Documentation sociale

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Démarches qualité : progrès ou asphyxie ? L'exemple du secteur social et médico-social

Livre de Laurent Barbe, Pascal Chabot, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2023.

Mots clés : Travail social : Établissements, Démarche qualité, Qualité, Action sociale et médicosociale, Contrôle, Évaluation, Référentiel, Haute autorité de santé, Établissement social et médicosocial, Management, Usager

La volonté de maîtriser et contrôler la qualité des produits et services découlant du travail est ancienne. En revanche, son application au secteur social et médico-social est assez récente. En s'appliquant à un domaine plus humain que technique, les démarches qualité mises en place passent souvent à côté de l'essentiel, les amenant à devenir des armes de destruction massive du moral des acteurs de terrain, là où elles devraient au contraire donner des raisons d'agir.
Ça n'est pas une fatalité et il est nécessaire de ramener le questionnement sur la qualité des réponses apportées dans une perspective plus démocratique, modeste, reliée au travail réel des acteurs. Cet ouvrage propose d'examiner les questions liées à la qualité en s'appuyant sur une analyse détaillée de ce qui est en jeu dans le secteur social et médico-social. Illustré par de nombreux exemples concrets, il ne se contente pas de critiquer l'inadaptation des outils et démarches issus des pouvoirs publics qui asphyxient les professionnels du social mais leur propose une véritable bouffée d'oxygène pour mieux concevoir ce qui fait sens dans ces professions.
Un livre destiné aux acteurs de l'action sociale et médico-sociale : professionnels du travail social, directeurs d'établissements et services sociaux et médico-sociaux, managers, institutionnels et à tous ceux qui se questionnent sur la notion de qualité et sur les outils pour la mettre en débat de manière adaptée à l'action concernée.

Le guide du projet d'établissement en secteur médico social : pour une élaboration ou une révision pilotée et collaborative du document

Livre de Jean Claude Bernadat, édité par l'Harmattan, publié en 2021.

Mots clés : Travail social : Établissements, Projet d'établissement, Établissement social et médicosocial, Méthodologie, Management, Communication, Organisation, CPOM, Association, Stratégie, Évaluation, Qualité, Partenariat, Risque, Accompagnement, Droits des usagers, Gestion

De profondes évolutions ont traversé le secteur médico-social depuis les années 2000. Cette conduite du changement s'est traduite par le passage d'une obligation de moyens à une nécessité de résultats, de l'oralité à l'écrit, du ressenti à la preuve et d'une réponse à des besoins collectifs à une satisfaction des attentes individuelles. A ce titre, chaque établissement ou service social est tenu de réviser tous les cinq ans un projet qui définit le cadre de son intervention, ses objectifs et les prestations qu'il déploie.
Cet ouvrage vous accompagne pas à pas, tout au long de cette démarche, en proposant une méthode de travail éprouvée, minutieuse et collaborative puis un plan exhaustif, ordonné et détaillé doté de références et d'exemples illustratifs.

Faire face à un contrôle Urssaf

Article de François Taquet

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 22, juillet-août 2019, pp. 1-89.

Mots clés : Travail social : Établissements, Contrôle, Management, Gestion, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Fiscalité, Droit du travail, Procédure

Entreprises, associations, professionnels de santé, travailleurs indépendants, particuliers employeurs, assurés volontaires... toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou qui se trouvent dans l'obligation de remplir des déclarations sociales peuvent faire l'objet d'un contrôle Urssaf. Ainsi, comme les entreprises du secteur marchand, les établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont exposés, en tant qu'employeur, aux contrôles. De nombreux rapports émanant des chambres régionales des comptes (CRC) se font d'ailleurs régulièrement l'écho de redressements d'Ehpad publics, situations aux conséquences financières non négligeables. Et la Cour de cassation a eu, ces dernières années, à trancher des contentieux liés aux exonérations de charges spécifiques aux services d'aide à domicile. Il est donc essentiel pour les directeurs du secteur de connaître et de maîtriser les règles en la matière.

Négocier un accord local après les ordonnances Macron

Article de Pierre Gaudier

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 21, décembre 2018, pp. 4-110.

Mots clés : Travail social : Établissements, Syndicat, Syndicalisme, Délégué syndical, Représentant du personnel, Délégué du personnel, Convention collective, Négociation collective, Établissement social et médicosocial, Management, Conditions de travail

La négociation locale s'entend de la discussion entre un employeur et les représentants du personnel pouvant se traduire par la conclusion d'un accord (ou d'un avenant à un accord) d'entreprise ou d'établissement ou se conclure par un constat d'échec. Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) du secteur privé, à but lucratif ou non, sont depuis longtemps aguerris à ces phases d'échanges qui rythment le fonctionnement des organisations. Rappelons en effet que, depuis 1982, le code du travail a rendu obligatoire l'ouverture d'une négociation tous les ans sur certains thèmes dès qu'une section syndicale était constituée dans l'entreprise (en fait, quand un délégué syndical était désigné au sein de l'entreprise). Le monopole des organisations syndicales a ainsi été affirmé pendant plus de vingt ans. Puis la loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social a ouvert une brèche dans le monopole syndical en permettant à un employeur de négocier, dans certains cas de figure, avec d'autres interlocuteurs.

