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Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2024

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 33, mars 2024, 94 p..

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'époque du "sitôt décidé, sitôt publié" est depuis longtemps derrière nous. Le circuit des modifications réglementaires s'est alourdi avec le temps, même sans passage en Conseil d'Etat, entre l'introduction de l'obligation de produire une étude d'impact, et les consultations obligatoires d'instances comme le Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) ou le Conseil d'orientation des politiques des jeunesse.

Depuis les Assises de l'animation lancées en novembre 2021 et la présentation du plan gouvernemental "Pour un renouveau de l'animation en accueils collectifs de mineurs" en février 2022, l'heure est à la concertation.

Le temps réglementaire est désormais suspendu aux travaux du comité de filière Animation, qui en réunit les différentes parties prenantes : financeurs, collectivités territoriales, associations d'éducation populaire, fonction publique territoriale et organisations professionnelles, organisations syndicales et associations familiales.

Parmi ses axes de travail pour 2024, deux projets prioritaires pourraient avoir un impact sur le champ des ACM :
- L'évolution de l'usage du contrat d'engagement éducatif (CEE) : l'objectif est de lui redonner son sens d'engagement occasionnel et non permanent, tout en relevant le minimum légal de sa rémunération, voire en ouvrant des droits sociaux complémentaires...
- De nouvelles retouches du Bafa : toilettage des fonctions, définition de nouveaux modules "citoyens"...

Le Journal de l'Animation sera très attentif au suivi de ces travaux et rendra fidèlement compte des propositions et décisions prises à ses lecteurs.

En attendant, nous comptons sur vous, organisateurs, directeurs et animateurs, pour continuer à oeuvrer afin d'offrir aux enfants et aux jeunes des loisirs et des vacances de qualité, et leur faire engranger des souvenirs qui leur donnent envie de prendre plus tard le relais afin d'accompagner à leur tour des groupes d'enfants dans leur croissance et leur épanouissement.

Roselyne Van Eecke

Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2023

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 32, mars 2023, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

A côté de mesures mineures, comme la nouvelle appellation du test d'aisance aquatique en Pass nautique, qui a le mérite de mieux réserver l'utilisation de ce test aux activités nautiques pour lesquelles il a été créé, on peut noter deux changements réglementaires importants survenus en 2022. Le premier est la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. Dans un contexte de prévention des violences et abus dans les activités d'enfance et de jeunesse, elle hausse le niveau d'exigence morale qui s'applique à tous les bénévoles, occasionnels et professionnels intervenant, même pour un temps court, en accueil collectif de mineurs. Ainsi, on devient incapable d'exercer en ACM après toute condamnation, quelle que soit la peine prononcée, pour toutes les infractions sexuelles, y compris celles commises à l'encontre d'un majeur, toutes les violences volontaires, les menaces, le harcèlement, les atteintes à la dignité des personnes, le trafic de stupéfiants, le vol... Cette liste est non exhaustive, vous en trouverez le détail page 48.

Le second est la possibilité d'accéder au Bafa dès l'âge de 16 ans. Plusieurs raisons ont été invoquées pour justifier cette décision : baisse continue du nombre d'animateurs titulaires, volonté de repositionner le Bafa dans la politique d'engagement des jeunes, souhait des jeunes de pouvoir s'engager plus complètement en tant que diplômés dès leur majorité... Et si, au lieu de stigmatiser le manque de maturité supposé de ces jeunes désireux de s'engager au service des enfants dans l'animation volontaire, nous décidions de leur faire confiance ? Souvenons-nous de nos débuts dans l'animation, appuyons-nous sur leur enthousiasme et transmettons-leur avec patience et bienveillance tout ce qui pourrait les aider à devenir à leur tour de bons animateurs et de bons éducateurs.
Roselyne Van Eecke

Comment les émotions viennent aux enfants : et pourquoi les compétences émotionnelles sont la clé de leur épanouissement et de leur réussite scolaire

Livre de Edouard Gentaz, édité par Nathan, publié en 2023.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Émotion, Enfant, Psychologie du développement, Apprentissage, Interculturel, Inné, Acquisition du langage, Morale, Empathie, Mensonge, Objet transitionnel, Peur, Adolescent, Activité physique, Jeu

