Documentation sociale

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La reconnaissance juridique des différentes manières de « faire famille »

Article de Christine Desnoyer

Paru dans la revue Les Cahiers dynamiques, n° 73, novembre 2018, pp. 24-36.

Mots clés : Enfance-Famille, Famille, Droit de la famille, Législation, Code de l'action sociale et des familles, Parentalité, Filiation, Famille monoparentale, Homoparentalité, Famille recomposée, Tiers

À l’occasion de la sortie de ce numéro de la revue Les Cahiers dynamiques sur le travail avec les familles, il nous a semblé indispensable de faire un point juridique sur le sujet. Du Code Napoléon jusqu’à la loi relative à la protection de l’enfant, Christine Desnoyer nous invite à un voyage critique à travers les lois et les jurisprudences concernant familles et parentalités.

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L’invention du « faire famille » du côté de l’enfant en situation de co-homoparentalité

Article de Emmanuel Gratton

Paru dans la revue Dialogue, n° 215, mars 2017, pp. 21-36.

Mots clés : Enfance-Famille, Homoparentalité, Filiation, Famille, Parentalité, Famille recomposée, Enfant

La coparentalité désigne généralement la manière dont des parents se définissent comme parents en termes de droit et de responsabilité à l’égard d’un ou plusieurs enfants. Dans le cas de la co-homoparentalité, elle désigne en particulier le « contrat » passé entre le père et la mère biologiques (juridiquement reconnus) et la place réservée à leurs éventuels compagnon et compagne. L’article s’arrête sur le cas de trois enfants, âgés entre 10 et 11 ans. Ceux-ci ont pu connaître au cours de leur histoire des séparations conjugales de leur(s) parent(s) et des recompositions familiales. Comment se représentent-ils donc leur famille ? Comment s’inscrivent-ils dans leur généalogie ? Quels liens entretiennent-ils avec les partenaires, ex-partenaires et/ou nouveaux partenaires de leurs parents ? C’est à ces questions que cet article tente de répondre à partir d’un entretien basé sur l’élaboration d’un dessin de famille imaginaire, sur la passation de certaines planches du cat et sur la réalisation d’un génogramme.

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Et comment vont les enfants ? Réflexions d'un notaire sur l'évolution de la parentalité des années 60 à nos jours

Livre de Pierre Dauptain, édité par L'Harmattan / Pepeer, publié en 2017.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Famille, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Société, Mode de vie, Filiation, Adoption, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Patrimoine financier, Héritage, Famille recomposée, Origine, Secret

PMA, GPA, adoption, statut du beau-parent, familles homoparentales, ces sujets sont au coeur des débats contemporains et témoignent de l'évolution de la parentalité sur les cinquante dernières années. Avec un regard impartial, l'auteur inscrit sa réflexion dans les mouvements de la société tout entière. Fidèle à la méthode qui a fait le succès de son premier essai, il nous parle de droit en termes simples pour exposer les changements que la famille a connus en cinq décennies.