Documentation sociale

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Faire face à un contrôle Urssaf

Article de François Taquet

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 22, juillet-août 2019, pp. 1-89.

Mots clés : Travail social : Établissements, Contrôle, Management, Gestion, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Fiscalité, Droit du travail, Procédure

Entreprises, associations, professionnels de santé, travailleurs indépendants, particuliers employeurs, assurés volontaires... toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou qui se trouvent dans l'obligation de remplir des déclarations sociales peuvent faire l'objet d'un contrôle Urssaf. Ainsi, comme les entreprises du secteur marchand, les établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont exposés, en tant qu'employeur, aux contrôles. De nombreux rapports émanant des chambres régionales des comptes (CRC) se font d'ailleurs régulièrement l'écho de redressements d'Ehpad publics, situations aux conséquences financières non négligeables. Et la Cour de cassation a eu, ces dernières années, à trancher des contentieux liés aux exonérations de charges spécifiques aux services d'aide à domicile. Il est donc essentiel pour les directeurs du secteur de connaître et de maîtriser les règles en la matière.

Violence et institutions

Livre de Didier Drieu, Jean Pierre Pinel, Serge Blondeau, René Kaës, et al., édité par Dunod, publié en 2016.

Mots clés : Violence institutionnelle, Violence, Institution, Évolution, Changement, Organisation, Établissement social et médicosocial, Accueil, Usager, Prise en charge, Accompagnement, Temps, Espace, Gestion, Procédure, Symbolique, Inconscient, Psychanalyse, Individu, Groupe, Communauté, Management, Libéralisme, Politique sociale, Équipe, limite

Dans un contexte de crises se condensant dans les institutions, cet ouvrage pense l'évolution de la violence au regard des transformations des organisateurs institutionnels. Plusieurs années après un ouvrage fondant une approche analytique des sources des dysfonctionnements institutionnels (L'institution et les institutions, études psychanalytiques), les auteurs contribuent à une réélaboration des enjeux et « espaces » de souffrance institutionnelle en prenant en compte les changements paradigmatiques se déroulant au niveau des méta-cadres organisationnels.

Le directeur et la clinique : prendre soin de l'institution

Article de Francis BATIFOULIER

Paru dans la revue Empan (prendre la mesure de l'humain), n° 78, juin 2010, pp. 119-127.

Mots clés : Management, Directeur d'établissement, Direction, Institution, Établissement social et médicosocial, Intervention sociale, Travail social, Accompagnement, Gestion, Norme, Procédure, Contrôle budgétaire, Sujet, Pratique professionnelle, Décision

Engager une politique de bientraitance

Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2010.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Maltraitance, Prévention, Prise en charge, Législation, Management, Participation, Usager, Pratique professionnelle, Travail social, Signalement, Procédure, Gestion, Crise

Les pouvoirs publics ont mis en place de nombreux dispositifs pour lutter contre la maltraitance envers les usagers au sein des établissements sociaux et médico-sociaux et plus récemment pour promouvoir la bientraitance. Aujourd'hui, on assiste à une forte prise de conscience de la complexité des mécanismes à l'oeuvre dans la maltraitance. Cet ouvrage guide les directeurs d'établissement dans leur politique de bientraitance et : définit les concepts ; décrypte les textes et les recommandations de bonnes pratiques professionnelles faisant autorité dans le secteur ; propose un système de management favorisant la bientraitance ; préconise la mise en place de mesures concrètes pour promouvoir la bientraitance et lutter contre la maltraitance.
Ce livre de référence offre aux directeurs d'établissement du secteur social et médico-social les outils et les repères nécessaires à la définition d'une politique managériale favorisant la bientraitance, exigence devenue incontournable aujourd'hui.