Les émotions aussi sont au coeur des apprentissages. Découvrez leur fonctionnement et aidez votre enfant à booster ses compétences émotionnelles Et si la gestion des émotions chez l'enfant ne lui servait pas seulement dans ses relations avec autres ? Les dernières recherches scientifiques sont formelles : l'idée largement répandue que certaines régions de notre cerveau sont le siège de nos émotions, alors que d'autres sont celui de la cognition est fausse : émotions et fonctions cognitives sont intimement liées et vont de pair.
C'est pour cette raison que la compréhension et la régulation des émotions de l'enfant sont au coeur de ses apprentissages et conditionne sa réussite scolaire. Mais comment se construisent les émotions de l'enfant, sa capacité à les identifier, à reconnaître celle des autres, à les réguler ? Comment se mettent en place de telles compétences ? Et en tant que parents, comment aider son enfant à les développer ? Un ouvrage éclairant pour comprendre le mécanisme des émotions et aider votre enfant à développer ses compétences émotionnelles, facteurs de réussite dans tous les domaines.

Accueil collectif de mineurs : le mémento réglementation 2021

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 30, mars 2021, pp. 4-94.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration, Réforme

"L'année 2020 a échappé sur le plan réglementaire comme dans bien d'autres domaines à toutes les prévisions. La crise sanitaire, et surtout la situation d'inquiétude et d'incertitude permanente dans laquelle nous avons été placés, ont fortement et directement impacté les accueils collectifs de mineurs.
Je cite pour mémoire les mesures successives suivantes : la suspension des séjours et des sessions Bafa et Bafd, la limitation de l'ouverture des accueils sans hébergement aux seuls enfants des personnels jugés indispensables à la gestion de la crise sanitaire, l'interdiction des déplacements à l'étranger, l'ouverture du périscolaire mais non de l'extrascolaire, le feu vert très tardif à l'organisation des séjours d'été, l'interdiction d'organiser des activités extra-scolaires à l'intérieur...
Sur bien des points, 2020 a fait figure d'année blanche. La plupart des grosses réformes en cours -transformation des DRJSCS et DDCS(PP) en DRAJES et SDJES, relooking du Bafa et du Bafd, déploiement du SNU - ont été différées d'un an.
Si nous laissons de côté les protocoles sanitaires successifs et foires aux questions, trop tardivement publiés ou mis à jour, et dont la légitimité n'était justifiée que par l'urgence, on peut noter la publication de nombreux textes à portée provisoire. Tout se passe comme si l'année 2020 n'avait pas existé !
Certaines mesures ont néanmoins été prises à titre définitif et nous pouvons nous en réjouir. L'ajout très attendu des nouveaux diplômes (Cpjeps, Bac Pro animation...) à la liste de ceux qui permettent à leurs titulaires d'être considérés comme animateurs qualifiés et surtout l'assouplissement des conditions d'expérience pour diriger avec un diplôme professionnel devraient faciliter l'organisation des ACM et le recrutement de leur encadrement.
Aux directeurs et animateurs qui ont déployé, malgré tout, des ressources d'ingéniosité et de bonne humeur pour proposer aux enfants des temps joyeux et créatifs, les tenant ainsi à l'écart d'un quotidien inquiétant et anxiogène."
Roselyne Van Eecke

Promouvoir la santé par l’activité sportive et physique

Article de Fabienne Lemonnier, Aurélie Van Hoye, Philippe Furrer, et al.

Paru dans la revue La Santé en action, n° 454, décembre 2020, pp. 3-41.

Mots clés : Santé-Santé publique, Santé, Sport, Activité physique, Enfant, Adolescent, Personne âgée, Femme, Fille, Égalité, Précarité, Prévention sanitaire, Citoyenneté

- Sport et santé : définitions et rôle des clubs sportifs
- « Les filles ont besoin d’être bien dans leur tête pour jouer au foot »
- Pratiquer une activité physique : revue des bienfaits et des risques
- Femmes de quartiers déshérités de Lille : « Le vélo comme mode d’émancipation sociale »
- Investir pour une société plus active et sportive
- Grands clubs et champions : un levier pour les actions citoyennes et solidaires
- La Suisse promeut le sport-santé pour ses citoyens
- Yverdon-les-Bains : un plan pour favoriser l’activité physique
- Lutte contre la sédentarité : les jeunes, acteurs du changement
- « Le soutien éducatif a un impact déterminant sur la trajectoire de vie d’un jeune »
- Le football comme levier éducatif et vecteur d’apprentissage de la citoyenneté
- « Développer le cyclisme, des compétitions d’élite à la pratique de loisir pour tous »
- Clubs de sport engagés dans la promotion de la santé : quels savoirs-faire mobiliser ?
- Clubs sportifs promoteurs de santé : les stratégies d’intervention

