Documentation sociale

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Droit des parents ou des enfants : un débat simpliste

Article de Guillaume Bronsard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3289, 06 janvier 2023, pp. 30-31.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfance-Famille, Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Protection de l'enfance, Famille, Droit de la famille, Droits de l'enfant, Parentalité

TRIBUNE - Quelle place donner aux parents en protection de l’enfance ? La question peut paraître iconoclaste. Pourtant, elle se pose, la famille étant présentée comme un lieu de tous les dangers pour les enfants. Mais opposer le droit des enfants à celui des parents, c’est oublier que, dans la majorité des situations, ces derniers ont leur mot à dire.

Qu'est ce qui fait famille aujourd'hui ?

Article de Irène Théry, Serge Hefez

Paru dans la revue Le Bulletin de la protection de l'enfance, n° 100-101 & 102-103, septembre-octobre-novembre-décembre 2018, pp. 7-14.

Mots clés : Enfance-Famille, Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Droit de la famille, Parentalité, Isolement, Évolution, Famille recomposée, Coéducation, Inégalité, Identité sociale, Repère, Adolescent, Identité sexuelle

Avec les diverses évolutions sociales, juridiques, politiques et économiques de ces trente dernières années les modèles familiaux ont considérablement évolué.

La reconnaissance juridique des différentes manières de « faire famille »

Article de Christine Desnoyer

Paru dans la revue Les Cahiers dynamiques, n° 73, novembre 2018, pp. 24-36.

Mots clés : Enfance-Famille, Famille, Droit de la famille, Législation, Code de l'action sociale et des familles, Parentalité, Filiation, Famille monoparentale, Homoparentalité, Famille recomposée, Tiers

À l’occasion de la sortie de ce numéro de la revue Les Cahiers dynamiques sur le travail avec les familles, il nous a semblé indispensable de faire un point juridique sur le sujet. Du Code Napoléon jusqu’à la loi relative à la protection de l’enfant, Christine Desnoyer nous invite à un voyage critique à travers les lois et les jurisprudences concernant familles et parentalités.

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Les bébés et leurs papas . Témoignages et réflexions

Article de Joel Clerget

Paru dans la revue Spirale, n° 85, mars 2018, pp. 13-158.

Mots clés : Enfance-Famille, Père, Relation enfant-père, Naissance, Crèche, Maternage, Parentalité, Parents, Prison, Famille, Haptonomie, Droit de la famille, Couple, Filiation, Prématurité, Nourrisson, Rôle, Immigré, AFRIQUE

Partons d’une question d’enfant : pourquoi y a-t-il des papas et des mamans ? Poursuivons l’interrogation : comment y a-t-il un papa et une maman dans la vie d’un enfant qui naît ? Quel est-il, ce papa ? Qui est-il dans les configurations familiales et conjugales actuelles ? Où donc trouver un papa ? En quel espace ? Doit-il être incarné en une seule et unique personne, un homme en chair et en os, connu, désigné ? Comment penser et vivre des modes renouvelés d’être et de devenir père et papa ? Nous ouvrons ici un débat...

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Et comment vont les enfants ? Réflexions d'un notaire sur l'évolution de la parentalité des années 60 à nos jours

Livre de Pierre Dauptain, édité par L'Harmattan / Pepeer, publié en 2017.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Famille, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Société, Mode de vie, Filiation, Adoption, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Patrimoine financier, Héritage, Famille recomposée, Origine, Secret

PMA, GPA, adoption, statut du beau-parent, familles homoparentales, ces sujets sont au coeur des débats contemporains et témoignent de l'évolution de la parentalité sur les cinquante dernières années. Avec un regard impartial, l'auteur inscrit sa réflexion dans les mouvements de la société tout entière. Fidèle à la méthode qui a fait le succès de son premier essai, il nous parle de droit en termes simples pour exposer les changements que la famille a connus en cinq décennies.

ONPE (Observatoire national de la protection de l'enfance)

https://www.onpe.gouv.fr

Domaines Prisme : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfance-Famille

Mots-clés Prisme : Enfance en danger, Protection de l'enfance, Maltraitance, Droit de la famille, Statistiques, Évaluation, Prévention, AEMO, Placement, Prise en charge, Parentalité, Accompagnement, Observatoire, Pupille de l'état

Publication, Colloque, Expérience de terrain, Adresse, Revue de presse, Article en ligne, Texte officiel, Dossier documentaire, Contact, Rapport en ligne, Bibliographie, Lettre électronique, Flux RSS, Vidéo, Vidéothèque

L’ONPE (anciennement ONED) a un rôle d’appui des politiques de protection de l’enfance. A cet effet, il s’inscrit dans des collaborations régulières avec l’ensemble des acteurs du champ de la protection de l'enfance, en France et à l'étranger. L’ensemble de ses activités donne lieu à une diffusion et une mutualisation des connaissances et savoirs actuellement pertinents pour tous les professionnels agissant dans le champ de la protection de l'enfance, via le site ressource.
Cet observatoire collabore avec le SNATED ( Service national d'accueil téléphonique pour l'enfance en danger), autrement dit le 119 (www.allo119.gouv.fr). La rubrique "Action/Dispositifs et Pratiques" recense des expériences de pratiques de prévention, de dépistage, de prise en charge médico-sociale et judiciaire. Il a également pour missions de recueillir, analyser, évaluer et diffuser les données chiffrées, les études, les rapports et les recherches. Un Annuaire chercheurs est également disponible sur ce site. Des documents synthétiques concernant la réforme de la protection de l'enfance sont proposés. L'ONPE propose sur sa chaîne youtube des vidéos à caractère scientifique sur des sujets relevant de la protection de l’enfance, de l'adoption et des origines personnelles.

