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La reconnaissance juridique des différentes manières de « faire famille »

Article de Christine Desnoyer

Paru dans la revue Les Cahiers dynamiques, n° 73, novembre 2018, pp. 24-36.

Mots clés : Enfance-Famille, Famille, Droit de la famille, Législation, Code de l'action sociale et des familles, Parentalité, Filiation, Famille monoparentale, Homoparentalité, Famille recomposée, Tiers

À l’occasion de la sortie de ce numéro de la revue Les Cahiers dynamiques sur le travail avec les familles, il nous a semblé indispensable de faire un point juridique sur le sujet. Du Code Napoléon jusqu’à la loi relative à la protection de l’enfant, Christine Desnoyer nous invite à un voyage critique à travers les lois et les jurisprudences concernant familles et parentalités.

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L’invention du « faire famille » du côté de l’enfant en situation de co-homoparentalité

Article de Emmanuel Gratton

Paru dans la revue Dialogue, n° 215, mars 2017, pp. 21-36.

Mots clés : Enfance-Famille, Homoparentalité, Filiation, Famille, Parentalité, Famille recomposée, Enfant

La coparentalité désigne généralement la manière dont des parents se définissent comme parents en termes de droit et de responsabilité à l’égard d’un ou plusieurs enfants. Dans le cas de la co-homoparentalité, elle désigne en particulier le « contrat » passé entre le père et la mère biologiques (juridiquement reconnus) et la place réservée à leurs éventuels compagnon et compagne. L’article s’arrête sur le cas de trois enfants, âgés entre 10 et 11 ans. Ceux-ci ont pu connaître au cours de leur histoire des séparations conjugales de leur(s) parent(s) et des recompositions familiales. Comment se représentent-ils donc leur famille ? Comment s’inscrivent-ils dans leur généalogie ? Quels liens entretiennent-ils avec les partenaires, ex-partenaires et/ou nouveaux partenaires de leurs parents ? C’est à ces questions que cet article tente de répondre à partir d’un entretien basé sur l’élaboration d’un dessin de famille imaginaire, sur la passation de certaines planches du cat et sur la réalisation d’un génogramme.

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Et comment vont les enfants ? Réflexions d'un notaire sur l'évolution de la parentalité des années 60 à nos jours

Livre de Pierre Dauptain, édité par L'Harmattan / Pepeer, publié en 2017.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Famille, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Société, Mode de vie, Filiation, Adoption, Procréation médicalement assistée, Gestation pour autrui, Patrimoine financier, Héritage, Famille recomposée, Origine, Secret

PMA, GPA, adoption, statut du beau-parent, familles homoparentales, ces sujets sont au coeur des débats contemporains et témoignent de l'évolution de la parentalité sur les cinquante dernières années. Avec un regard impartial, l'auteur inscrit sa réflexion dans les mouvements de la société tout entière. Fidèle à la méthode qui a fait le succès de son premier essai, il nous parle de droit en termes simples pour exposer les changements que la famille a connus en cinq décennies.

La parenté en question(s)

Livre de Véronique Bedin, Martine Fournier, édité par Sciences humaines, publié en 2013.

Mots clés : Famille, Parenté, Filiation, Inceste, Père, Parents, Modèle familial, Parentalité, Divorce, Famille recomposée, Homoparentalité, Adoption

