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Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2024

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 33, mars 2024, 94 p..

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'époque du "sitôt décidé, sitôt publié" est depuis longtemps derrière nous. Le circuit des modifications réglementaires s'est alourdi avec le temps, même sans passage en Conseil d'Etat, entre l'introduction de l'obligation de produire une étude d'impact, et les consultations obligatoires d'instances comme le Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) ou le Conseil d'orientation des politiques des jeunesse.

Depuis les Assises de l'animation lancées en novembre 2021 et la présentation du plan gouvernemental "Pour un renouveau de l'animation en accueils collectifs de mineurs" en février 2022, l'heure est à la concertation.

Le temps réglementaire est désormais suspendu aux travaux du comité de filière Animation, qui en réunit les différentes parties prenantes : financeurs, collectivités territoriales, associations d'éducation populaire, fonction publique territoriale et organisations professionnelles, organisations syndicales et associations familiales.

Parmi ses axes de travail pour 2024, deux projets prioritaires pourraient avoir un impact sur le champ des ACM :
- L'évolution de l'usage du contrat d'engagement éducatif (CEE) : l'objectif est de lui redonner son sens d'engagement occasionnel et non permanent, tout en relevant le minimum légal de sa rémunération, voire en ouvrant des droits sociaux complémentaires...
- De nouvelles retouches du Bafa : toilettage des fonctions, définition de nouveaux modules "citoyens"...

Le Journal de l'Animation sera très attentif au suivi de ces travaux et rendra fidèlement compte des propositions et décisions prises à ses lecteurs.

En attendant, nous comptons sur vous, organisateurs, directeurs et animateurs, pour continuer à oeuvrer afin d'offrir aux enfants et aux jeunes des loisirs et des vacances de qualité, et leur faire engranger des souvenirs qui leur donnent envie de prendre plus tard le relais afin d'accompagner à leur tour des groupes d'enfants dans leur croissance et leur épanouissement.

Roselyne Van Eecke

Au musée avec les Enfants conférenciers

Article de Florent Contassot

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 239, mai 2023, pp. 54-57.

Mots clés : Culture-Loisirs, Art, Culture, Médiation, Accueil de loisirs, Animation, Créativité, Activité, Activité périscolaire, Ile de France

Le dispositif des Enfants conférenciers invite les élèves du Grand Paris, de la maternelle à l'université, à faire découvrir des oeuvres d'art à d'autres jeunes qui deviendront eux aussi par la suite des médiateurs. Quelque 4000 élèves y participent et parmi eux une exception : plus de 160 enfants des accueils de loisirs d'Issy-les-Moulineaux.

Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2023

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 32, mars 2023, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

A côté de mesures mineures, comme la nouvelle appellation du test d'aisance aquatique en Pass nautique, qui a le mérite de mieux réserver l'utilisation de ce test aux activités nautiques pour lesquelles il a été créé, on peut noter deux changements réglementaires importants survenus en 2022. Le premier est la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. Dans un contexte de prévention des violences et abus dans les activités d'enfance et de jeunesse, elle hausse le niveau d'exigence morale qui s'applique à tous les bénévoles, occasionnels et professionnels intervenant, même pour un temps court, en accueil collectif de mineurs. Ainsi, on devient incapable d'exercer en ACM après toute condamnation, quelle que soit la peine prononcée, pour toutes les infractions sexuelles, y compris celles commises à l'encontre d'un majeur, toutes les violences volontaires, les menaces, le harcèlement, les atteintes à la dignité des personnes, le trafic de stupéfiants, le vol... Cette liste est non exhaustive, vous en trouverez le détail page 48.

Le second est la possibilité d'accéder au Bafa dès l'âge de 16 ans. Plusieurs raisons ont été invoquées pour justifier cette décision : baisse continue du nombre d'animateurs titulaires, volonté de repositionner le Bafa dans la politique d'engagement des jeunes, souhait des jeunes de pouvoir s'engager plus complètement en tant que diplômés dès leur majorité... Et si, au lieu de stigmatiser le manque de maturité supposé de ces jeunes désireux de s'engager au service des enfants dans l'animation volontaire, nous décidions de leur faire confiance ? Souvenons-nous de nos débuts dans l'animation, appuyons-nous sur leur enthousiasme et transmettons-leur avec patience et bienveillance tout ce qui pourrait les aider à devenir à leur tour de bons animateurs et de bons éducateurs.
Roselyne Van Eecke

Déclarer un ACM

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 233, novembre 2022, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Administration, Hébergement, Mineur, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Accueil de loisirs, Jeune, Enfant, Adolescent

La mise à jour récente de TAM, le logiciel de télédéclaration des accueils collectifs de mineurs du ministère, fournit une bonne occasion de revenir sur les fondamentaux et les modalités de la déclaration des ACM par les organisateurs auprès de l'Etat.

L'animation en périscolaire et ses enjeux : le rapport de l'Inspection générale

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 227, mars 2022, pp. 76-81.

