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Article de Jean Pierre Hardy
Paru dans la revue Vie sociale, n° 43, janvier 2024, pp. 55-69.
Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Établissement social et médicosocial, Dispositif, Plateforme, Service social, Inclusion, Dispositif d'insertion, EHPAD, ITEP, Vulnérabilité, Personne âgée, Personne handicapée, Désinstitutionnalisation, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002
La notion de « parcours inclusifs » est le nouveau paradigme du secteur social et médico-social devant répondre à de nouvelles demandes échappant à la « tyrannie de l’offre historique ». Offre de lits en établissements avec la loi du 30 juin 1975 sur les institutions sociales et médico-sociale, étendue à des places avec la loi n° 2002-2 qui ajoute « services » à « établissements » pour arriver aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS).
Ces deux dernières décennies, la notion de « dispositifs » s’est imposée, avec des dispositifs annexes des ESSMS comme le sont les permanences d’accueil et de soins Alzheimer (PASA) dans les EHPAD et des dispositifs annexant les ESSMS comme les dispositifs ITEP.
La Conférence nationale du handicap du 26 avril 2023 veut imposer la notion de « solutions » alors que la France, au niveau international et européen, est sommée de désinstitutionnaliser la prise en charge des personnes à accompagner.
Les plateformes coopératives territorialisées de services sociaux et médico-sociaux, dans le cadre de la construction d’une cinquième branche de la sécurité sociale – la branche autonomie –, pourraient permettre le dépassement dialectique de toutes ces contradictions et injonctions paradoxales.
Article de Claire Patry, Pauline Rabier Lebrun, Stéphanie Gillot, Franck Perrucheet al.
Paru dans la revue Soins gérontologie, n° 161, mai-juin 2023, pp. 7-36.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Personne âgée, Vieillissement, Gériatrie, Travail d'équipe, Équipe, Équipe soignante, Maladie d'Alzheimer, EHPAD, Suivi médical, Éthique, Prise en charge, Dépendance, Coopération, Transmission, Pratique professionnelle, Coordination, Responsabilité, Urgence médicale, Accès aux soins, Recherche, Étude de cas, Statistiques, Témoignage, Dispositif
Article de Fabrice Fort, Joël Defontaine, Marc Diby, et al.
Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 562-563, mars-avril 2023, pp. 171-189.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Personne âgée, Dépendance, EHPAD, Enquête, Management, Éthique, Vieillissement, Droits des usagers, Contrôle, Régulation sociale, Compétence
Au-delà de la légitime émotion résultant de la publication de l’ouvrage de Victor Castanet les fossoyeurs, mettant en lumière de graves manquements aux droits fondamentaux des personnes accueillies en EHPAD et les dérives observées au niveau des établissements à statuts commerciaux, les auteurs se sont attachés à analyser aussi objectivement que possible la situation, en se référant au cadre législatif et réglementaire, mais également au diagnostic public conduit depuis plusieurs années, sans mise en œuvre d’actions de progrès. Ils constatent la pertinence globale du dispositif légal garantissant les droits des usagers, mise à mal par une insuffisance des financements et des contrôles.
Sans surprise, les premières missions d’enquête et inspections confirment en tous points la réalité des constats opérés par le lanceur d’alerte. Il s’agit donc avant tout d’une crise systémique, concernant tous les EHPAD, quel que soit leur statut, renforcée, pour les groupes commerciaux, par des logiques de profitabilité à court terme et des déficits de management de l’éthique. Il est malheureusement évident que la qualité du service rendu peut également être détériorée par des déficits managériaux opérant au niveau de l’organisme gestionnaire et/ou de la direction de la structure. Ayant beaucoup publié dans cette revue sur ces thématiques, elles ne seront que brièvement évoquées ici.
Article de Marie Françoise Lhotellier, Caroline Oliveira Soares, Frédéric Noublanche, Stéphanie Mazéet al.
