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Film de Antoine Dubos, 2018.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Mineur non accompagné, Immigration, ASE, Prise en charge, Formation, Justice, Maternité, Afrique
Yakouba a 16 ans quand il débarque seul à Lyon. Il rejoint un collectif de mineurs étrangers qui luttent pour leurs droits et en devient un des porte-voix. Arrivés en France en tant que mineurs isolés, ils ont été pris en charge par l’Aide Sociale à l’Enfance. Mais à l’aube de leur majorité, ils deviennent des sans-papiers aux yeux de la préfecture qui leur demande alors de quitter le territoire. Ce film suit leur parcours dans ce difficile passage à l’âge adulte, au moment où grandir revient à devenir hors-la-loi.
[présentation de l’éditeur, © ADAV]
Article de Justine Canonne
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 365, février 2017, pp. 28-29.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Enfance en danger-Protection de l’enfance, MINEUR ETRANGER ISOLE, Errance, Migration, Droit, France, Calais
Ils ont survécu à la guerre, à la misère et aux dangers du voyage avec les passeurs. Mais arrivés en France, de nombreux obstacles se dressent encore devant eux.
Article de Florence Raynal
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 2995, 27 janvier 2017, pp. 22-24.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Enfance en danger-Protection de l’enfance, MINEUR ETRANGER ISOLE, Évaluation, Majorité, Protection de l'enfance, Accès aux droits, Souffrance psychique
De plus en plus de mineurs isolés étrangers arrivent sur le territoire français et posent de nouveaux défis aux acteurs de la protection de l’enfance et du soin. De leur côté, après avoir vécu maints périls, souffrant de traumatismes et de la séparation d’avec leur famille, ces jeunes sont confrontés à un accueil souvent en décalage avec leurs attentes et leurs besoins.
Livre de Antoine Meyer, Ludivine Piron, Eléonore Chiossone, édité par Documentation française, publié en 2017.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Immigration-Interculturalité, Droits de l'enfant, Mineur isolé étranger, Traité, Protection de l'enfance, Vulnérabilité, Signalement, Tuteur, Administrateur ad hoc, Avocat d'enfant, Procédure, Délit
Différentes limites, en droit comme dans les pratiques, continuent d'exposer certains mineurs à la traite particulièrement les mineurs non accompagnés étrangers et compromettent leur accès aux droits et les perspectives de solutions durables. Cet ouvrage aborde les réalités de la traite en France, y compris celle des mineurs contraints à commettre des délits ou des crimes dans des zones urbaines, ainsi que les réponses actuelles du système de protection de l'enfance et du système judiciaire.
Une attention particulière est accordée au rôle des avocats et des représentants légaux (tuteurs et administrateurs ad hoc) dans l'accompagnement des mineurs concernés, de même qu'aux initiatives favorables au développement de réponses adaptées aux besoins spécifiques qui peuvent être les leurs. L'ouvrage avance également des pistes de réflexion et de réforme pour faire évoluer les dispositifs de représentation légale vers un système qui soit davantage réactif et protecteur, dans l'intérêt des mineurs, conformément aux standards internationaux et européens pertinents.
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels et contribue à la réflexion et au débat public. Initialement conçu comme une contribution à un projet européen, le rapport à l'origine de ce livre, s'inscrit dans le prolongement d'autres travaux de recherche récents. Il s'appuie sur les analyses et les avis d'institutions comme le Défenseur des droits et la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ainsi que sur des entretiens réalisés en 2016 auprès de professionnels judiciaires et sociaux, dans différents départements.
Article de Solange de Fréminville
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 2989, 23 décembre 2016, pp. 22-26.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Réfugié, MINEUR ETRANGER ISOLE, Foyer d'hébergement, Droit d'asile, Fondation OVE, Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
Le 2 novembre, au nord de Lyon, un centre d’accueil et d’orientation de mineurs non accompagnés a reçu 36 adolescents soudanais arrivés tout droit de Calais. L’ Etat a confié la gestion de cet hébergement à la Fondation OVE. Une mission délicate, accomplie dans l’urgence.
Article de Hervé Gouyer
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes, n° 358-359-360, octobre-novembre-décembre 2016, pp. 43-48.
