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Article de Guillaume Duval
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 392, juillet-août 2019, pp. 20-32.
Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Environnement, Énergie, Loyer, Fiscalité, Union européenne, Politique des revenus, Participation, Salarié, Droit du travail, Technologie numérique, Démocratie participative, Éducation, Restauration collective
La crise sociale et écologique que nous traversons n’est pas une fatalité. Douze personnalités nous présentent chacune une mesure concrète pour y mettre un terme. De quoi nous redonner l’envie d’agir.
Article de François Taquet
Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 22, juillet-août 2019, pp. 1-89.
Mots clés : Travail social : Établissements, Contrôle, Management, Gestion, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Fiscalité, Droit du travail, Procédure
Entreprises, associations, professionnels de santé, travailleurs indépendants, particuliers employeurs, assurés volontaires... toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou qui se trouvent dans l'obligation de remplir des déclarations sociales peuvent faire l'objet d'un contrôle Urssaf. Ainsi, comme les entreprises du secteur marchand, les établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont exposés, en tant qu'employeur, aux contrôles. De nombreux rapports émanant des chambres régionales des comptes (CRC) se font d'ailleurs régulièrement l'écho de redressements d'Ehpad publics, situations aux conséquences financières non négligeables. Et la Cour de cassation a eu, ces dernières années, à trancher des contentieux liés aux exonérations de charges spécifiques aux services d'aide à domicile. Il est donc essentiel pour les directeurs du secteur de connaître et de maîtriser les règles en la matière.
Article de Annabelle Turc
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3100, 1er mars 2019, pp. 40-46.
Mots clés : Travail-Emploi, Droit du travail, Employeur, Rémunération, Fiscalité, Ressources humaines, Repas, Vêtement, Technologie
Un avantage en nature est une prestation fournie par l’employeur au salarié, lui évitant ainsi une dépense : logement, véhicule, repas, téléphone, ordinateur… Ces avantages constituent un élément du salaire et répondent à des règles sociales et fiscales bien définies.
Article de Guillaume Duval, Sandrine Foulon, Alexis Toulon
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 350, octobre 2015, pp. 10-18.
Mots clés : Travail-Emploi, Budget, Économie, Dépense, Financement, Fiscalité, Marché du travail, Droit du travail, Crise économique
Paru dans la revue Alternatives économiques, other hors-série, n° 96, 98 p..
Mots clés : Économie, Crise économique, Politique, EUROPE, Industrie, Droit du travail, Fiscalité, Monnaie, Banque, Accès aux soins, Éducation, Pauvreté, Emploi, Démographie, Mondialisation, Environnement, Écologie, Énergie, Alimentation, EUROPE
Article de Denis ANNE, Jean PISANI FERRY, Yannick L'HORTY, et al.
Paru dans la revue Idées (la revue des sciences économiques et sociales), n° 154, décembre 2008, pp. 4-41.
Mots clés : Économie, Union européenne, EUROPE, Économie politique, État, Interaction, Analyse comparative, Différence, Fiscalité, Monnaie, Protection sociale, Droit du travail, Revenu minimum, Compétition, EUROPE
Article de Sophie CAILLAT, Lucie DELAPORTE, Noémie GILLIOTTE, et al.
Paru dans la revue Le Monde initiatives, n° 37, janvier 2005, pp. 15-20.
Mots clés : Réforme, Bilan social, Politique sanitaire, Politique sociale, Politique de l'emploi, Retraite, Protection sociale, Médecine du travail, Fonction publique, Politique de la ville, Étranger, Dispositif d'insertion, Marché du travail, Activité de service, Durée du travail, Formation professionnelle, Droit du travail, Fiscalité
Article de Anne FOURNIER, Nathalie LUCA, Florence LACROIX, et al.
Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 284-285, janvier-février 2000, pp. 9-154.
Mots clés : Secte, HISTOIRE, Concept, Groupe, Organisation, Religion, Vie politique, Séduction, Identification, Classification, Loi, Économie, Organisme de formation, Prévention, Éducation, Éducation spécialisée, Risque, Entreprise, Recours, Totalitarisme, Justice, Droit constitutionnel, Droit pénal, Fiscalité, Droit du travail, Carence familiale, Régression, Anxiété, État dépressif, RELIGIOSITE, NEW AGE
Article de Jean Michel de FORGES, Jean Marie AUDY
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 1990, pp. 455-591.
Mots clés : Clinique privée, Médecine libérale, Droit du travail, Convention collective, Contrat de travail, Agrément, Ordre des médecins, Organisation professionnelle, Planification, Carte sanitaire, Hôpital de jour, Prix de journée, Fiscalité, Secteur public, Rééducation fonctionnelle, Maison de retraite, SECTEUR HOSPITALIER PRIVE