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Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2024

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 33, mars 2024, 94 p..

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'époque du "sitôt décidé, sitôt publié" est depuis longtemps derrière nous. Le circuit des modifications réglementaires s'est alourdi avec le temps, même sans passage en Conseil d'Etat, entre l'introduction de l'obligation de produire une étude d'impact, et les consultations obligatoires d'instances comme le Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) ou le Conseil d'orientation des politiques des jeunesse.

Depuis les Assises de l'animation lancées en novembre 2021 et la présentation du plan gouvernemental "Pour un renouveau de l'animation en accueils collectifs de mineurs" en février 2022, l'heure est à la concertation.

Le temps réglementaire est désormais suspendu aux travaux du comité de filière Animation, qui en réunit les différentes parties prenantes : financeurs, collectivités territoriales, associations d'éducation populaire, fonction publique territoriale et organisations professionnelles, organisations syndicales et associations familiales.

Parmi ses axes de travail pour 2024, deux projets prioritaires pourraient avoir un impact sur le champ des ACM :
- L'évolution de l'usage du contrat d'engagement éducatif (CEE) : l'objectif est de lui redonner son sens d'engagement occasionnel et non permanent, tout en relevant le minimum légal de sa rémunération, voire en ouvrant des droits sociaux complémentaires...
- De nouvelles retouches du Bafa : toilettage des fonctions, définition de nouveaux modules "citoyens"...

Le Journal de l'Animation sera très attentif au suivi de ces travaux et rendra fidèlement compte des propositions et décisions prises à ses lecteurs.

En attendant, nous comptons sur vous, organisateurs, directeurs et animateurs, pour continuer à oeuvrer afin d'offrir aux enfants et aux jeunes des loisirs et des vacances de qualité, et leur faire engranger des souvenirs qui leur donnent envie de prendre plus tard le relais afin d'accompagner à leur tour des groupes d'enfants dans leur croissance et leur épanouissement.

Roselyne Van Eecke

Les minots des cités à l'opéra de Marseille

Article de Nelly Rizzo

Paru dans la revue Vers l'Education Nouvelle, n° 589, avril-juin 2023, pp. 36-39.

Mots clés : Culture-Loisirs, Accompagnement de la personne et identité, Enfant, Quartier prioritaire, ZEP, Éducation artistique, Animation, Apprentissage, Musique, Chant, Participation, Artiste, Coopération, Famille, Estime de soi, Marseille

Vitacolo : faire de l'enfant l'acteur de ses vacances

Article de Jacques Trémintin

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 238, avril 2023, pp. 18-21.

Mots clés : Culture-Loisirs, Séjour de vacances, Association, Pédagogie, Inclusion, Valeur, Accueil de loisirs, Loisir, Enfant, Adolescent, Animation

Il est des proclamations qui ne se traduisent pas toujours sur le terrain. Vitacolo ne se contente pas de se revendiquer de valeurs éducatives fortes, de la co-construction ou du refus de la marchandisation des loisirs : la pédagogie que cette association met en oeuvre au quotidien en est l'application directe.

Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2023

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 32, mars 2023, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

A côté de mesures mineures, comme la nouvelle appellation du test d'aisance aquatique en Pass nautique, qui a le mérite de mieux réserver l'utilisation de ce test aux activités nautiques pour lesquelles il a été créé, on peut noter deux changements réglementaires importants survenus en 2022. Le premier est la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. Dans un contexte de prévention des violences et abus dans les activités d'enfance et de jeunesse, elle hausse le niveau d'exigence morale qui s'applique à tous les bénévoles, occasionnels et professionnels intervenant, même pour un temps court, en accueil collectif de mineurs. Ainsi, on devient incapable d'exercer en ACM après toute condamnation, quelle que soit la peine prononcée, pour toutes les infractions sexuelles, y compris celles commises à l'encontre d'un majeur, toutes les violences volontaires, les menaces, le harcèlement, les atteintes à la dignité des personnes, le trafic de stupéfiants, le vol... Cette liste est non exhaustive, vous en trouverez le détail page 48.