Mariages, divorces, pacs, union libre… Familles monoparentales, homoparentales ou recomposées… Les progrès incessants de la procréation et les transformations sociales et culturelles ont fait exploser le modèle de la famille traditionnelle. « Plus besoin de courir le monde pour s’intéresser aux systèmes de parenté, commente la sociologue Martine Segalen, La famille occidentale est devenue le paradis des ethnologues ! » Depuis vingt ans, la tendance amorcée dans les années 1960 s’est confirmée : diminution des mariages (le nombre annuel de mariages a diminué de 40 % depuis 1990), accroissement des divorces (un mariage sur deux se termine par un divorce), multiplication des agencements de couples et des recompositions familiales, revendications des homosexuels à fonder des familles par l’adoption ou la procréation, succès croissant du pacte civil de solidarité (pacs)… Tout un vocabulaire nouveau est apparu dans le langage des sociologues, des psychologues, des juristes et même de la médecine, pour rendre compte de ces évolutions. On parle de l’importance de la « parentalité » (l’art d’être parent) et du « projet parental ». En France, la notion de « coparentalité » apparaît dans une loi de 2002, qui suggère que, quels que soient les avatars de la vie de couple, les enfants doivent pouvoir compter sur leurs deux parents. Mais aussi que le « métier de parent » exige des compétences affectives, éducatives, économiques et des responsabilités à assumer. Mais de quel lien de parenté parle-t-on ? La multiplication des affaires de justice dans lesquelles les juges doivent trancher entre le primat d’une filiation biologique, domestique ou généalogique est édifiante. Dans les nouvelles tribus familiales, on trouve des beaux-pères, des belles-mères, des demi-soeurs, des demi-frères, des parents adoptifs, ou aussi biologiques ! Après avoir rappelé quelques aspects théoriques fondamentaux – anthropologiques, historiques, sociologiques…, concernant la parenté et les systèmes de filiation, l’ouvrage s’interroge sur les multiples manières d’être parent aujourd’hui et présente les débats qui animent les sciences humaines.

Comment va la famille ?

Paru dans la revue Cahiers français, n° 371, novembre-décembre 2012, pp. 1-73.

Mots clés : Famille, HISTOIRE, Sociologie, Couple, Famille monoparentale, Famille recomposée, Mariage, PACS, Homme, Femme, Parentalité, Intergénérationnel, Grands-parents, Droit de la famille, Politique familiale, Filiation

Parentalités et unités familiales complexes

Article de Thomas WILL, Dominique CHATTON

Paru dans la revue Thérapie familiale, vol. 26, n° 2, pp. 125-138.

Mots clés : Famille, Parentalité, Évolution, Filiation, Perception, Représentation sociale, Psychologie, Procréation médicalement assistée, TRANSSEXUALISME, Famille recomposée, Beau-parent, Thérapie familiale, Homoparentalité, NARRATION

L'évolution de notre société permet de plus en plus la visibilité et l'émergence d'unités familiales différentes de la famille nucléaire. Il est intéressant de les décrire avec la notion de filiation.

La saga des familles recomposées

Article de D. SIBERTIN BLANC

Paru dans la revue Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, vol. 51, n° 3, mai 2003, pp. 145-152.

Mots clés : Famille recomposée, Parentalité, Crise, Autorité parentale, Filiation, Conflit, Famille, Pouvoir

Vers l'égalité juridique dans la famille ?

Article de Isabelle CORPART

Paru dans la revue Les Cahiers de la sécurité intérieure, n° 35, janvier-mars 1999, pp. 47-58.

Mots clés : Droit, Famille, Couple, Mariage, Concubinage, Enfant, Parentalité, Fratrie, Filiation, Famille recomposée, Droits de succession

Dossier : famille

Article de Marc DUPUIS, Nicolas TRUONG, Irène THERY

Paru dans la revue Le Monde de l'éducation, n° 264, novembre 1998, pp. 33-63.

Mots clés : Famille, Changement, Couple, Mariage, Concubinage, Divorce, Filiation, Parentalité, Génération, HISTOIRE, Paternité, Travail des femmes, Inceste, Pédophilie, Famille recomposée, Famille élargie, Histoire familiale, Grands-parents

Les figures de la parenté

Paru dans la revue Informations sociales, n° 46, pp. 1-119.

Mots clés : Parentalité, Filiation, Père, Nom de famille, Paternité, Inceste, Couple, Famille, Biologie, Mariage, Famille recomposée, Beau-parent, Statut, Loi, Droit pénal, Juge des enfants, Séparation, Divorce, ETATS UNIS D'AMERIQUE, AFRIQUE, COTE D'IVOIRE