Documentation sociale

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Lanceurs d’alerte : au risque de briser l’omerta

Article de Maxime Ricard, Olivier Hielle, Cécile Barrois de Sarigny

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3293, 3 février 2023, pp. 6-13.

Mots clés : Travail social : Établissements, Travailleur social, Récit de vie, Témoignage, Signalement, Liberté d'expression, Réunion, Pratique professionnelle, Maltraitance, Violence institutionnelle, Usure professionnelle, Droit, Loi

Dossier composé de 4 articles :
Lanceurs d’alerte : au risque de briser l’omerta
Des professionnels témoignent
« De plus en plus de dossiers de maltraitance »
Côte juridique : définition et procédures

La maltraitance : que dit la loi ?

Article de Etienne Bataille, Muriel Cormorant

Paru dans la revue Doc'Accompagnement, n° 8, mars-avril 2017, pp. 27-28.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Loi, Établissement social et médicosocial, Établissement pour personnes âgées, Pratique professionnelle, Évolution, Personne âgée, Équipe soignante, Droits des usagers, Prise en charge, Accompagnement, Violence, Signalement, Vieillissement, EHPAD, Résidence autonomie

Depuis une dizaine d'année, la dénonciation par la presse, notamment, d'affaires mettant en cause des établissements médico-sociaux, a fait émerger le concept de maltraitance et à contribué (avec la loi 2002, les évaluations internes comme externes...) petit à petit à un changement des pratiques et des mentalités. Cette évolution bénéfique vers la bienfaisance ne met cependant pas totalement à l'abri les personnes âgées et le personnel des établissements. La vigilance est plus que jamais de mise.

La bientraitance : comment prendre soin au quotidien ?

Article de Alexandra Marquet, Anne Rouzé, Philippe Giafferi, et al.

Paru dans la revue Doc'Accompagnement, n° 8, mars-avril 2017, pp. 7-17.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Pratique professionnelle, Soin, Équipe soignante, Établissement social et médicosocial, Accompagnement, Bien-être, Éthique, Personne âgée, Dépendance, Maladie d'Alzheimer, Personne handicapée, Droits des usagers, Directeur d'établissement, Projet de vie, Évaluation, Formation, ANESM, Bientraitance, Vulnérabilité

La bientraitance est en marche dans les établissements médico-sociaux depuis plusieurs années... même s'il est difficile de dire quel a été le déclic. La loi de 2002, les évaluations internes et externes, les recommandations (notamment de l'Anesm), le retentissement médiatique des affaires, les politiques européennes. Cependant, toutes ces raisons ont contribué à faire évoluer les cultures et les pratiques professionnelles. Si pendant longtemps, on a davantage parlé de maltraitance, désormais c'est la bientraitance qui est sur le devant de la scène, grâce à l'engagement des professionnels. Derrière ce terme de la bientraitance se cache une prise en soin individualisée et adaptée aux besoins des personnes vulnérables. En clair, chaque intervention doit être centrée sur la personne et ses particularités.
Pour y parvenir, la formation et la nécessaire organisation des analyses de la pratique professionnelle sont des conditions sine qua non à un accompagnement bientraitant qui reste incompatible avec la routine, le quotidien et surtout le manque de questionnements.
La bientraitance n'est pas une norme de plus, une contrainte... elle est avant tout un outil d'amélioration des pratiques. Dans cette quête du mieux accompagner, chaque professionnel joue un rôle individuel même si cette philosophie bienveillante s'appuie forcément sur le collectif, que ce soit les associations gestionnaires, les groupes, les directions, les cadres et les professionnels de terrain. Chacun a un rôle à jouer pour réagir en cas de manquement à la bientraitance. (...)

La fabrique de la maltraitance

Article de Carine Maraquin, Jean Marie Vauchez

Paru dans la revue Vie sociale et traitements VST, n° 127, juillet-septembre 2015, pp. 13-100.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Usager, [QUOTIDIEN], Pratique professionnelle, SDF, Éthique, Récit de vie, Enfant handicapé, Violence, Violence institutionnelle, Souffrance

La maltraitance institutionnelle ne se réfère pas uniquement aux horreurs régulièrement dénoncées dans les médias. Elle peut se nicher dans les mille petits riens du quotidien qui, si on n’y prend garde, peuvent générer autant de souffrances accumulées. Si nous avons des outils pour lutter contre le pire, comment lutter contre le quotidien banal qui devient automatique ? Éviter de fabriquer la maltraitance, c’est pouvoir interroger les pratiques, se référer à des projets, savoir se situer vis-à-vis des usagers… C’est être formé, encadré, contrôlé quelle que soit sa place dans l’organigramme. C’est aussi, pour les institutions et les tutelles, créer les conditions du bien-être pour les personnels : statuts, conditions de travail, évolutions professionnelles, mobilités… Lutter contre la maltraitance passe par le respect des usagers et de soi-même, plutôt que par le respect d’un protocole.