Mots clés : Travail-Emploi, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Immigration-Interculturalité, Droit des étrangers, Droit du travail, ASE, Contrat de travail, Apprentissage, Jeune travailleur, MINEUR ETRANGER ISOLE
Principe de délivrance de plein droit à tout étranger autorisé à séjourner en France
Les dispositions prévoyant la délivrance d’une autorisation de travail pour les contrats d’apprentissage figurent à l’article L5221-5 du Code du travail, qui stipule : « L’autorisation de travail est accordée de droit à l’étranger autorisé à séjourner en France pour la conclusion d’un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation à durée déterminée ».
Tout mineur étranger est juridiquement en séjour régulier.
Tout mineur présent sur le territoire français est considéré comme étant en séjour régulier du fait même de sa minorité. Cela résulte de l’article L311-1 du Code des étrangers qui dispense tout mineur de 18 ans d’un titre de séjour et de l’ article L511-4 qui le protège contre toute mesure d’éloignement, et ce quelles que soient ses conditions d’entrée en France.
Article de Vincent Gomez
Paru dans la revue Les Cahiers dynamiques, n° 68, décembre 2016, pp. 121-127.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Immigration-Interculturalité, MINEUR ETRANGER ISOLE, Accompagnement, Prise en charge, Culture
L’idée de cet article, rédigé à la première personne par Vincent Gomez, est de partager un regard, une analyse et une réflexion à propos de l’accompagnement d’un public très particulier : les mineurs isolés étrangers. Plus particulièrement, il nous donne sa vision de « comment cet accompagnement réinterroge en profondeur nos codes professionnels et éducatifs et les organisations de nos services et établissements ».
Article de Thierry Baubet, Marie Rose Moro
Paru dans la revue L'Autre, vol. 17, n° 1, 49 (autre n°), juin-septembre 2016, pp. 15-69.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Enfance en danger-Protection de l’enfance, MINEUR ETRANGER ISOLE, Santé, Prise en charge, Représentation sociale, Éducateur spécialisé, Migration, Traumatisme, Diagnostic, Hongrie, Bologne
Article de Nahima Laieb, François Chobeaux
Paru dans la revue Vie sociale et traitements VST, n° 130, avril-juin 2016, pp. 11-100.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Enfance en danger-Protection de l’enfance, MINEUR ETRANGER ISOLE, Immigration, Juridiction, Examen médical, Territoire, Accueil, Prise en charge, Éducateur spécialisé, ASE, Infirmier, MECS, Psychothérapie, Insertion professionnelle, FRANCE, ALLEMAGNE, ESPAGNE, MAYOTTE
Ils arrivent en France directement par avion, ou par les chemins terribles de l’immigration clandestine. Ils sont envoyés par leurs parents à une famille improbable, ou partent à l’aveugle dans l’espoir d’être mieux ici que là-bas, parfois ils ont perdu leurs parents au pays ou en chemin. Certains ont vécu des horreurs : guerre civile, sauvagerie des passeurs, vécus mortels des passages. D’autres arrivent en France au milieu de nœuds familiaux et culturels difficiles à comprendre. Sont-ils mineurs ? Ils savent le dire, et nos tests radiologiques aux critères périmés prétendent le savoir. Sont-ils absolument isolés ? Leur compte Facebook et leur téléphone permettent parfois d’en douter. Pourront-ils rester en France à leur majorité ? Entre télescopages de codes culturels et de langues, triche (légitime ?) sur les âges, les dates, les projets, comment comprendre quelque chose à cette galaxie obscure ? Et que faire avec ces jeunes ?
Article de Daphné de Rincquesen, Ana Arava Munoz, Isam Idris
Paru dans la revue Le Journal des psychologues, n° 334, février 2016, pp. 66-71.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Handicap psychique, Protection de l'enfance, Enfant de migrant, Traumatisme, Histoire familiale, Interculturel, Ethnopsychiatrie, Transversalité
L'enfant porteur de handicap mental occupe une place spécifique au sein de la famille, variable bien entendu selon les cultures. Lorsque certains éléments du traumatisme initial se réactualisent dans le pays d'accueil, le regard des professionnels implique d'autres références, voire d'autres dispositifs acueillant la complexité de la situation. En témoigne le cas de Divin, issu d'une famille migrante, pour lequel un dispositif transculturel s'est avéré nécessaire pour éviter la répétition d'un parcours traumatique.