Paru dans la revue Soins gérontologie, n° 153, janvier-février 2022, pp. 9-26.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, EHPAD, Enquête, Équipe soignante, Gérontologie, Hôpital, Innovation, Méthodologie, Partenariat, Participation, Personne âgée, Pratique professionnelle, Projet d'établissement, Projet individualisé, Recherche, Relation soignant-soigné, Soin, Soins à domicile, Technologie, Traitement médical, Vieillissement
Article de Marie Mercat Bruns, Camille Bourdaire Mignot, Tatiana Gründler
Paru dans la revue Retraite et société, n° 88, 2022, pp. 13-216.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Personne âgée, Discrimination, Âge, Consommation, Droit, Vulnérabilité, Droit pénal, Entreprise, Majeur protégé, Accès aux soins, EHPAD, Aidant familial, Inclusion, Banque, Consentement, Droit de vote, France, Suisse
La nouvelle action de groupe et la discrimination fondée sur l’âge : la lutte contre les discriminations systémiques et l’inclusion des consommateurs âgés - Marie Mercat-Bruns & Clara Giordano – pp. 28-69
Le consommateur âgé : protéger sans exclure – La pertinence du droit pénal pour lutter contre l’abus de vulnérabilité liée au grand âge lors de la conclusion d’un contrat de consommation - Camille Bourdaire-Mignot & Céline Chassang – pp. 71-94
Le chef d’entreprise âgé - Aurélie Ballot-Léna – pp. 95-116
Accès aux soins : l’âge comme critère d’exclusion ? Les pleins et les déliés des recommandations éthiques au temps du Covid - Camille Bourdaire-Mignot & Tatiana Gründler – pp. 117-143
La citoyenneté sociale des aidants âgés : discours, instruments et pratiques de l’inclusion sociale - Olivier Giraud & Barbara Rist – pp. 145-164
Déprise et vulnérabilité financière : les pratiques bancaires aux prises avec l’avancée en âge - Clara Deville & Jeanne Lazarus – pp. 165-182
Quand le déni des droits s’appuie sur l’ignorance du droit : pouvoir discrétionnaire et restriction de l’accès au vote dans les établissements pour personnes âgées en Suisse romande - Barbara Lucas, Yves Delessert, Léa Sgier & Maëlle Meigniez – pp. 183-216
Article de Camille Bourdaire Mignot, Tatiana Gründler
Paru dans la revue Retraite et société, n° 88, 2022, pp. 117-143.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Crise, Santé, Accès aux soins, Âge, Discrimination, EHPAD, Personne âgée, Décision, Pratique professionnelle, Soins palliatifs, Droit
Le sujet de l’allocation des ressources et des choix qu’elle implique se pose constamment en santé. La crise Covid l’a cependant rendue plus visible tout en l’exacerbant puisqu’elle a concerné l’accès à la réanimation avec, par conséquent, un enjeu vital. Dans la perspective d’un risque très sérieux de pénurie, le sort des patients âgés a immédiatement été interrogé. En particulier, la question a été soulevée de savoir si l’âge pouvait être un critère d’exclusion des services de réanimation. Au sein de l’hexagone, la réponse a paru clairement négative.
Contrairement à d’autres pays, la France a en effet refusé de fixer un âge seuil pour cet accès. En ce sens, sociétés savantes et autorités administratives ont multiplié les recommandations réaffirmant les principes éthiques fondés notamment sur l’égalité, la dignité et la justice sociale. Ces textes ont ainsi donné l’impression d’une continuité malgré la crise. Revêtu d’une certaine portée normative (les recommandations entendaient toutes guider les comportements des différents acteurs de prise de décision médicale), ce corpus mérite d’être étudié sous l’angle juridique dans l’idée de révéler les principes en tension dans une telle situation de crise. Car si les textes prennent soin de rappeler l’interdiction de discriminer sur le critère de l’âge, il est possible d’y déceler en filigrane une discrimination indirecte fondée sur ce critère. Et, lorsque l’âge est conjugué à d’autres caractéristiques ou situations spécifiques – on pense ici aux résidents d’Ehpad –, ces textes conduisent même à une véritable exclusion des plus vulnérables du système de soins de droit commun.
Article de Nathalie Debertrand, Philippe Thomas, Danièle Valentin, Lynn Vivier Foucart
Paru dans la revue Soins gérontologie, n° 150, juillet-août 2021, pp. 9-29.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Abus sexuel, Amnésie, Déficience cognitive, Développement cognitif, EHPAD, Conte, Émotion, Expertise, Génération, Interaction, Lecture, Lien social, Maladie d'Alzheimer, Médecine générale, Mémoire, Personne âgée, Prise en charge, Soin, Vieillissement
Article de Tristan Cudennec, Marion Pépin, Bérengère Maeker Poquet, Sandrine Vasquez Riartet al.
Paru dans la revue Soins gérontologie, n° 149, mai-juin 2021, pp. 9-27.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Anxiété, Déficience cognitive, EHPAD, Épidémie, Famille, Gériatrie, Hospitalisation, Prévention, Personne âgée, Prévention sanitaire, Recherche, Relation soignant-soigné, Souffrance psychique, Technologie de l'information et de la communication, Urgence médicale, Vieillissement
Article de Ophélie Angel, Christine Bonardi, Cyril Drouot, et al.
Paru dans la revue Gérontologie et société, vol. 42, n° 163, décembre 2020, pp. 235-262.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Consentement, Personne âgée, EHPAD, Famille, Équipe soignante
Article de Isabelle Tournier, Marion David, Marie Frédérique Vives
Paru dans la revue Gérontologie et société, vol. 42, n° 163, décembre 2020, pp. 207-220.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Animal, EHPAD, Personne âgée, Bien-être