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Article de Hervé Marchal
Paru dans la revue SAS Sciences et actions sociales, n° 16, 2022-1, pp. 241-261.
Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Hébergement, Hébergement temporaire, Logement, Précarité, Adulte en difficulté, Contrôle social, Norme, Norme sociale, Déviance, Travailleur social, Travail social, Posture professionnelle, Identité professionnelle, Contrainte, Responsabilité, Responsabilité juridique, Conflit, Éthique, Déontologie
Cet article porte sur les responsables de résidences très sociales, entendons des responsables de structures locatives destinées à des individus et familles très modestes qui ne sont pas intégrés dans le logement social « traditionnel ». Le propos souligne les tensions relatives au métier en dégageant plus précisément divers formats et cadres d’appréhension de la réalité dans lesquels les agents de terrain ici concernés sont engagés d’une façon ou d’une autre. Ce faisant, il s’agit d’identifier diverses formes de contrôle (gestionnaire, discrétionnaire, sécuritaire…) qui ponctuent les journées de professionnels à la fois proches et éloignés aussi bien de « leurs » résidents que de leur institution d’appartenance ; d’où des logiques de singularisation et d’encastrement biographique destinées à faire face aux contingences et autres urgences quotidiennes.
Article de Stéphane Martin
Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 536-537, janvier-février 2021, pp. 173-195.
Mots clés : Travail social : Métiers, Éthique, Déontologie, Morale, Valeur, Conflit, Vulnérabilité, Évolution, Empowerment, Euthanasie, Consentement, Secret professionnel, Liberté, Égalité, Responsabilité, Communication, Principe de précaution, Travailleur social, Lien social, Méthodologie, Confiance, Pratique professionnelle, CSTS, CNIL
La question de l'éthique est parfois difficile à appréhender par les professionnels du secteur social et médico-social, car ce sujet traverse et interroge des domaines variés, comme le droit des usagers, la bientraitance et la démarche qualité ou l'évaluation.
Au regard de ces domaines, il existe fondamentalement des conflits de valeurs où chacun peut avoir (selon lui) la bonne réponse, adaptée et conforme à l'usager, dans un souci de bientraitance. Il est à noter que celle-ci s'inscrit au premier plan des réflexions du Conseil Supérieur du Travail Social.
Cependant, en fonction de chaque situation, l'éthique consistera à prendre de la distance, dans la recherche d'une appréciation juste et appropriée de la singularité et de la vulnérabilité de l'usager. Cette distanciation a des incidences face à des situations particulières où le professionnel doit faire face aux règles juridiques, déontologiques...
Livre de Marie Odile Grilhot Besnard, édité par ESF, publié en 2019.
Mots clés : Travail social : Métiers, Travailleur social, Législation, Secret professionnel, Action sociale, Travail social, Intervention sociale, Responsabilité, Responsabilité pénale, Responsabilité civile, Déontologie, Liberté, Partage d'informations, Droits des usagers, Droit
Et si le secret professionnel n'existait pas ? Si les éléments de la vie privée et familiale des personnes n'étaient pas garantis par une obligation légale faite à certains professionnels en lien direct avec leur intimité, tels le médecin, l'avocat, l'assistante sociale... alors les secrets les plus intimes des personnes accompagnées pourraient être répétés, divulgués sans précaution ni limite. Si le secret professionnel est une obligation pour ceux qui y sont tenus par la loi, voire une responsabilité pénale, il est en revanche un droit pour les usagers d'autant plus à défendre qu'ils peuvent être vulnérables.
Le secret professionnel garantit la protection de la vie privée des individus. Afin de mieux comprendre le secret professionnel - ses enjeux et son impact sur les responsabilités professionnelles -, cet ouvrage pose le cadre juridique de son champ d'application. Pourquoi le législateur a-t-il institué un secret professionnel ? Quels sont les professionnels qui y sont tenus ? Quelle différence entre une obligation au secret par profession, par état, par fonction ou mission ? Que dit la loi en matière de partage des informations à caractère secret ? Y a-t-il une différence entre le devoir de confidentialité et le secret professionnel ? etc.
Cet ouvrage est à jour de l'actualité juridique la plus récente. En effet, le législateur a modifié certaines règles : - Il a élargi à de nouveaux travailleurs sociaux l'obligation au secret : c'est le cas de professionnels travaillant dans le champ de l'hébergement et de l'insertion, ou de ceux participant à la prise en charge des personnes âgées en risque de perte d'autonomie ; - Il a clarifié le protocole du partage des informations selon que le professionnel fait partie d'une même équipe de soins ou au contraire n'en fait pas partie ; - mais, en même temps, il a décidé que, dans certaines circonstances et pour certains publics, le secret professionnel ne sera plus opposable aux pouvoirs publics : c'est le cas de la loi relative au droit des étrangers.
Cet ouvrage se veut pragmatique. Des témoignages de professionnels éclairent les différentes problématiques. Des analyses de situations réelles renseigneront les travailleurs sociaux sur les actes professionnels que l'on peut poser en matière de secret.
Livre de Jean Pierre Rosenczveig, Pierre Verdier, Christophe Daadouch, édité par Dunod, publié en 2016.
