L'été 2020 a été marqué comme chaque année par l'organisation de "free parties" ou "rave parties", ces fêtes "techno" sauvages en pleine nature rassemblant un nombre très important de "raveurs" et autres "teufeurs". Du fait de la propagation de la pandémie, ces rassemblements illégaux ont inquiété et pris une importance toute particulière. Quatre ans après la parution du guide "Médiation des rassemblements festifs organisés par les jeunes", un groupe de travail interministériel a élaboré une nouvelle "fiche réflexe" qui actualise le sujet dans le contexte des mesures sanitaires imposées par l'épidémie de Covid-19.

C'est seulement mardi 1er septembre après-midi, jour de la rentrée scolaire, que le ministère a dévoilé les règles sanitaires applicables dans tous les accueils collectifs de mineurs (ACM) pour l'année 2020-2021, à travers un nouveau protocole. Il y avait urgence pour que les accueils de loisirs périscolaires en particulier puissent s'organiser. Ce protocole a donc été diffusé en amont de sa validation définitive par le Centre interministériel de crise (CIC).

L'émergence de grands événements amène régulièrement son lot d'espoir et de contradictions, de critiques, d'inspirations. Est-il réellement possible de se réinventer ? Quelles sont les limites ? Est-ce une illusion utile, nécessaire, ou une réalité ? Peut-on tout changer ?

A l'heure où nous mettons sous presse ce numéro d'été, nous n'avons obtenu des informations du ministère que pour la période du 12 mai au 2 juin 2020.Le feu vert a été donné pour la reprise des ACM sans hébergement dans certaines conditions (accueils périscolaires, extrascolaires et accueils de scoutisme). Nous ne savons pas encore si des séjours avec hébergement pourront être organisés cet été. Les informations figureront au fur et à mesure sur le site www.jdanimation.fr, avec notre analyse. Mais quels que soient les modes d'accueil ou de séjours autorisés, des précautions devront être prises pour "vivre avec le virus" s'en protéger et en protéger les enfants le mieux possible. Réfléchissons ensemble.

Le mot "autonomie" des enfants ou des jeunes ne figure apparemment pas dans les textes législatifs et réglementaires relatifs aux ACM. Sa pratique est-elle pour autant interdite ? Tout groupe de mineurs en ACM doit-il avoir en permanence un ou des animateurs pour les encadrer ? Enquête sur ce sujet controversé.

Nous avons recensé et expliqué dans un précédent article (Le Journal de l'Animation n°202) les exceptions figurant dans la réglementation des ACM, depuis les (nombreuses) exclusions du champ d'application jusqu'aux "droits acquis" entrés en vigueur le 1er septembre 2005. Nous abordons aujourd'hui un sujet complémentaire, celui des dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

Un arrêté paru cet été permet aux titulaires de n'importe quel Bpjeps et du Bafd de recevoir le certificat complémentaire "direction d'un accueil collectif de mineurs" s'ils peuvent justifier de 28 jours d'expérience de direction, dans les 5 ans qui précèdent leur demande.

Suite à de nombreuses questions de lecteurs, il m'a paru intéressant de réunir et d'expliquer les exceptions et dérogations existant dans la réglementation des ACM. Un éclairage historique permettra de comprendre certaines bizarreries. Ce premier article traite des exceptions ; celui du numéro de décembre abordera les dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

Quelles dispositions réglementaires régissent les locaux en ACM ? Devons-nous déclarer au préalable à la DDCS les bâtiments de l'accueil de loisirs que nous projetons d'ouvrir ? Les visites de la commission de sécurité sont-elles systématiques ? Où puis-je trouver une liste de bâtiments conformes pour organiser un séjour de mineurs en Ardèche ? Etc. Une fiche de la DJEPVA ayant formalisé des recommandations sur ce sujet en novembre 2018, cet article devrait permettre aux organisateurs et directeurs de mieux s'y retrouver dans la réglementation et les démarches concernant les locaux.

Une commune peut-elle organiser un séjour spécifique sportif ? Un séjour d'enfants consacré aux arts plastiques peut-il être déclaré comme séjour spécifique artistique et culturel ? A quelles conditions un organisateur de séjours à l'étranger peut-il le déclarer comme séjour linguistique ? Parmi les sept catégories d'accueils collectifs de mineurs, le séjour spécifique figure parmi les plus mal connus. Qu'a-t-il réellement de "spécifique" ? A qui s'adresse-t-il ?