Documentation sociale

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Réponses 11 à 16 sur un total de 16

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Droit disciplinaire

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Natacha MARIGNIER, Frédérique RIGAUD

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 14064, 98 p..

Mots clés : Droit du travail, Discipline, Sanction, Employeur, Licenciement, Courrier, Faute professionnelle, Salarié, Pouvoir, Contrôle judiciaire, DEFINITION

Licenciement pour motif personnel

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Frédérique RIGAUD

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 140213, 118 p..

Mots clés : Licenciement, Sanction, Employeur, Entreprise, Jurisprudence, INCAPACTE DE TRAVAIL, Poste de travail, Salarié, Procédure, Maladie, Grossesse, Preuve, Comportement, Absentéisme professionnel, Insulte, Vol, Harcèlement sexuel, Compétence professionnelle, Droit du travail, Harcèlement moral, Technologie de l'information et de la communication

Comité d'entreprise : création fonctionnement

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Fabrice SIGNORETTO

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 13860, pp. 7-122.

Mots clés : Comité d'entreprise, Organisation, Création, Financement, Temps, EUROPE, Statut, Responsabilité, Entreprise, Représentant du personnel, Pouvoir, EUROPE

Hygiène et sécurité

Article de Nathalie FERRE, Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 13431, 118 p..

Mots clés : Hygiène, Sécurité, Droit du travail, Entreprise, CHSCT, Conditions de travail

Dispositions particulières aux jeunes et aux femmes

Article de Nathalie FERRE, Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 13431, pp. 110-115.

Mots clés : Travail des femmes, Conditions de travail, Jeune travailleur, Droit du travail

Le chsct

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Natacha MARIGNIER

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 13235, pp. 7-64.

Mots clés : CHSCT, Conditions de travail, Droit du travail, Risque, Prévention, Entreprise, Contentieux, Représentant du personnel, Accident du travail