Documentation sociale

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La responsabilité civile et pénale du dirigeant

Article de Linda Aouar

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3309, octobre 2023, pp. 46-50.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Direction, Directeur d'établissement, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Législation

L’inflation législative et réglementaire, la conflictualité et la judiciarisation croissantes des relations entre les différentes parties prenantes exposent les dirigeants du secteur social et médico-social au risque de mise en cause de leur responsabilité civile, voire pénale.

Points de vigilance en matière de responsabilité de la direction en établissement d’accueil du jeune enfant

Article de Lydie Gouttefarde

Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 328, juin-juillet 2019, pp. 34-39.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Etablissement d'accueil du jeune enfant, Direction, Responsabilité juridique, Sécurité, Législation, Directeur d'établissement

Bien que l’accueil des jeunes enfants soit plutôt assez encadré par la réglementation, la personne en charge de la direction d’un établissement est très engagée en matière de responsabilité et de sécurité. Ce professionnel doit garantir l’accueil dans toutes les considérations prévues, tant pour l’enfant que sa famille, mais aussi pour les agents. Par conséquent, il convient d’appréhender les différents enjeux afin d’y faire face de façon anticipée, éclairée et sécurisante.

Diriger un établissement ou un service en action sociale et médico-sociale

Livre de Marie Aline Bloch, Brigitte Bouquet, Jean Pierre Hardy, Marcel Jaeger, et al., édité par Dunod, publié en 2018.

Mots clés : Action sociale, Action sociale et médicosociale, Législation, Réforme, Établissement social et médicosocial, Droits des usagers, Projet d'établissement, Réseau, Financement, Direction, Directeur d'établissement

L'accompagnement des professionnels dans l'élaboration des projets d'établissement

Article de Natalia Moronenko, Catherine Sachetto

Paru dans la revue Métiers de la petite enfance, n° 246, juin 2017, pp. 28-30.

Mots clés : Travail social : Établissements, Projet d'établissement, Législation, Direction, Projet, Travail d'équipe, Accompagnement, Management

La construction d'un projet d'établissement nécessite de prendre en compte de nombreux éléments. A parti d'une description de l'existant, le diagnostic, les questionnements doivent mener à l'évolution souhaitée avec des objectifs réalistes. Le chemin à parcourir est ainsi projeté en vue du but recherché, avec les moyens à mettre en oeuvre et les étapes à respecter, dans une démarche participative. Pour soutenir l'évolution des pratique et la réflexion des professionnels, un accompagnement externe à la structure peut permettre aux projets d'être actualisés.

Guide du directeur en action sociale et médico-sociale

Livre de Patrick Lefèvre, Jean René Loubat, édité par Dunod, publié en 2016.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Directeur d'établissement, Rôle, Fonction, Statut professionnel, Direction, Établissement social et médicosocial, Action sociale et médicosociale, Politique sociale, Législation, Management, Innovation sociale, Stratégie, Accompagnement, Changement, Ressources humaines, Approche systémique, Projet d'établissement, Communication, Information, Responsabilité, Cadre de l'intervention sociale, Cadre, Posture professionnelle, SERVICE SOCIAL ET MEDICOSOCIAL, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002, Loi 2005-102 du 11 février 2005, Loi 2008-879 du 21 juillet 2009, Loi 2014-366 du 24 mars 2014

Le rapprochement des mondes sociaux accompagne l'émergence d'organisations recomposées en pôles territoriaux et de compétences, où les logiques de projet et de développement ont remplacé les logiques de structures.
Le directeur est un acteur responsable de la dynamique d'un système de direction et d'un projet managérial mobilisateur et créatif. Les équipes de direction constituent la réponse pour un management transversal dans des organisations devenues entreprenantes, apprenantes et coopératrices.
Pour sa 4e édition, cet ouvrage est enrichi sur le métier et les compétences de directeur, concepteur et stratège dans le pilotage et la conduite des changements, par l'affirmation plus directe d'un management systémique et transitionnel :
au sein d'associations, fondations et dans le cadre d'établissements et de services agissant dans des environnements sociétaux et culturels en mutation ;
en relation avec une pluralité de partenaires et de réseaux dans le contexte de politiques territorialisées.

Le rôle et les missions du directeur d'ACM

Article de Roselyne VAN EECKE

Paru dans la revue Le Journal de l'animation (des professions des formations des actions : une passion), n° 141, septembre 2013, pp. 74-79.

Mots clés : Accueil, Mineur, Direction, Rôle, Fonction, Sens, Projet, Équipe, Responsabilité, Autorité, Décision, Sécurité, Législation

Manuel de direction en action sociale et médico-sociale : Politiques publiques - Organisation - stratégie - Enjeux actuels et futurs

Livre de Francis BATIFOULIER, Gilles BOUFFIN, Brigitte BOUQUET, François CHARLEUX, et al., édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Action sociale, Association, Institution, Établissement social et médicosocial, Changement social, Direction, Fonction, Autorité, Management, Organisation, Évaluation, Territoire, Innovation, Formation professionnelle, Stratégie, Travail social, Emploi, Qualification professionnelle, Compétence professionnelle, Ressources humaines, Marketing, Activité de service, Usager, Participation, Démocratie, Législation, Éthique

Dans les trois à cinq ans à venir va s'opérer un véritable basculement générationnel pour ce qui est de la direction des associations, des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Une génération part à la retraite, une nouvelle génération de dirigeants va prendre sa succession et devoir se hisser à un niveau de complexité de gestion des structures peut-être jamais égalé. Elle le fera d'autant mieux qu'elle aura pris la mesure des enjeux inédits de direction et de gouvernance de ces structures, qu'elle les aura pensés et qu'elle se sera appropriée les outils, les méthodologies et les techniques adéquates, c'est-à-dire respectueux de l'altérité du secteur à but non lucratif. Le projet de cet ouvrage est l’identification et la mise en œuvre des fondamentaux des nouvelles pratiques de direction et de gouvernance en action sociale et médico-sociale. Ont été réunis dans un souci d'opérationnalité intelligente et exigeante les contributions de fins connaisseurs de ce qui se joue aujourd'hui dans le champ de l’action sociale. Dans la majorité des cas, il a été demandé à chaque auteur d'approfondir une réflexion dans laquelle il s'est déjà fortement investi dans des écrits antérieurs.