Mots clés : Travail social : Métiers, Secret professionnel, Relation enfant-parents, Magistrat, Travailleur social, Déontologie, Responsabilité, PJJ, Droits des usagers, Loi, Droit pénal, Droit, Étude de cas, Information, Transmission, Communication, Justice, Signalement d'enfant, Équipe, Pratique professionnelle, Travail social, Protection de l'enfance, Prévention de la délinquance, Élu local
Les travailleurs sociaux constituent une profession particulièrement sensible à la problématique de secret professionnel, dans la mesure où ils interviennent dans des cas de délinquance, maltraitance, violence, etc. L'ouvrage, conçu sur le principe d'un guide pratique en 150 questions, leur offre les principales bases juridiques et traite de l'ensemble des situations professionnelles relevant de ce thème. L'ensemble du texte a été revu, corrigé et complété par les trois auteurs.
Livre de Dominique Depenne, édité par ESF, publié en 2014.
Mots clés : Travail social, Éthique, Concept, Accompagnement, Résistance, Morale, Déontologie, Responsabilité, Prise en charge, Projet individualisé, Altérité, Besoin, Pouvoir, Bureaucratie, Stigmatisation, Interaction, Usager, Travailleur social, Sujet, Accueil, Distance, Affectivité, Rencontre, Parole, Empathie, Vie quotidienne, Individualisme, Relation travailleur social-usager, Adorno (Théodor wiesengrund), Lévinas (Emmanuel)
Le sens commun tend à rendre synonymes des notions qui ne recouvrent aucune réalité commune. L'éthique, de nos jours, n'échappe pas à ce travers. Cet essai tente d'extraire l'énigme éthique du sens commun en la différenciant de la morale et de la déontologie. Ainsi s'attache-t-il à mesurer les enjeux qui viennent au jour, à partir du questionnement éthique, lorsqu'il s'agit d'accompagner des personnes dites « fragilisées ». L'accompagnement est d'abord et avant tout une relation. Toute réflexion éthique exige la prise en compte de la singularité et de l'altérité de l'Autre-homme. Ce n'est qu'à partir de là que l'on peut penser ce qu'est une relation humaine d'accompagnement. Dominique Depenne trouve ici, en l'oeuvre d'Emmanuel Lévinas, une référence irremplaçable pour penser l'éthique.Cet ouvrage est destiné à tous les professionnels du travail social, quels que soient leurs métiers et leurs postes, et qui, d'une façon ou d'une autre, sont confrontés à la dimension relationnelle de l'accompagnement.
Livre de Sylvie Hennion, édité par ASH, publié en 2012.
Mots clés : Travailleur social, Statut professionnel, Responsabilité, Déontologie, Identité, Formation, Secret professionnel, Signalement, Responsabilité pénale
La responsabilité du travailleur social est l'expression de la complexité des métiers relevant de ce champ d'activité. Elle dépend des conditions d'exercice du travail social dans les établissements ou services de droit privé ou de droit public. Le plus souvent, la responsabilité du travailleur social peut être engagée pour n'avoir pas respecté les obligations issues de son contrat de travail ou du cadre statutaire de la fonction publique. Plus rarement, le professionnel du secteur social peut se retrouver confronté à une inculpation pénale pour des actes graves commis dans l'exercice de ses fonctions. Enfin, l'activité qu'il déploie peut créer un préjudice à une personne prise en charge par un établissement ou à une personne tiers au service. Dans ce cas, il s'agit d'apprécier la responsabilité qui découle de ce fait préjudiciable. Dans cette 2e édition entièrement revue et mise à jour, l'auteur étudie successivement la responsabilité professionnelle du travailleur social, les principaux cas de responsabilité pénale, ainsi que la responsabilité civile et administrative du fait du travailleur social.
Livre de Jean Pierre Rosenczveig, Pierre Verdier, édité par Dunod, publié en 2011.
Mots clés : Secret professionnel, Travail social, Travailleur social, Intervention sociale, Responsabilité, Responsabilité pénale, Responsabilité civile, Action sociale, Équipe, Justice, Usager, Droit, Déontologie
Article de Jésus SANCHEZ, Jean Claude BARDOUT, Marie CANALI, Blandine PONETet al.
Paru dans la revue Empan (prendre la mesure de l'humain), n° 64, décembre 2006, 164 p..
Mots clés : Droit, Droits des usagers, Citoyenneté, Usager, Loi, Démocratie, Politique sociale, Action sociale, Action sociale et médicosociale, Protection sociale, Intervention sociale, Lien social, Dignité, Identité, Égalité, Discrimination positive, Handicap, Exclusion sociale, Institution, Évaluation, Responsabilité, Déontologie, Éthique, Travail social, Travailleur social, Relation travailleur social-usager, Établissement social et médicosocial, Dossier médical, Consentement, Maltraitance, Violence institutionnelle
Article de Françoise COPPIN, Magali CLEMENT, Lise KANAK, Sandrine ROUHAUD
Paru dans la revue La Revue française de service social, n° 221, septembre 2006, pp. 21-30.
Mots clés : Déontologie, Travailleur social, Travail social, Valeur, Pratique professionnelle, Éthique, Responsabilité, ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD
Article de Jérôme VACHON
Paru dans la revue ASH magazine, n° 4, juillet-août 2004, pp. 11-13.
Mots clés : Loi, Prévention, Délinquance, Travailleur social, Secret professionnel, Contrôle social, Déontologie, Responsabilité