre les maltraitances devient maltraitante !

Article de Alexandra Meric

Paru dans la revue Le Sociographe, n° 54, juin 2016, pp. 65-72.

Mots clés : Travail social : Établissements, Handicap, Éducateur de jeunes enfants, Intimité, Respect, Maltraitance

Travailler dans le secteur médico-social demande de savoir-faire preuve d’empathie tout en gardant la bonne distance, particulièrement s’il s’agit de personnes dépendantes comme les enfants ou les handicapés.
Les professionnels se doivent d’être le moins intrusifs possible, de respecter l’espace privé y compris au moment des soins et des changes où certains gestes ou attitudes peuvent vite être interprétés comme une violation d’intimité ou de la maltraitance.
La loi prévoit le respect de l’espace privé, mais laisse toute liberté quant à l’interprétation et la mise en application.

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