La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité

Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.

Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Droit, Droit civil, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Concept, Filiation, Nom de famille, Contrôle, Assistance éducative, ASE, Adoption, Homoparentalité, Famille recomposée, Accouchement sous X, Parentalité, Soutien à la parentalité, Protection de l'enfance

L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Plus que jamais centrée sur l'intérêt de l'enfant, les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, et notamment la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, cette deuxième édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales. Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire" à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au le janvier 2016, il intègre la jurisprudence la plus récente.

Espace Enfance, Jeunesse et Familles - Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités

https://solidarites.gouv.fr/

Domaines Prisme : Enfance-Famille

Mots-clés Prisme : Enfant, Famille, Droit de la famille, Parentalité, Garde des enfants, Prestation familiale, École, Droits de l'enfant, Protection de l'enfance, Travailleur social, Professionnel de l'enfance, Législation, VAE, Adoption, Jeune enfant, Adolescent, Jeune, Majeur protégé, Internet, Statistiques, Maltraitance, Enfant maltraité, Technologie numérique, Soutien à la parentalité, Famille monoparentale, Pension alimentaire

Adresse, Bibliographie, Dossier documentaire, Flux RSS, Organigramme, Publication, Rapport en ligne, Texte officiel, Vidéothèque

Ce portail public d'informations, dans sa rubrique "Solidarités", permet d'accéder aux dossiers Familles- Enfance (Dispositifs d'aides aux familles, Accueil du jeune enfant, Adoption, Protection juridique des majeurs, Protection de l'enfance, Soutien à la parentalité, Droits des enfants, Enfants handicapés... ainsi que l'accès aux divers rapports et publications relatifs à la famille-enfance et jeunesse.

UNAF (Union nationale des associations familiales)

https://www.unaf.fr/

Domaines Prisme : Enfance-Famille

Mots-clés Prisme : Tutelle, AEMO, Médiation familiale, Politique familiale, Droit de la famille, Statistiques, Majeur protégé, Législation, Protection de l'enfance, Parentalité, Prestation familiale, Retraite, Santé, Logement, Éducation, Emploi, Économie, Pauvreté, Exclusion sociale, Technologie de l'information et de la communication, Développement durable

Article en ligne, Colloque, Contact, Dossier documentaire, Expérience de terrain, Flux RSS, Formation, Lettre électronique, Publication, Rapport en ligne, Texte officiel, Vidéo

Actualités des politiques publiques liées à la famille. Nombreux dossiers thématiques. La rubrique Etudes et Recherches propose de nombreux documents réalisés par les observatoires des familles (sur des thèmes variés comme le logement, le droit, la vie communale... toujours en rapport avec la famille) et l'observatoire national des populations Majeurs Protégés (ONPMP). Cette rubrique propose également des budgets-types. Portail documentaire dont une base de données des actions et initiatives des UDAF et URAF. Rubrique Université des familles avec une plateforme vidéo des conférences depuis 2008. Lien vers le site dédié aux formations de l'UNAF (www.unafor.fr), avec comptes-rendus, vidéos en ligne, cd-rom en ligne de certaines formations et colloques.

Choisir la paternité gay

Livre de Martine Gross, édité par Erès, publié en 2012.

Mots clés : Enfance-Famille, Homoparentalité, Paternité, Père, Homosexualité, Sociologie, Enquête, Décision, Parentalité, Couple, Adoption, Droit de la famille, Témoignage, Biographie, Évolution, Gestation pour autrui

"L'accès à la procréation médicalement assistée est interdite en France aux homosexuels. Ils ne peuvent pas adopter en couple mais seulement individuellement et doivent encore souvent passer sous silence leur orientation sexuelle pour obtenir un agrément. Malgré les difficultés, des hommes seuls ou en couple accèdent à la paternité. Ils se tournent vers l'adoption, constituent des familles en coparentalité, ou bien ont recours aux techniques procréatrives et à une femme qui portera l'enfant. Ils se rendent pour cela à l'étranger, dans des pays où la pratique de gestation pour autrui est licite et encadrée. Dans tous les cas, s'ils peuvent élever l'enfant ensemble, seul l'un d'eux sera père légal. En choisissant la paternité gay, ils se trouvent confrontés à des questions totalement inédites. Qui sera le père génétique ? Qui sera le père légal ? Dans le cas de la gestation pour autrui, seront-ils deux pères sans mère, deux pères avec une mère porteuse tenue à distance, deux pères avec une mère porteuse qui trouvera une place dans une famille conçue comme élargie, deux pères et deux mères (la gestatrice et la donneuse d'ovocytes) identifiées et plus ou moins proches d'eux ? Fondé sur de longs entretiens, l'ouvrage explore les motivations, le parcours, les doutes, le vécu d'hommes devenus pères (ou désireux de le devenir) dans un contexte homoparental. Il retrace leur itinéraire depuis leur coming out jusqu'à leur projet parental, depuis leur désir de paternité jusqu'à la constitution de leur famille. Il rend compte de la partition originale qu'ils ont en partie improvisée, repensée au long du parcours, parfois réévaluée avec l'arrivée de l'enfant. Ces parents hors norme, la diversité de leurs projets parentaux interrogent la société sur la parenté, la parentalité, la maternité et la place du lien biologique dans les représentations à l'œuvre."

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