Documentation sociale

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Faire face à un contrôle Urssaf

Article de François Taquet

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 22, juillet-août 2019, pp. 1-89.

Mots clés : Travail social : Établissements, Contrôle, Management, Gestion, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Fiscalité, Droit du travail, Procédure

Entreprises, associations, professionnels de santé, travailleurs indépendants, particuliers employeurs, assurés volontaires... toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou qui se trouvent dans l'obligation de remplir des déclarations sociales peuvent faire l'objet d'un contrôle Urssaf. Ainsi, comme les entreprises du secteur marchand, les établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont exposés, en tant qu'employeur, aux contrôles. De nombreux rapports émanant des chambres régionales des comptes (CRC) se font d'ailleurs régulièrement l'écho de redressements d'Ehpad publics, situations aux conséquences financières non négligeables. Et la Cour de cassation a eu, ces dernières années, à trancher des contentieux liés aux exonérations de charges spécifiques aux services d'aide à domicile. Il est donc essentiel pour les directeurs du secteur de connaître et de maîtriser les règles en la matière.

Le grand retour de la question sociale

Article de Laurent Jeanneau

Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 392, juillet-août 2019, pp. 40-42.

Mots clés : Lien social-Précarité, Inégalité, Fiscalité, Crise, Différence, Pauvreté, Patrimoine financier, Insécurité, Flexibilité de l'emploi, Chômeur, Précarité

La dernière édition de l'Observatoire des inégalités dresse le portrait d'une France de l'insécurité sociale, terreau d'un malaise qui grandit, à l'origine de la colère des gilets jaunes.

12 idées pour tout changer

Article de Guillaume Duval

Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 392, juillet-août 2019, pp. 20-32.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Environnement, Énergie, Loyer, Fiscalité, Union européenne, Politique des revenus, Participation, Salarié, Droit du travail, Technologie numérique, Démocratie participative, Éducation, Restauration collective

La crise sociale et écologique que nous traversons n’est pas une fatalité. Douze personnalités nous présentent chacune une mesure concrète pour y mettre un terme. De quoi nous redonner l’envie d’agir.

Pauvreté : une question de chance ou d’efforts ?

Article de Alexandra Marquet

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3117, 28 juin 2019, p. 15.

Mots clés : Lien social-Précarité, Crise économique, Pauvreté, Institution, Confiance, Égalité des chances, Mobilité sociale, Immigration, Politique des revenus, Fiscalité

Une fracture de la société… C’est clairement ce qui est démontré dans la dernière étude « Conditions de vie et aspirations » du Crédoc, qui a inséré une question sur la perception par les Français du mouvement des « gilets jaunes ».