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Être parent en droit : des parentalités empêchées

Article de Stéphanie Mauclair

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2023, pp. 45-66.

Mots clés : Enfance-Famille, Parents, Parentalité, Parenté, Filiation, Droit, Compétence, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Famille, Tutelle

La parentalité n’est pas un terme juridique contrairement au terme de parent qui inscrit un enfant dans une lignée généalogique. Pour autant, la parentalité peut être mobilisée pour désigner une fonction, celle en principe dévolue aux parents de l’enfant. Ainsi, il existerait de prime abord une relation de principal à accessoire entre l’attribution de la parenté par le droit et l’exercice juridique de la parentalité. Toutefois, cette logique peut être remise en cause révélant des situations dans lesquelles la parentalité est empêchée. Certains événements vont ainsi faire obstacle à la parenté entraînant corrélativement l’impossibilité d’exercer la parentalité. D’autres situations vont, au contraire, mettre en avant un décalage entre parenté et parentalité, la parenté étant attribuée sans parentalité ou la parentalité s’exerçant sans parenté. Bien souvent ces situations interrogent sur le fait que la compétence attendue du parent ne repose pas nécessairement sur le père ou la mère de l’enfant au sens du lien juridique de filiation.

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Les droits familiaux des couples homosexuels

Article de Isabelle Corpart

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3271, 26 août 2022, pp. 18-23.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Parentalité, Homoparentalité, Droit, Autorité parentale, Mariage, Concubinage, PACS, Reconnaissance, Famille, Adoption, Procréation médicalement assistée, Bioéthique, Filiation

Le 4 août dernier marquait le 40e anniversaire de la dépénalisation de l’homosexualité en France. Au fil des réformes, les couples homosexuels se sont vu reconnaître des droits accordés aux couples hétérosexuels. Les changements juridiques en la matière permettent d’organiser la vie à deux des couples d’hommes ou de femmes en leur donnant le droit de fonder une famille.

La parentalité sens dessus dessous

Article de Catherine Sellenet

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 100, avril 2022, pp. 99-110.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Famille, Évolution, Filiation, Séparation, Soutien à la parentalité, Autorité parentale

Pour ce centième numéro, nous avons donc souhaité vous proposer de redécouvrir un certain nombre d'articles parus tout au long de ces 15 dernières années : cet article est issu du numéro 92 de 2019.

Au travail avec les parents !

Article de Laurence Croix, Nicolas Rabain, Sandrine Clergeau, et al.

Paru dans la revue Enfances & psy, n° 79, 2018, pp. 6-141.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Courants de pensée en sciences humaines, Parents, Parentalité, Famille, Sexe, Genre, Mère, Père, Gestation pour autrui, Parenté, Filiation, Autorité parentale, Homoparentalité, Adoption, Enfant, Adolescent, Conflit, Partenariat, Droits de l'enfant, Santé mentale, Périnatalité, Relation travailleur social-usager, Juge des enfants, Écoute, ASE, Mineur non accompagné, Mineur isolé étranger, Groupe de parole, Autisme, Thérapie familiale

Quoi de neuf du côté des parents ? Les parents d’aujourd’hui sont-ils différents de ceux d’hier ? Inversement, pourquoi seraient-ils les mêmes ? La parentalité est-elle un invariant anthropologique ou un état sans cesse remodelé et redéfini par les sociétés et les individus ? Dans un contexte de changement rapide de la société, impossible de penser que rien n’a changé de ce côté-là, et tellement vite d’ailleurs que tout le monde s’y perd. Nouvelles configurations familiales, nouveaux modèles théoriques, bienpensance, nous conduisent à des questionnements éthiques inouïs : Comment définir la famille ? Qui fait famille ? Comment travailler avec les parents des enfants et adolescents dont nous nous occupons ? Les nouvelles modalités du faire famille nous conduisent à des réaménagements notables. À qui s’adresser pour cet enfant qui a deux mamans et deux papas ? Ou pour cet adolescent accompagné par son beau-parent ?

Par ailleurs, après avoir traversé l’époque de la responsabilisation des parents, sommes-nous passés à l’ère de la déresponsabilisation ? Le modèle psychogénétique des troubles de l’enfant est-il toujours à l’oeuvre ? Autrement dit, considère-t-on toujours les parents coupables, ou au contraire préfère-t-on les penser acteurs des prises en charge de leurs enfants ? De tout cela vont dépendre nos manières de nous adresser à eux, de les considérer, de les associer, ou de les mettre à l’écart de nos institutions et de leurs enfants : à l’hôpital, dans les lieux de soins, à l’école, dans le milieu judiciaire (pénal ou civil), dans les lieux d’accueil petite enfance, dans le champ du handicap ou celui de la prévention et de la protection de l’enfance. Ce numéro mettra au travail ces questions, par un abord multidisciplinaire, en explorant également ce qui s’expérimente dans d’autres pays.

