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Le Code de justice pénale des mineurs : une avancée pour les mineurs ?

Article de Stéphanie Le Bouffos

Paru dans la revue Lien social, n° 1318, 24 mai au 6 juin 2022, pp. 26-27.

Mots clés : Justice-Délinquance, Jeunesse-Adolescence, Code, Justice des mineurs, Mineur, Juge des enfants, Mesure éducative, Évolution, Ordonnance du 2 février 1945

Décrié par les acteurs de la protection de l’enfance, le Code de justice pénale des mineurs pourrait bien ne pas être que négatif. Démonstration d’apports constructifs qui pourraient s’avéfrer non négligeables

Justice pénale des mineurs : le code expliqué de A à Z

Article de Bernard Azéma

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 28, juin 2022, pp. 2-149.

Mots clés : Justice-Délinquance, Jeunesse-Adolescence, Justice des mineurs, Réforme, Mesure éducative, Autorité parentale, Juge des enfants, CEF, Prison, Juridiction pénale, Casier judiciaire, Aménagement de peine, Prévention de la délinquance, Délinquance juvénile, Approche historique, Code

Le nouveau code de la justice pénale des mineurs (CJPM) est entré en vigueur le 30 septembre 2021. Il acte une nouvelle façon de juger les mineurs délinquants, en deux temps, sur une période limitée à 12 mois.
Ce code remplace l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante des mineurs. Elle était notamment fondée sur les principes de spécialisation de la justice des mineurs et de primauté de l'éducatif sur le répressif. Modifiée à une quarantaine de reprises, il était nécessaire de la remettre à plat, l'ordonnance étant devenue peu compréhensible pour les justiciables et difficilement applicable par les professionnels.
Le CJPM regroupe et organise l'ensemble des dispositions qui concernent la justice des mineurs. Il reprend certaines dispositions du texte de 1945 telles que la primauté de l'éducatif, la spécialisation des mesures. Il introduit des éléments nouveaux tels que la mesure éducative judiciaire pré-sentencielle, la présomption de non discernement des mineurs de 13 ans, l'audience unique et la mesure éducative judiciaire.

Visages de feu

Film de Thomas Bousquet, 2020.

Mots clés : Justice-Délinquance, Jeunesse-Adolescence, Adolescent, Délinquance, Récidive, Foyer d'hébergement, Délinquance juvénile, PJJ, Placement provisoire, Éducateur spécialisé, Mesure éducative, Sport

Une dizaine d’adolescents sont placés à l’Unité éducative d’hébergement collectif (UEHC) de Béthune dans le cadre de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ). Âgés de 13 à 18 ans, ils sont délinquants multirécidivistes et leur placement a été décidé par un juge comme une alternative à l’incarcération. Durant l’été, trois d’entre eux auront la possibilité d’effectuer une marche éducative autour du Mont-Blanc accompagnés de deux éducateurs, d’un guide et de deux ânes pour le transport du bivouac. Effectuée en totale autonomie pendant cinq jours, cette randonnée comporte de nombreux enjeux éducatifs et sportifs, tels le dépassement de soi et le non-renoncement. Ces jeunes accepteront-ils les règles de vie imposées par cette aventure collective ? Parviendront-ils à aller au bout de leur objectif et avancer dans leur reconstruction ? Que restera-t-il de cette expérience ? [Présentation de l’éditeur, © ADAV]

Site de l'éditeur sur le document

Visages de feu : la web-série

Film de Thomas Bousquet, 2020.

Mots clés : Justice-Délinquance, Jeunesse-Adolescence, Adolescent, Délinquance, Récidive, Foyer d'hébergement, Délinquance juvénile, PJJ, Placement provisoire, Éducateur spécialisé, Mesure éducative, Sport

Eté 2019. Une fille et deux garçons, Lili, Ibrah et Y’in Y’in (les noms ont été changés pour la web série). Ils ont entre 15 et 18 ans, et sont placés à l’UEHC (Unité Éducative d’Hébergement Collectif) de Béthune par la PJJ (Protection Judiciaire de la Jeunesse), depuis plus d'un an. Délinquants multirécidivistes, dans une relation difficile avec leur famille, leur placement dans ce foyer a été décidé par un juge. Les éducateurs qui accompagnent Lili, Ibrah et Y’in Y’in leur ont proposé de faire une excursion autour du Mont-Blanc pendant cinq jours au cours du mois d'août. Objectifs de cette aventure collective : dépassement de soi, non-renoncement, partage et découverte, mais aussi prendre un grand bol d'air et s'extraire du quotidien pour mieux rebondir par la suite. La web série en 3 épisodes relate toutes les étapes de cette aventure humaine : les préparatifs, la marche et l'arrivée au sommet de la montagne, puis le retour au centre éducatif. [Présentation de l’éditeur]

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Le rappel à la loi pour mineurs : une expérience personnelle

Article de Elizaveta Glotova

Paru dans la revue Journal du droit des jeunes, n° 351-352, janvier-février 2016, pp. 62-66.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Justice-Délinquance, Loi, Délinquance juvénile, Éducation, Conscience, Mesure éducative, Décision de justice

"Le rappel à la loi concerne en priorité les primodélinquants, auteurs de faits de faible gravité"

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