Depuis, les réformes successives et spécialement la loi El Khomri (ou loi Travail) du 8 août 2016 ont confirmé la possibilité de négocier un accord local en l'absence de délégué syndical. Evolution achevée par les ordonnances Macron, plus particulièrement celle "relative au renforcement de la négociation collective" (Ord. n° 2017-1385 du 22 sept. 2017, JO du 23). Désormais, les organisations syndicales représentatives conservent le monopole de la négociation collective locale pour autant qu'elles ont désigné un délégué syndical dans l'entreprise. Or, les conditions d'une telle désignation ont été durcies : seules les organisations syndicales représentatives au sein d'une entreprise (ayant recueilli au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections professionnelles) peuvent désigner un délégué syndical parmi les candidats ayant recueilli eux-mêmes au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections!

Cela étant, en l'absence de délégué syndical dans l'entreprise, l'employeur dispose à présent d'un large "choix" d'interlocuteurs : le comité social et économique (CSE) créé par l'une des ordonnances Macron, le salarié mandaté ou encore les salariés directement, par la voie du référendum. La difficulté de la matière tient également au renforcement de la place de la négociation d'entreprise par rapport aux conventions et accords collectifs de branche dont le rôle est majeur pour les ESSMS (CCN 66, CCN 51, CCU de la branche de l'aide à domicile...). Là encore, la loi El Khomri avait posé les bases de la réforme. Les ordonnances Macron ont parachevé le processus en accordant la primauté aux accords de branche. Les dispositions de ces dernières ne sont plus que "supplétives" en cas d'accord d'entreprise, sauf dans les domaines "sanctuarisés" relevant de l'ordre public (salaires, minima, classifications, mutualisation des fonds de financement du paritarisme...).

Au moment où l'agrément des conventions collectives et des accords de branche nationaux est remis en cause, spécialement dans sa dimension budgétaire, il est impératif pour les dirigeants d'établissements sociaux et médico-sociaux d'appréhender et de maîtriser ces nouvelles modalités de négocier un accord local.

La dynamique des équipes et l'intelligence collective

Livre de Olivier Devillard, édité par Eyrolles, publié en 2017.

Mots clés : Travail social : Établissements, Dynamique de groupe, Équipe, Coopération, Entreprise, Management, Accompagnement, Organisation, Épanouissement, Motivation, Leader, Autorité, Pouvoir

Si l'équipe est un des meilleurs moyens pour atteindre un enjeu ambitieux elle l'est aussi pour assurer un excellent rendement et procurer au collaborateur une dimension à taille humaine qui le préserve des effets excessifs du stress. Cette quatrième édition, entièrement reconstruite, intègre tous les éléments nouveaux de contexte des entreprises et des équipes : outils collaboratifs, connexion continuelle, pressions des process, équipes autonomes et entreprises "libérées".
Construit en deux parties, l'une pour les responsables et l'autre, pour tous les spécialistes de l'accompagnement en intelligence collective (consultants, coachs, formateurs, enseignants), ce livre s'attache à décrypter plusieurs aspects, encore assez peu explorés :
- Quelles sont les règles de la dynamique collective
- Comment parvenir à l'intelligence collective
- Pourquoi rencontre-t-on des résistances au fonctionnement en équipe
- Comment améliorer la coopération
Guide de référence, l'ouvrage présente également nombre d'expériences scientifiques menées en sciences sociales et d'exemples vécus par l'auteur, soit directement comme coach, soit indirectement comme superviseur. [présentation de l'éditeur]

Le maniement des hommes : essai sur la rationalité managériale

Livre de Thibault Le Texier, édité par la Découverte, publié en 2016.

Mots clés : Travail social : Établissements, Management, Gestion, Changement social, Organisation du travail, Rationalisme, Contrôle, Sociologie du travail, Entreprise, Individu, État, HISTOIRE

Regardons autour de nous. A quoi ressemble notre monde, sinon à un continuum fonctionnel d'appareils, d'organisations et de managers ? Depuis un siècle, tandis que la critique vilipendait le capitalisme et l'Etat, la gestion, subrepticement, s'est immiscée partout. Ainsi manageons-nous aujourd'hui les entreprises et leurs salariés, certes, mais aussi les écoles, les hôpitaux, les villes, la nature, les enfants, les émotions, les désirs, etc.La rationalité managériale est devenue le sens commun de nos sociétés et le visage moderne du pouvoir : de moins en moins tributaire de la loi et du capital, le gouvernement des individus est toujours davantage une tâche d'optimisation, d'organisation, de rationalisation et de contrôle. Ce livre montre comment cette doctrine, forgée il y a cent ans par une poignée d'ingénieurs américains, a pu si rapidement conquérir les consciences, et comment l'entreprise a pris des mains de l'Etat et de la famille la plupart des tâches nécessaires à notre survie.