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Pour réussir le placement familial

Livre de Christian Allard, Hana Rottman, édité par ESF, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Placement, Enfant placé, Psychologie, Enfant, Psychologie du développement, Jeune enfant, Objet transitionnel, Attachement, Complexe d'Œdipe, Période de latence, Adolescent, Placement familial, Parentalité, Absence, Carence affective, Traumatisme, Résilience, Parents, Famille, Sociologie, Séparation, Décision, Accompagnement, Famille d'accueil, Équipe éducative, Rôle, Thérapie, Droit, Législation, Filiation, Autorité parentale, Assistant maternel, Statut, Rémunération

Environ 70 000 enfants sont placés en famille d'accueil. Accompagner un enfant placé dans une famille d'accueil nécessite de connaître la psychopathologie de l'enfant. Dans ce livre, l'auteur développe les différents aspects de celle-ci : l'attachement aux parents même si ceux-ci sont maltraitants, le traumatisme, les effets de la séparation d'avec les parents, le tiraillement entre les deux familles, le déni de la réalité, le clivage… autant de réalités qui doivent être comprises par les travailleurs sociaux.Fort de ses observations, nourri de travaux psychiatriques et de l'expérience thérapeutique menée auprès d'enfants placés en famille d'accueil, l'auteur fournit des repères théoriques pour mieux comprendre les comportements d'un enfant placé et mieux l'accompagner

Désirs de familles : homosexualité et parentalité

Livre de Serge Portelli, Clélia Richard, édité par Ed. de l'Atelier, publié en 2012.

Mots clés : Homosexualité, Homoparentalité, Parentalité, Famille, Enfant, Procréation médicalement assistée, Droit de la famille, Religion, Psychanalyse, Politique, Filiation, Mariage, Autorité parentale, Adoption, ETATS UNIS D'AMERIQUE, QUEBEC

Un couple homosexuel peut-il être parent ? Ceux qui s'y opposent voient là une désagrégation de la famille et un risque pour l'équilibre psychologique des enfants. Pourtant, et même si juridiquement ces familles n'existent pas, on estime le nombre d'enfants vivant dans des familles homoparentales entre 200 000 à 300 000. Clélia Richard et Serge Portelli proposent un point très complet sur la question de l'homoparentalité en étudiant tous les aspects (juridique, social, psychologique). Ils font le constat d'une discrimination aujourd'hui intolérable et plaident pour une reconnaissance des familles homoparentales. Les familles homoparentales n'existent pas juridiquement : elles n'ont pas droit de se marier, d'adopter, d'exercer l'autorité parentale pour les couples pacsés... Pourquoi cette situation ? Comment les familles le vivent-elles ? Cet état fait est-il compatible avec notre démocratie ? Serge Portelli et Clélia Richard sont d'abord allés à la rencontre d'une vingtaine de couples et de leurs enfants, qui finalement semblent ressembler à toutes les autres familles : Marc, 37 ans, médecin, marié et père de 3 enfants élevé par ses deux mamans qui n'ont jamais évoqué son père. Emilie, 5 ans, pour qui "papou", son deuxième papa, c'est "comme une maman". .. Les deux auteurs font ensuite un état des lieux des droits des familles homoparentales puis se penchent ensuite sur les racines des réticences actuelles à la reconnaissance des familles homoparentales : religions, psychanalyse, politique. Ils abordent ensuite la conception de la famille dans un contexte d'évolution générale de la société. Après ce tableau très complet, ils concluent à une nécessaire évolution pour une véritable égalité.

De la crise des familles à la crise du lien : croiser les regards et les pratiques

Film, 2008.

Mots clés : Accompagnement, Anthropologie, Autorité parentale, Changement, Compétence, Crise, Discrimination, Éducation, Famille, Famille en difficulté, Filiation, Groupe, Parentalité, Parenté, Pédagogie, Pluridisciplinarité, Pratique professionnelle, Précarité, Psychanalyse, Psychopédagogie, Recherche, Relation équipe éducative-famille, Relation familiale, Société, Sociologie, Souffrance, Soutien à la parentalité

Cette mallette vidéo comprend 10 DVD issus d'un séminaire (2006-2007) sur la famille. Cette synthèse retrace les ateliers de professionnels et les conférences de : Maurice Godelier, anthropologue ; René Roussillon, psychanalyste ; Françoise Hurstel, psychanalyste ; Gérard Neyrand, sociologue ; Christine Barras, psychopédagogue.

La saga des familles recomposées

Article de D. SIBERTIN BLANC

Paru dans la revue Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, vol. 51, n° 3, mai 2003, pp. 145-152.

Mots clés : Famille recomposée, Parentalité, Crise, Autorité parentale, Filiation, Conflit, Famille, Pouvoir

Structures juridiques de la parentalité contemporaine

Article de Alain BRUEL

Paru dans la revue Sauvegarde de l'enfance, vol. 56, n° 4, août-septembre 2001, pp. 173-179.

Mots clés : Famille, Parentalité, État, Éducation familiale, Autorité parentale, Filiation, Intergénérationnel, Travail social, AEMO, Famille en difficulté, Protection de l'enfance, Mandat judiciaire, Assistance éducative

Le droit les pères et la paternité

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, 42ème année, hors-série n° 1988, novembre 1988, pp. 161-187.

Mots clés : Droit civil, Père, Paternité, Autorité parentale, Mariage, Concubinage, Mère, Famille, Parentalité, Enfant, Filiation, Famille naturelle, Prestation familiale, Égalité, FRANCE, EUROPE, 1804-1988