Mots clés : Culture-Loisirs, Animation, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Reconnaissance, Diplôme, Formation, Professionnalisation, Statut, Coordination, CAF

Lors de la séance d'ouverture des assises de l'animation, des inspecteurs généraux de l'Education, des Sports et de la Recherche ont présenté les conclusions de deux rapports commandés par la secrétaire d'Etat Sarah El Haïry, publiés depuis. Cet article est consacré au rapport "L'Etat des lieux des métiers de l'animation dans le secteur périscolaire et enjeux en matière de continuité éducative", celui du mois prochain portera sur le rapport sur les modalités d'accès au Bafa et au Bafd.

Projet d'accueil individualisé : le nouveau dispositif

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 219, mai 2021, pp. 76-81.

Mots clés : Culture-Loisirs, Accueil, Réforme, Accueil collectif de mineurs, Santé, Activité périscolaire, Accueil périscolaire, Législation, École, Cantine scolaire, Secret médical, Secret professionnel, Information, Communication

La notion de Projet d'accueil individualisé (PAI) a été instauré par la circulaire interministérielle n°2003-135 du 8 septembre 2003 "relative à l'accueil en collectivité des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période". Ce texte est resté longtemps sa seule référence. Cette circulaire vient d'être abrogée et remplacée par la circulaire du 10 février 2021 qui établit un dispositif actualisé.

Des TAP pour "rencontrer un artiste en vrai"

Article de Isabelle Wackenier

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 217, mars 2021, pp. 54-57.

Mots clés : Culture-Loisirs, Musique, Animation, Créativité, Art, Éducation populaire, Activité périscolaire, Culture, Landes

A Aurice, une commune rurale des Landes, dans le cadre du dispositif des TAP, les enfants ont le privilège de rencontrer l'auteur-compositeur-interprète Jean-Baptiste Pène, d'écrire et d'enregistrer avec lui une chanson. Une manière d'ouvrir les enfants à la culture et de suspendre le temps avant le retour en classe.

Périscolaire, extrascolaire : focus sur les accueils de loisirs

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 215, janvier 2021, pp. 76-81.

Mots clés : Culture-Loisirs, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Accueil collectif de mineurs, Accueil de loisirs, École, Animation

Comment différencier actuellement un accueil périscolaire d'un accueil extrascolaire ? Dans leur définition, leurs conditions d'encadrement, leur déclaration ? Les questions et commentaires postés récemment par des lecteurs sur Facebook nous ont fait ressentir la nécessité d'un point réglementaire sur les accueils collectifs de mineurs sans hébergement.

Qu'est-ce qu'être animateur aujourd'hui ?

Article de Florent Contassot, François Ruffin

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 211, septembre 2020, pp. 20-33.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Animateur, Animation, Accueil collectif de mineurs, Activité périscolaire, Accueil de loisirs, Valeur, Reconnaissance, Éducation populaire, Motivation, Relation éducative

Un animateur, est-ce plutôt un homme ou une femme ? Combien y a-t-il de professionnels et de volontaires sur le territoire ? Un emploi dans l'animation est-il plus à temps plein ou à temps partiel ? Quelles structures emploient des animateurs ? Quels sont leurs champs d'intervention ? Etc.

Nous avons tous un avis sur ce qu'est un animateur, un avis qui se vérifie généralement sur le terrain dans les structures que nous côtoyons. Toutefois, on en conviendra, la méthode n'est pas rigoureuse. La rédaction du Journal de l'Animation est donc partie en quête de données statistiques montrant ce qu'est l'animateur aujourd'hui. Comme vous le verrez, il existe bien des chiffres mais il faut les étudier avec prudence car ils sont rares, parcellaires et jamais globaux.

Petit tour du monde de l'animation

Article de Florent Contassot, Marc Guidoni, Keiko Iwahashi

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 202, octobre 2019, pp. 22-34.

Mots clés : Culture-Loisirs, Animation, Voyage, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Brésil, Japon, Etats Unis d'Amérique, Québec (Province du), Haïti, Polynésie française, Angleterre, Suisse, France

Le Journal de l'Animation évoque chaque mois le quotidien de l'animateur et les valeurs éducatives et citoyennes qu'il nous faut défendre. Parce qu'à nos yeux, l'animation tient une place essentielle au sein de la société française. Elle permet aux enfants et aux adolescents, dès l'âge de 3 ans, de bénéficier d'activités culturelles, artistiques et sportives... d'apprendre et de se construire avec l'autre.

Mais qu'en est-il ailleurs dans le monde ? Y a-t-il aussi une animation périscolaire et extrascolaire ? Quelles structures s'en chargent ? Et quels animateurs ? Voici quelques-unes des questions auxquelles nous répondons dans ce dossier. Ce voyage autour du monde nous mènera du Brésil au Japon, en passant par les Etats-Unis, le Québec, l'île d'Haïti, la Polynésie française, l'Angleterre, la Suisse...