Le second est la possibilité d'accéder au Bafa dès l'âge de 16 ans. Plusieurs raisons ont été invoquées pour justifier cette décision : baisse continue du nombre d'animateurs titulaires, volonté de repositionner le Bafa dans la politique d'engagement des jeunes, souhait des jeunes de pouvoir s'engager plus complètement en tant que diplômés dès leur majorité... Et si, au lieu de stigmatiser le manque de maturité supposé de ces jeunes désireux de s'engager au service des enfants dans l'animation volontaire, nous décidions de leur faire confiance ? Souvenons-nous de nos débuts dans l'animation, appuyons-nous sur leur enthousiasme et transmettons-leur avec patience et bienveillance tout ce qui pourrait les aider à devenir à leur tour de bons animateurs et de bons éducateurs.
Roselyne Van Eecke

Déclarer un ACM

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 233, novembre 2022, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Administration, Hébergement, Mineur, Accueil périscolaire, Activité périscolaire, Accueil de loisirs, Jeune, Enfant, Adolescent

La mise à jour récente de TAM, le logiciel de télédéclaration des accueils collectifs de mineurs du ministère, fournit une bonne occasion de revenir sur les fondamentaux et les modalités de la déclaration des ACM par les organisateurs auprès de l'Etat.

Accueillir les enfants allergiques

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 182, octobre 2017, pp. 76-81.

Mots clés : Culture-Loisirs, Allergie, Enfant, Accueil collectif de mineurs, Législation, Santé, Risque, Prévention sanitaire, Responsabilité, Alimentation, Repas, Urgence médicale

Les animateurs le constatent et s'en plaignent en termes de responsabilité : le nombre d'enfants allergiques est en constante augmentation, et c'est difficile à gérer. Face à la diversité des situations individuelles, comment assurer la sécurité et le bien-être de ces enfants en ACM, sans les isoler ni les exclure ?

Publier un journal avec des jeunes

Article de Florent Contassot

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 175, janvier 2017, pp. 42-53.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Journal, Accueil collectif de mineurs, Jeune, Enfant, Adolescent, Identité, Citoyenneté, Opinion, Liberté d'expression, Pédagogie, Animation, Expression écrite

Réaliser un journal amène les enfants (à partir de 8 ans) et les ados à mieux comprendre ce que sont et comment fonctionnent les médias, avec l'idée de les accompagner dans la construction de leur identité citoyenne et de leur faire éprouver ce qu'est la liberté d'opinion. C'est un outil pédagogique indissociable de la démocratie.

C'est également un projet d'animation d'envergure qu'il faut mener en équipe et en gardant toujours à l'esprit le fait que cette activité n'est pas une simple somme d'apprentissages formels et scolaires.

On ajoutera que, pour avoir une véritable portée pédagogique, un journal doit être à l'image des jeunes, conçu en fonction de leurs centres d'intérêt, et avoir de vrais lecteurs réagissant avec l'équipe rédactionnelle.

Accueils collectifs de mineurs : le mémento de la réglementation 2016

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 25, mars 2016, 94 p..

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Accueil, Mineur, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, Animation, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'année réglementaire 2015 s'est caractérisée par une extension considérable de la liste des titres, diplômes et statuts permettant d'animer ou de diriger un accueil collectif de mineurs, à travers les arrêtés du 29 mai et du 1er octobre 2015 : pas moins de 36 nouveaux diplômes, titres ou corps de la fonction publique territoriales supplémentaires.

Parallèlement, la réforme du Bafa et du Bafd, entamée il y a quatre ans, a enfin abouti avec les textes du 15 juillet 2015. L'intégration du décret dans le Code de l'action sociale et des familles marque la volonté de l'administration de rattacher directement les brevets de l'animation volontaire à leur cadre d'exercice, celui qui les légitime : les accueils collectifs de mineurs.

Aussi avons-nous pris le parti cette année d'ajouter au mémento -qui ne cesse de s'étoffer et bénéficie d'une nouvelle maquette- un chapitre sur le Bafa et de Bafd nouvelle formule : il est important que tous les acteurs des ACM repèrent en particulier la réorganisation des conditions de stages pratiques, ainsi que les nouvelles fonctions et aptitudes vers lesquelles les stagiaires, animateurs ou directeurs, doivent être accompagnés.

Il est ainsi désormais demandé aux animateurs, et non plus seulement aux directeurs, de donner du sens à leur engagement auprès des enfants et des jeunes.

L'ajout aux objectifs du Bafa et du Bafd de l'aptitude à faire partager les valeurs de la République doit aussi questionner tous les animateurs et directeurs.

Se contenter de déplorer ce qui va mal autour de nous est assez vain. Et si chacun de nos ACM montrait l'exemple, à son niveau, de la construction d'une société plus juste et plus fraternelle, au nom de ces valeurs humaines fortes, pour bâtir en commun ce vivre ensemble tant invoqué dans nos projets pédagogiques ?