Visiter, être visité : un droit des malades et de leurs proches ?

Article de Marc Dupont

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 6, novembre-décembre 2020, pp. 1137-1148.

Mots clés : Santé-Santé publique, Droits des usagers, Malade, EHPAD, Épidémie, Famille, Visite médiatisée, Établissement de santé, Établissement social et médicosocial

L'accès des visiteurs au proche hospitalisé est un élément du droit du patient au respect de sa vie privée et familiale. La crise sanitaire provoquée par la pandémie de covid-19 a placé cette question au premier plan et montré toute son importance dans le fonctionnement des établissements. Elle a ouvert des réflexions nouvelles, dans une situation singulière où il était attendu des établissements qu'ils organisent le maintien des relations sociales entre les patients et leurs proches et veillent strictement, par toutes mesures adaptées, à la protection des patients d'une infection au caractère nosocomial. D'autres formes d'accompagnement par les proches devraient résulter de l'évolution des prises en charge hospitalières.

Que reste-t-il de la sectorisation psychiatrique ?

Article de Marc Dupont, Audrey Volpe

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2017, pp. 890-906.

Mots clés : Santé-Santé publique, Santé, Sectorisation psychiatrique, Législation, Soin, Psychologie, Loi, Psychiatrie, Santé mentale

Au cours des cinquante dernières années, notre pays s'est doté d'une organisation sectorisée des soins psychiatriques, dont l'objectif a été d'offrir à la population, dans un espace géographique déterminé, un panel de services de soins et d'accueil complet, apte à prendre en charge de façon appropriée les patients atteints de troubles mentaux aux différents stades de leur maladie. La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, tout en maintenant la prise en charge médicale dans le cadre de secteurs psychiatriques rattachés à des établissements de santé, introduit, dans une territorialisation plus étendue, une nouvelle organisation graduée. Son objectif est de mieux prendre en compte les différentes dimensions de la santé mentale, en articulant davantage les prises en charge sanitaires, médico-sociales et sociales.

L'Assistance publique/Hôpitaux de Paris

Article de Marc Dupont, Benoît Apollis, Olivier Renaudie, et al.

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 6, novembre-décembre 2016, pp. 1001-1076.

Mots clés : Santé-Santé publique, Hôpital, Organisation administrative, Santé, Maladie, Paris

- DUPONT Marc. De l'Assistance publique de Paris à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (1958-1973)
- APOLLIS Benoît. L'Assistance publique-hôpitaux de Paris, laboratoire des évolutions du Code de la santé publique ?
- RENAUDIE Olivier. Le directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
- BEDIER Laure. La direction des affaires juridiques de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
- ZARCA Alexis. Les ressources humaines de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
- CLUZEL-METAYER Lucie. L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, un "hôpital-entreprise" ?
- HIRSCH Martin. L'AP-HP demain : normalisation ou exception ?

Ambulatoire et hospitalisation

Article de Marie Laure Moquet Anger, Marc Dupont

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, hors-série octobre 2016, pp. 7-160.

Mots clés : Santé-Santé publique, Soins à domicile, Hospitalisation, [SANTE - MALADIE], Médecine hospitalière, Traitement ambulatoire, Prise en charge

I. Les formes de soins ambulatoires
- BREZIN Antoine, ZOLEZZI Cédric. La chirurgie ambulatoire : une dynamique engagée au sein du Groupe hospitalier Paris Centre
- APOLLIS Benoît. L'hospitalisation à temps partiel
- SAISON-DEMARS Johanne. L'hospitalisation à domicile
- CORMIER Maxence. La dialyse hors centre
- CASTAING Cécile. Psychiatrie et soins ambulatoires
II. La prise en charge ambulatoire
- CAUSSE David. Les usagers, leurs aidants, le temps partiel et le domicile : vers une autre manière de penser et d'écrire le droit de la santé et de l'autonomie ?
- ROUSSET Guillaume. Ambulatoire et soins de ville : comment favoriser la déambulation croisée du patient et du professionnel de santé libéral ?
III. L'encadrement des soins ambulatoires
- VIGNÉ Céline. ARS et virage ambulatoire
- ANDRE Jean-Marie. Les soins ambulatoires à l'hôpital : quels financements ?
- BERGOIGNAN ESPER Claudine. Soins ambulatoires et responsabilités

"Actes du colloque de l'association française de droit à la santé - Paris, 15 mars 2016"