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Article de Roland Janvier, François Hoarau Geissler, Véronique Bourgeois Salé, Claire Heijboer
Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 100, avril 2022, pp. 111-159.
Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Évolution, Action sociale et médicosociale, Travail social, Référentiel, Conformisme, Formation, Loi, Droits des usagers, Accompagnement, Participation, Usager, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002
Livre de Marion Girer, Guillaume Rousset, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2022.
Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Respect, Dignité, Liberté, Santé, Décision, Consentement, Vulnérabilité, Information, Secret professionnel, Qualité, Soin, Accompagnement, Fin de vie, Participation
Depuis 20 ans, l’affirmation des droits fondamentaux de la personne et la consécration de l’usager comme acteur à part entière de sa prise en charge n’ont cessé de prendre de l’importance au sein des secteurs sanitaire, social et médico-social. Cette reconnaissance des droits des usagers s’est opérée par touches successives avec différents textes législatifs et continue aujourd’hui d’évoluer régulièrement. Ces droits sont aussi bien individuels (droits à la protection de la santé, droit au respect de la dignité, de la vie privée, à la non-discrimination, etc.) que collectifs (expression et représentation des usagers).
Faire connaître et vivre les droits des usagers de la santé, social et du médico-social, tel est l’objet de cet ouvrage, qui par une approche véritablement juridique offre une meilleure compréhension de la matière, y compris pour son application concrète. En abordant de façon décloisonnée le droit des usagers, toute structures confondues, il vise également à favoriser la continuité du parcours de la personne accueillie.
S’adressant aux professionnels de terrain mais aussi aux étudiants, il leur permettra de comprendre les nouveaux outils qui ont été mis en place pour promouvoir l’autonomie, la protection des personnes et l’exercice de leur citoyenneté.
Article de Colette Milon Aguttes
Paru dans la revue Empan, n° 115, septembre 2019, pp. 87-91.
Mots clés : Travail social : Établissements, Démarche qualité, Droits des usagers, Management, Participation, Établissement social et médicosocial
La loi 2002.2 garantit les droits des usagers en même temps qu’elle oblige les établissements et services sociaux et médico-sociaux à procéder à une évaluation corrélée au concept de qualité et à un processus d’amélioration continue. Nous serons amenés, en nous appuyant sur la mise en œuvre d’une démarche qualité intégrée au management d’une structure médico-sociale, à analyser en quoi elle peut être, ou pas, un outil au service des droits des personnes accompagnées et de leur participation.
Article de Michel Defrance, Jean René Loubat, Robert Michit, et al.
Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 518-519, juillet-août 2019, pp. 3-204.
Mots clés : Chef de service éducatif, Rôle, Posture professionnelle, Évolution, Management, Cadre de l'intervention sociale, Établissement social et médicosocial, Communication paradoxale, Ingénierie sociale, Empowerment, Participation, Coopération, Consentement, Adaptation, Citoyenneté, Droits des usagers, Inclusion
Des dispositifs dits inclusifs sont d'ores et déjà en place : quels sont-ils ? Quel rôle jouent les chefs de service dans leur mise en place/leur pilotage, et comment ces dispositifs sont-ils articulés aux dispositifs de participation des usagers, normalement mis en place depuis longtemps, ainsi qu'aux divers projets portés par les ESSMS (projet personnalisé/individualisé, projet d'établissement ou de service, projet associatif, etc.) ? Ce numéro s'inscrit dans le prolongement des journées annuelles des chefs de service, co-organisées par l'ANDESI, l'ACTIF et l'UPEC, les 6 et 7 juin 2019 à Reims...
Article de Nadia Graradji, Karine Lefeuvre, Laurence Fouqueau
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3069, 13 juillet 2018, pp. 20-24.
Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Établissement social et médicosocial, Participation, Usager, Démocratie, Santé, Droits des usagers, IME, Projet d'établissement, Accompagnement
Dossier comprenant 3 articles :
Le chantier inachevé
"La démocratie en santé doit devenir réelle"
Expérimentation : l'usager doit être dans une position de sachant
Article de Vincent Lola
Paru dans la revue Direction(s), n° 163, avril 2018, pp. 16-18.
