Documentation sociale

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De l’exil à l’asile : vos droits sont nos devoirs

Article de Brigitte Joly, Pierre Maistre

Paru dans la revue Forum, n° 169, octobre 2023, pp. 59-67.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Droit d'asile, Bénévolat, Éthique, Implication personnelle, Valeur, Responsabilité, Interprétariat, Migration, Refus, Famille, Droit

Retraitée de la protection de l’enfance, je suis investie dans une association de soutien aux demandeurs d’asile déboutés en première instance. Par culpabilité, par solidarité, par réflexe, par effarement. N’est-ce pas une question éthique que se penser compétente pour ces actions de soutien aux demandeurs d’asile et de rester immobile ? En tout cas, c’est cette préoccupation encore confuse qui m’a poussée à proposer un peu de mon temps.

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« Devoir d'hospitalité, droits de circulation »

Article de Margot Hemmerich, Marie-Laure Morin

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3266, 1er juillet 2022, pp. 26-27.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Droit, Exil, Accueil, Solidarité, Valeur sociale, Éthique, Migration, Droit des étrangers, Droit d'asile

En s’appuyant sur une expertise fine des textes juridiques et sur son expérience de terrain, Marie-Laure Morin, juriste et ancienne bénévole à La Cimade, plaide pour que le principe d’hospitalité devienne un droit fondamental et pour l’instauration d’un visa de circulation.

Les mots de l'exil dans l'Europe du XIXe siècle

Article de Delphine Diaz, Thomas C. Jones, Romy Sánchez, et al.

Paru dans la revue Hommes et migrations, n° 1321, avril-mai-juin 2018, pp. 6-104.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Immigration, Exil, Approche historique, Vocabulaire, Concept, Représentation sociale, Vie politique, Droit, Accueil, Aide financière, Droit d'asile, Réfugié, Droit international, Droit européen, Chant, Poésie, Europe, Espagne, France, France d'Outremer, Amérique Latine, Belgique, Asie, 19ème siècle

Ce dossier met en lumière l'histoire de l'exil politique et de l'asile en Europe au XIXe siècle à travers les terminologies et les représentations utilisées pour désigner des migrations sous contraintes. Fondés notamment sur l'étude critique des corpus législatifs et administratifs, les articles montrent que les débats parlementaires et les mesures gouvernementales conditionnent l'accueil et le soutien financier des réfugiés à des catégories relevant de l'internement ou de l'assignation à résidence.

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Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France

Livre, édité par la Découverte, publié en 2017.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Immigration, Droit, Loi, Approche historique, Titre de séjour, Étranger, Réfugié, Droit d'asile, Expulsion, Administration, Clandestinité, Droit pénal, Sanction pénale, Travail, Regroupement familial, Étudiant, Mineur isolé, Zone d'attente, Travailleur immigré, Procédure, Famille

Ce guide, à jour des deux dernières réformes législatives importantes – la loi du 29 juillet 2015 sur l'asile et la loi du 7 mars 2016 sur le droit des étrangers, vise à offrir une information claire et accessible sur l'état de la réglementation en vigueur, particulièrement touffue et complexe. Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France fait le point sur les conditions d'entrée sur le territoire français, la délivrance des cartes de séjour, l'accès au travail, l'asile, les différentes formes d'éloignement...
Il passe en revue les diverses situations dans lesquelles peut se trouver une personne étrangère, selon qu'elle souhaite entrer et séjourner en France comme visiteur, étudiant, travailleur, demandeur d'asile, ou encore au titre de ses liens familiaux. Il contient également des informations concrètes sur les pratiques administratives, quelques mises en garde et des conseils utiles sur la façon de présenter des demandes à l'administration et, le cas échéant, de contester ses décisions devant un juge.
Outil nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux, aux membres des associations et des syndicats qui ont à conseiller et appuyer les étrangers dans leurs démarches, ce guide permettra aussi à ces derniers de mieux connaître leurs droits et, donc, de mieux les défendre.

Le droit d'asile

Article de Justine Canonne

Paru dans la revue Sciences humaines, n° 285, octobre 2016, pp. 16-20.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Droit d'asile, Réfugié, Identité, Droit, Statut

Parole aux migrants et aux réfugiés

Article de Catherine Cocquio, Vincent Message, Valéry Osouf, et al.

Paru dans la revue Esprit, n° 426, juillet-août 2016, pp. 109-128.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Migration, Guerre, Conflit, Politique, Réfugié, Décision, Administration, Culpabilité, Droit, Droit d'asile, Islam, Pouvoir, Union européenne, Syrie, Irak, Afghanistan, Turquie

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Le droit d'asile

Livre de Anicet Le Pors, édité par Presses universitaires de France, publié en 2010.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Droit d'asile, HISTOIRE, Réfugié, Statut, Droit, Procédure, Statistiques, Législation, Juridiction administrative, Respect, Conseil de l'Europe, Ofpra (Office français de protection des réfugiés et apatrides), Cour nationale du droit d'asile

L’actualité pose régulièrement, et souvent de façon dramatique, la question du droit d’asile, question permanente dans l’histoire des civilisations qui ont dû, au fil du temps, conjuguer droit d’asile et droit de cité. Cet ouvrage présente l’histoire et les conceptions qui se sont exprimées sur le droit d’asile, débouchant aujourd’hui sur une réglementation internationale substantielle prolongée par des dispositifs nationaux qui tendent à s’harmoniser, notamment dans le cadre européen. L’état du droit, qui a fait l’objet récemment d’importantes réformes législatives et réglementaires, y est ensuite analysé avec précision. Au-delà, la réalité de l’asile s’exprime dans des procédures et des données chiffrées qui permettent de rendre compte de l’ampleur et de l’acuité du problème.
Ministre de 1981 à 1984, Anicet Le Pors a exercé diverses responsabilités politiques et syndicales. Chef de la mission inter-ministérielle « Immigration et développement économique et social » de 1975 à 1977, membre du Haut Conseil à l’Intégration de 1990 à 1993, il est aujourd’hui membre du Conseil d’État et président de section à la Cour nationale du droit d’asile. Il est également l’auteur du « Que sais-je ? » sur La citoyenneté (n° 665).