Rénovation de l'action sociale et médico-sociale (suite et fin)

Paru dans la revue Travail social actualités, n° 861, pp. 15-20.

Mots clés : Action sociale, Aide financière, Agrément, Convention collective, Établissement social et médicosocial, Habilitation

Les conventions collectives : le secteur sanitaire social et médico-social à but non lucratif

Article de Alexandra EUILLET

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires (supplément), suppl. au n° 2219, 74 p..

Mots clés : Agrément, Syndicat, Salarié, Droit, Convention collective, Aide à domicile, Établissement social et médicosocial, Contrat de travail, Travailleur social

Les établissements d'accueil de la petite enfance demain

Paru dans la revue Métiers de la petite enfance, n° 62, octobre 2000, pp. 6-10.

Mots clés : Jeune enfant, Mode de garde, Établissement social et médicosocial, Crèche, Crèche collective, Halte-garderie, Agrément, Projet d'établissement, Projet éducatif, Norme, Règlement intérieur, REGLEMENTATION

Etablissements : quelle réforme pour la loi sur les institutions sociales

Article de Sophie Courault, Laurent Cocquebert

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires (ASH), n° 2152, 4 février 2000, pp. 11-17.

Mots clés : Réforme, Loi, Établissement social et médicosocial, Schéma départemental, Règlement intérieur, Droits des usagers, CROSS, Organisme de formation, Agrément, Financement, Formation, Travailleur social

Evaluation des organisations et de la politique de la santé et du bien-être

Paru dans la revue Service social, vol. 47, n° 1-2, pp. 111-170.

Mots clés : Politique sanitaire, Évaluation, Agrément, Établissement social et médicosocial, Santé, Qualité de la vie, Approche globale, QUEBEC, CANADA

Mort prématurée ou renaissance des conventions collectives du secteur sanitaire et social

Article de Jean Luc JOING

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, 33ème année, n° 4, octobre-décembre 1997, pp. 884-851.

Mots clés : Convention collective, Travail social, Établissement social et médicosocial, Politique contractuelle, Agrément

Les lieux en l'état

Paru dans la revue Transitions, n° 41, septembre 1997, 197 p..

Mots clés : Lieu de vie, Désinstitutionnalisation, Loi, Établissement social et médicosocial, Agrément, Statut, Antipsychiatrie, Partenariat, ASE, Psychiatrie, Financement, EUROPE, PJJ, RESEAU ALTERNATIF, EUROPE

L'opposabilité des dispositions d'une convention collective de travail agreee aux autorités chargées de la tarification des établissements et services sanitaires et sociaux à but non lucratif

Article de Vincent SOUBISE

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, 33ème année, n° 2, avril-juin 1997, pp. 368-384.

Mots clés : Convention collective, Agrément, Établissement social et médicosocial

Les conditions de fermeture d'un établissement social : note sous conseil d'état 9 juillet 1993

Article de Jean Marc LHUILLIER

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 1994, pp. 315-321.

Mots clés : Agrément, Établissement social et médicosocial

Les annexes 24 nous disent le droit à partir duquel le paysage des équipements médico-sociaux doit se recomposer

Article de Jacques LOISY, Edouard KOSMALA

Paru dans la revue Le Mascaret, mars 1990, pp. 40-48.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Administration, Usager, Relation équipe éducative-famille, Insertion sociale, Insertion professionnelle, Service social, Intégration scolaire, Agrément