Documentation sociale

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Crise sanitaire : les nouveautés réglementaires estivales

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 211, septembre 2020, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Hygiène, Accueil collectif de mineurs, Animation, Législation, Activité physique, Diplôme, Formation, Responsabilité

L'émergence de grands événements amène régulièrement son lot d'espoir et de contradictions, de critiques, d'inspirations. Est-il réellement possible de se réinventer ? Quelles sont les limites ? Est-ce une illusion utile, nécessaire, ou une réalité ? Peut-on tout changer ?

Vivre un ACM en temps de pandémie

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 210, juin-juillet 2020, pp. 76-81.

Mots clés : Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Épidémie, Accueil périscolaire, Mouvement de jeunesse, Législation, Hygiène

A l'heure où nous mettons sous presse ce numéro d'été, nous n'avons obtenu des informations du ministère que pour la période du 12 mai au 2 juin 2020.Le feu vert a été donné pour la reprise des ACM sans hébergement dans certaines conditions (accueils périscolaires, extrascolaires et accueils de scoutisme). Nous ne savons pas encore si des séjours avec hébergement pourront être organisés cet été. Les informations figureront au fur et à mesure sur le site www.jdanimation.fr, avec notre analyse. Mais quels que soient les modes d'accueil ou de séjours autorisés, des précautions devront être prises pour "vivre avec le virus" s'en protéger et en protéger les enfants le mieux possible. Réfléchissons ensemble.

La réglementation interdit-elle l'autonomie ?

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 208, avril 2020, pp. 76-80.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Autonomie, Accueil collectif de mineurs, Animation, Adolescent, Législation, Responsabilité, Mouvement de jeunesse

Le mot "autonomie" des enfants ou des jeunes ne figure apparemment pas dans les textes législatifs et réglementaires relatifs aux ACM. Sa pratique est-elle pour autant interdite ? Tout groupe de mineurs en ACM doit-il avoir en permanence un ou des animateurs pour les encadrer ? Enquête sur ce sujet controversé.

Les dérogations à la réglementation des ACM

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 206, février 2020, pp. 76-81.

Mots clés : Travail-Emploi, Accueil collectif de mineurs, Législation, Accueil de loisirs, Compétence, Accueil périscolaire, Animation

Nous avons recensé et expliqué dans un précédent article (Le Journal de l'Animation n°202) les exceptions figurant dans la réglementation des ACM, depuis les (nombreuses) exclusions du champ d'application jusqu'aux "droits acquis" entrés en vigueur le 1er septembre 2005. Nous abordons aujourd'hui un sujet complémentaire, celui des dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

Direction d'ACM : du nouveau pour les titulaires d'un Bpjeps et du Bafd

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 203, novembre 2019, pp. 76-77.

Mots clés : Travail social : Établissements, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS, Accueil collectif de mineurs, Directeur d'établissement, Management, Législation

Un arrêté paru cet été permet aux titulaires de n'importe quel Bpjeps et du Bafd de recevoir le certificat complémentaire "direction d'un accueil collectif de mineurs" s'ils peuvent justifier de 28 jours d'expérience de direction, dans les 5 ans qui précèdent leur demande.

Les exceptions réglementaires en ACM

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 202, octobre 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Législation, Responsabilité, Activité culturelle

Suite à de nombreuses questions de lecteurs, il m'a paru intéressant de réunir et d'expliquer les exceptions et dérogations existant dans la réglementation des ACM. Un éclairage historique permettra de comprendre certaines bizarreries. Ce premier article traite des exceptions ; celui du numéro de décembre abordera les dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

ACM : quelle réglementation pour les locaux ?

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 197, mars 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Législation, Sécurité, Norme, Management, Directeur d'établissement, Hébergement, Mineur, Responsabilité, Accueil de loisirs

Quelles dispositions réglementaires régissent les locaux en ACM ? Devons-nous déclarer au préalable à la DDCS les bâtiments de l'accueil de loisirs que nous projetons d'ouvrir ? Les visites de la commission de sécurité sont-elles systématiques ? Où puis-je trouver une liste de bâtiments conformes pour organiser un séjour de mineurs en Ardèche ? Etc. Une fiche de la DJEPVA ayant formalisé des recommandations sur ce sujet en novembre 2018, cet article devrait permettre aux organisateurs et directeurs de mieux s'y retrouver dans la réglementation et les démarches concernant les locaux.

Le séjour spécifique

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 195, janvier 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Sport, Enfant, Animation, Législation, Responsabilité, Activité physique

Une commune peut-elle organiser un séjour spécifique sportif ? Un séjour d'enfants consacré aux arts plastiques peut-il être déclaré comme séjour spécifique artistique et culturel ? A quelles conditions un organisateur de séjours à l'étranger peut-il le déclarer comme séjour linguistique ? Parmi les sept catégories d'accueils collectifs de mineurs, le séjour spécifique figure parmi les plus mal connus. Qu'a-t-il réellement de "spécifique" ? A qui s'adresse-t-il ?

Petite histoire de la réglementation des ACM

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 193, novembre 2018, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Législation, Approche historique, Réforme, Séjour de vacances, Enfant, Adolescent

Pour bien comprendre à quoi servent la règlementation et son évolution, rien de mieux que de se pencher sur l'histoire des textes réglementaires. En voici un aperçu qui en dégage des lignes fortes.

RGPD : ce qui change pour les organisateurs d'ACM

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 192, octobre 2018, pp. 76-81.

Mots clés : Accueil collectif de mineurs, Atteinte à la vie privée, Législation, Information, Responsabilité, Risque, CNIL, Intimité

Depuis le 25 mai 2018, date à laquelle le Règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) est entré en vigueur, en France, comme dans les autres pays de l'Union européenne, tous les particuliers se sont familiarisés avec l'acronyme RGPD. Quelles sont les nouveautés introduites par ce règlement ? Les organisateurs d'accueils collectifs de mineurs sont-ils concernés ? Qu'est-ce que cela change pour eux ?