Mots clés : Travail social : Établissements, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Usager, Droits des usagers, Participation, Organisation, Conseil de la vie sociale, Entretien, Méthode, Pas de Calais, Berck-sur-mer
Instaurée dans le cadre de l'évaluation interne de ses établissements et services, la méthode de l'usager traceur vient d'être pérennisée par le pôle médico-social de la Fondation Hopale. Son but ? Donner la parole aux personnes accueillies et les faire directement participer à l'amélioration de l'organisation.
Article de Alexandra Marquet, Philippe Giafferi, Yves Cougoule, et al.
Paru dans la revue Doc'Accompagnement, n° 13, janvier-février 2018, pp. 7-17.
Mots clés : Travail social : Établissements, Accompagnement de la personne et identité, Accompagnement, Droits des usagers, Participation, Projet d'établissement, Établissement social et médicosocial, Vulnérabilité, EHPAD, Usager, Citoyenneté, Dignité, Accueil, Bientraitance, Conseil de la vie sociale, Culture, Livret d'accueil, Règlement intérieur, Inclusion
La participation est au coeur de l'accompagnement. Tout est d'ailleurs fait pour que la participation et les droits des usagers soient mis en oeuvre au travers du projet d'établissement, du livret d'accueil, du règlement intérieur, du projet d'accueil personnalisé, du conseil de vie sociale. Les personnes vivant en établissements médico-sociaux, qu'elles soient âgées ou en situation de handicap, sont des citoyens à part entière. L'unanimité est de mise... Qui pourrait penser ou dire le contraire ? Or, force est de constater que, sur le terrain, cette participation se heurte à de nombreux freins. Ce qui n'est pas toujours facile quand les personnes ne parlent pas ou quand elles souffrent de troubles cognitifs. Le décryptage, l'écoute, l'observation, les échanges sont alors nécessaires pour justement favoriser un accompagnement basé sur la participation des personnes vulnérables. Si le secteur du handicap est depuis longtemps engagé dans cette voie, poussé par l'investissement des familles, les EHPAD accueillent de plus en plus de seniors très âgés, en perte d'autonomie, qui souffrent de poly-pathologies. Dans ces cas, la participation constitue un vrai défi... qui est toutefois surmontable comme le prouvent les initiatives menées sur le territoire. Reste que la collectivité si pesante doit et fait désormais place au Je, à l'individualité avec la volonté d'une co-élaboration, d'une coconstruction. C'est au quotidien que la participation et les droits doivent s'affirmer, soutenus par vous, professionnels, pleinement engagés dans cette politique coopérative.
Article de Aurélia Descamps
Paru dans la revue Direction(s), n° 151, mars 2017, pp. 22-29.
Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Majeur protégé, Protection juridique, Tutelle, Curatelle, Mandataire judiciaire, Droit, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Participation, Usager, Droits de l'homme, Droit européen, Famille, Tuteur
La loi du 5 mars 2007 a remanié en profondeur le régime de la protection juridique des majeurs. En mettant l'accent sur la promotion des droits des personnes, la reconnaissance des mandataires et la déjudiciarisation. Mais dix ans plus tard, un goût d'inachevé domine. Si l'esprit de la loi a bien gagné les consciences, il reste du chemin à parcourir pour améliorer les pratiques.
Article de Michel Chauvière, Guillaume Gourgues, Shanna Laborde, et al.et al.
Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 84, décembre 2016, 129 p..
Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Participation, Travail social, Accompagnement, Démocratie participative, ISIC, Compétence sociale, ARS, Établissement social et médicosocial, Conseil de la vie sociale, Droits des usagers, Recherche, Citoyenneté, Quartier, Émancipation, Santé, Territoire, Empowerment
Après la loi du 2 janvier 2002 qui fait de la participation des usagers un principe central, la démarche et les travaux des États Généraux du Travail Social, l'objectif est de valoriser les droits des usagers et de promouvoir le plein exercice de leur citoyenneté. Ce numéro propose une sélection d'articles issus des interventions de trois journées d'animation menées par le Prefas de l'Irts de Franche-Comté...
Article de Catherine Coppet
Paru dans la revue Direction(s), n° 138, janvier 2016, pp. 24-31.
Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Droits des usagers, Usager, Pouvoir, Participation, Groupe, Conseil de la vie sociale, Représentation sociale, Citoyenneté