En manageant un directeur trahit-il le médico-social?

Article de Jean Luc DUQUESNE

Paru dans la revue Empan (prendre la mesure de l'humain), n° 78, juin 2010, pp. 128-133.

Mots clés : Management, Directeur d'établissement, Direction, Établissement social et médicosocial, Usager, Droits des usagers, Législation, Travailleur social, Transmission, Écrit professionnel, Évaluation, Qualité, Agrément, Gestion

L'année de l'action sociale 2010 : social et médico-social : une spécificité en danger ?

Livre de Fabrice Heyries, Dominique Balmary, Jean Luc Durnez, édité par Dunod, publié en 2010.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Action sociale, Action sociale et médicosociale, Réforme, Organisation, Compétition, Économie, Droits des usagers, Travail, Syndicalisme, Association, Solidarité, Santé, Hôpital, Territoire, Politique sociale, Travailleur social, Parole, Handicap, Personne handicapée, Pauvreté, Précarité, Revenu minimum, Établissement social et médicosocial, Évaluation, Assistant de service social, Profession, Évolution, Handicap mental, Personne âgée, Vieillissement, Département, Conseil général, Compétence, Tarification, Délinquance, Mineur, Justice, ESAT, Direction, Directeur d'établissement, Management, Fonction, DGCS, ARS, Législation, MP4 (Mouvement pour une parole politique des professionnels du champ social), SYNEAS (Syndicat des employeurs associatifs action social et santé)

L'année 2010 constitue l'année du grand chambardement pour le secteur social et médico-social. L'État a achevé sa mue. Au niveau central, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a succédé à la DGAS, avec des compétences élargies. Au niveau déconcentré, depuis le 1er janvier 2010, les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) et les directions départementales de la cohésion sociale (DDCS) ont remplacé les DRASS et les DDASS. Avant mi-2010, dans le cadre de la loi " Hôpital, patients, santé et territoires ", les agences régionales de santé (ARS), dont le champ de compétences intègre le secteur médico-social, auront vu le jour. Et, avec elles, une nouvelle planification du secteur et une nouvelle procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux. A cela viendra, très certainement, s'ajouter une nouvelle réforme de leur tarification ! L'Année de l'Action sociale 2010 accorde de longs développements à l'ensemble des ces réformes. Quels sont les enjeux ? Comment évaluer leur impact ? L'ouvrage s'attache, également, à mesurer les conséquences de ces bouleversements pour les professionnels. Quid de l'avenir du métier d'assistante sociale ? Comment va évoluer la fonction de direction ?

La qualité et l'évaluation dans le secteur social et médico-social : des leviers pour manager

Livre de Christian Peroz, édité par S. Arslan, publié en 2010.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Qualité, Évaluation, Éthique, Morale, Valeur, Responsabilité, Qualification professionnelle, Salarié, Motivation, Projet, Projet d'établissement, Management, Direction, Directeur d'établissement, Stratégie, Référentiel, Pratique professionnelle, Travail social, Procédure, Méthodologie, Maltraitance, Législation

La loi n° 2002-2 et ses exigences en matière de qualité et d'évaluation, les dernières orientations de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) offrent un cadre méthodologique pour les structures qui s'engagent dans une démarche qualité ou d'évaluation. Cependant, les équipes et directions du secteur social et médico-social ont à dépasser la simple conformité à la législation pour faire en sorte que la démarche soit mobilisatrice pour les salariés et les usagers, productrice de sens et respectueuse des droits intrinsèques de chaque sujet. Une des façons d'aboutir à des démarches qualité et d'évaluation réussies étant de conjuguer les expériences, cet ouvrage présente de nombreux documents qui reprennent des projets élaborés par des professionnels du secteur. Des outils sont par ailleurs détaillés (concernant l'amélioration des prestations, de l'organisation, la construction de référentiels et d'indicateurs, etc.). Ils permettent de fédérer les professionnels autour de principes, de questions éthiques partagées, pour redonner du sens à la pratique, consolider la professionnalisation et la déontologie. Toutefois, les outils et la méthode ne sont pas des finalités, mais des moyens au service de la satisfaction des sujets accompagnés. Pour assurer le bien-être des usagers, les directions peuvent s'appuyer sur le diptyque de la qualité et de l'évaluation afin de manager les équipes de manière toujours plus éthique et de développer des projets toujours plus pertinents. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des directeurs et professionnels du secteur social et médico-social, aux formateurs, administrateurs ainsi qu'aux usagers et à leurs familles.
Après avoir été travailleur social, chef de service et directeur de l'établissement médico-social, Christian Peroz est aujourd'hui consultant et accompagne de nombreuses structures dans la mise en œuvre de la démarche qualité et d'évaluation.