Documentation sociale

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Le guide du projet d'établissement en secteur médico social : pour une élaboration ou une révision pilotée et collaborative du document

Livre de Jean Claude Bernadat, édité par l'Harmattan, publié en 2021.

Mots clés : Travail social : Établissements, Projet d'établissement, Établissement social et médicosocial, Méthodologie, Management, Communication, Organisation, CPOM, Association, Stratégie, Évaluation, Qualité, Partenariat, Risque, Accompagnement, Droits des usagers, Gestion

De profondes évolutions ont traversé le secteur médico-social depuis les années 2000. Cette conduite du changement s'est traduite par le passage d'une obligation de moyens à une nécessité de résultats, de l'oralité à l'écrit, du ressenti à la preuve et d'une réponse à des besoins collectifs à une satisfaction des attentes individuelles. A ce titre, chaque établissement ou service social est tenu de réviser tous les cinq ans un projet qui définit le cadre de son intervention, ses objectifs et les prestations qu'il déploie.
Cet ouvrage vous accompagne pas à pas, tout au long de cette démarche, en proposant une méthode de travail éprouvée, minutieuse et collaborative puis un plan exhaustif, ordonné et détaillé doté de références et d'exemples illustratifs.

Gouvernance et innovation sociale : l'exemple d'un Centre communal d'Action sociale

Livre de Jean Baptiste Roy, édité par EME, publié en 2021.

Mots clés : Travail social : Établissements, CCAS, Innovation sociale, Développement local, Organisation, Commune, Territoire, DSL, Gestion, Élu local, Ressources humaines, Coût, Besançon

Cet ouvrage, issu d'une thèse de doctorat financée dans le cadre d'une CIFRE (Convention industrielle de formation par la recherche), propose une analyse sociologique des Centres communaux d'Action sociale (CCAS), outils des politiques municipales de solidarité. Depuis quelques années, un sentiment d'incertitude se fait sentir : c'est dans cette circonstance que ce travail a été mené au CCAS de Besançon, tout en investiguant d'autres terrains pour rendre l'approche plus globale.
Entre étude universitaire et implication directe, cette contribution s'articule autour de concepts interdisciplinaires (régulation, complexité ou encore transaction), offrant des clés de lecture aux structures de gouvernance (double pilotage élus/techniciens, Conseil d'administration, ressources humaines...). Cette publication amène également plusieurs perspectives destinées au monde territorial, notamment à travers la question des coûts et de la performance de l'action publique, ce qui permet de développer des éléments de prospection relatifs aux innovations et aux politiques sociales.

Faire face à un contrôle Urssaf

Article de François Taquet

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 22, juillet-août 2019, pp. 1-89.

Mots clés : Travail social : Établissements, Contrôle, Management, Gestion, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Fiscalité, Droit du travail, Procédure

Entreprises, associations, professionnels de santé, travailleurs indépendants, particuliers employeurs, assurés volontaires... toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou qui se trouvent dans l'obligation de remplir des déclarations sociales peuvent faire l'objet d'un contrôle Urssaf. Ainsi, comme les entreprises du secteur marchand, les établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont exposés, en tant qu'employeur, aux contrôles. De nombreux rapports émanant des chambres régionales des comptes (CRC) se font d'ailleurs régulièrement l'écho de redressements d'Ehpad publics, situations aux conséquences financières non négligeables. Et la Cour de cassation a eu, ces dernières années, à trancher des contentieux liés aux exonérations de charges spécifiques aux services d'aide à domicile. Il est donc essentiel pour les directeurs du secteur de connaître et de maîtriser les règles en la matière.