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La bientraitance en questions

Film de Marianne ESTEBE, 2013.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Bientraitance, Hôpital, Usager, Témoignage, Équipe soignante, Réunion d'équipe, Hygiène, Infirmier, Soins corporels, Organisation du travail, Pratique professionnelle, Changement, Sexualité

L'équipe soignante d'un service hospitalier s'interroge sur le concept de "bientraitance". A travers le témoignage de patients, elle questionne ses pratiques et travaille à les adapter à son projet de service (source éditeur).

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Maitriser ses risques et responsabilités en travail social

Livre de Antoine Piqueras, Céline Coupard, édité par ESF, publié en 2010.

Mots clés : Travail social : Établissements, Pratique professionnelle, Travail social, Responsabilité, Secret professionnel, Dommages et intérêts, Droit civil, Avocat, Contrat, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Association, Faute professionnelle, Juridiction administrative, Procédure, Employeur, Délégation, Hygiène, Sécurité, Médicament, Transfert d'établissement, Signalement, Maltraitance, Casier judiciaire, Mineur, Enfant handicapé, EHPAD, Infraction

La prise en charge des publics vulnérables par les professionnels des établissements ou services sociaux et médico-sociaux est une mission qui nécessite de maîtriser les règles de la responsabilité. Lorsqu'un usager est victime d'un accident alors que sa garde est confiée à l'institution ou bien lorsqu'il est auteur d'un dommage, qui est responsable et à quelles conditions ? Comment organiser un transfert ou aider à la prise des médicaments ? Quelle attitude adopter face au secret professionnel ou à la révélation de faits de maltraitance ? Comment exercer une délégation de pouvoir ? Autant de situations dont le travailleur social ou le directeur doit maîtriser les règles pour mener à bien sa mission. Dans cette troisième édition entièrement refondue et augmentée, les auteurs, avocats spécialistes du secteur social et médico-social, proposent : une synthèse des règles applicables dans les trois champs de la responsabilité, civile, pénale et administrative, dont les bases sont expliquées, comme les règles de procédure ; une appréhension facilitée des règles applicables grâce à une présentation sous forme de fiches thématiques traitant des principales situations rencontrées par les professionnels ; une présentation complète des régimes juridiques étayée de cas de jurisprudence, dans un langage clair et accessible aux non-juristes. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des professionnels du secteur, aussi bien aux travailleurs sociaux en charge au quotidien de l'accompagnement des usagers qu'aux cadres responsables de l'organisation des établissements et services.

La qualité et l'évaluation dans le secteur social et médico-social : des leviers pour manager

Livre de Christian Peroz, édité par S. Arslan, publié en 2010.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Qualité, Évaluation, Éthique, Morale, Valeur, Responsabilité, Qualification professionnelle, Salarié, Motivation, Projet, Projet d'établissement, Management, Direction, Directeur d'établissement, Stratégie, Référentiel, Pratique professionnelle, Travail social, Procédure, Méthodologie, Maltraitance, Législation

La loi n° 2002-2 et ses exigences en matière de qualité et d'évaluation, les dernières orientations de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) offrent un cadre méthodologique pour les structures qui s'engagent dans une démarche qualité ou d'évaluation. Cependant, les équipes et directions du secteur social et médico-social ont à dépasser la simple conformité à la législation pour faire en sorte que la démarche soit mobilisatrice pour les salariés et les usagers, productrice de sens et respectueuse des droits intrinsèques de chaque sujet. Une des façons d'aboutir à des démarches qualité et d'évaluation réussies étant de conjuguer les expériences, cet ouvrage présente de nombreux documents qui reprennent des projets élaborés par des professionnels du secteur. Des outils sont par ailleurs détaillés (concernant l'amélioration des prestations, de l'organisation, la construction de référentiels et d'indicateurs, etc.). Ils permettent de fédérer les professionnels autour de principes, de questions éthiques partagées, pour redonner du sens à la pratique, consolider la professionnalisation et la déontologie. Toutefois, les outils et la méthode ne sont pas des finalités, mais des moyens au service de la satisfaction des sujets accompagnés. Pour assurer le bien-être des usagers, les directions peuvent s'appuyer sur le diptyque de la qualité et de l'évaluation afin de manager les équipes de manière toujours plus éthique et de développer des projets toujours plus pertinents. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des directeurs et professionnels du secteur social et médico-social, aux formateurs, administrateurs ainsi qu'aux usagers et à leurs familles.
Après avoir été travailleur social, chef de service et directeur de l'établissement médico-social, Christian Peroz est aujourd'hui consultant et accompagne de nombreuses structures dans la mise en œuvre de la démarche qualité et d'évaluation.