Accueil collectif de mineurs : le mémento réglementation 2020

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 29, mars 2020, pp. 4-94.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration, Réforme

Sur le plan règlementaire, l'année 2019 fut davantage une année de préfiguration qu'une année de grosses réformes. Des groupes de travail, des chantiers de réflexion, beaucoup d'éléments "dans les tuyaux", mais finalement peu de publications au Journal officiel de textes complètement aboutis. On peut noter tout de même une avancée importante avec la création du Cpjeps (Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et du Bac Pro "animation - enfance et personnes âgées". L'arrivée de ces deux diplômes généralistes accesibles à de très jeunes gens ne sera pas sans conséquence sur les places respectives des diplômes de l'animation volontaire (Bafa/Bafd) et de l'animation professionnelle. La réforme du Bafa et du Bafd en cours, qui comprend notamment l'abaissement de l'âge d'inscription au Bafd de 21 ans à 18 ans (décret du 5 février 2020), sera à situer dans cette perspective. Mais d'encore plus gros chantiers sont à venir.

En premier lieu, la réforme territoriale de l'Etat verra dès juin 2020 la transformation des DRJSCS, des DDCS et DDCSPP en DRAJES (Délégation régionale académique de la Jeunesse, de l'Engagement et des Sports) et DDAJES (Délégation départementale académique de la Jeunesse, de l'Engagement et des Sports), adossés aux Services locaux de l'Education nationale. Le déploiement du SNU (Service national universel), future huitième catégorie d'ACM qui jusitifie la place centrale du mot "Engagement" dans le nouveau nom de ces délégations, devrait prochainement devenir obligatoire et réellement universel. Cela interroge aussi, à plusieurs titres. Quelle est la valeur d'un engagement lorsqu'il devient obligatoire ? Les jeunes mobilisés au sein du SNU auront-ils encore envie de passer le Bafa pour donner de leur temps auprès des plus jeunes ? Puisse ce guide aider organisateurs, directeurs et animateurs à continuer à transmettre aux plus jeunes, dans la plus grande sécurité physique et affective, la joie de vivre, le goût de l'aventure et l'attention aux autres qui sont la base de leur beau métier.

Sport et résilience

Article de Anne-Sophie Rochegude

Paru dans la revue Le Journal des professionnels de l'enfance, n° 120, septembre-octobre 2019, pp. 52-57.

Mots clés : Enfance-Famille, Activité physique, Corps, Enfant, Estime de soi, Jeune enfant, Résilience, Souffrance psychique, Sport, Traumatisme

Accueil collectif de mineurs : le mémento réglementation 2019

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 28, mars 2019, pp. 4-94.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration, Réforme

La réforme réglementaire la plus importante de l'année 2018 a été le changement de "statut" du mercredi. Quelle que soit l'organisation du temps scolaire retenue localement, tous les accueils de loisirs du mercredi en période scolaire, ouverts toute la journée ou seulement l'après-midi, ont été indifféremment requalifiés en "périscolaire" à la rentrée de septembre 2018. Cette modification a des incidences sur les modalités de déclaration (désormais par une fiche unique 8 jours avant la rentrée), sur les possibilités de validation des stages pratiques Bafa (réduits à 6 journées en périscolaire) et surtout sur l'enjeu de la qualité de ces accueils.

Face aux demandes réitérées d'assouplissement des taux d'encadrement de l'Association des maires de France, le Ministère a fait un geste, mais sans ouvrir totalement les vannes du desserrement de ces taux. L'introduction d'une nouvelle variable de calcul (plus ou moins 5 heures consécutives) a complexifié leur lisibilité. Mais grâce à ce garde-fou, les taux d'encadrement traditionnels de 1/8 et 1/12 sont maintenus pour les accueils ouverts la journée entière sans PEDT. Même en cas de PEDT, le taux d'encadrement de 1 animateur/18 enfants, cauchemar pour les enfants comme pour les animateurs, est cantonné aux accueils les plus courts.

Bâti sur les ruines de la réforme des rythmes, le Plan mercredi a pour ambition d'augmenter la qualité des accueils du mercredi en continuant à rechercher une complémentarité et une cohérence entre les différents temps de l'enfant. Cette qualité passe d'abord par un encadrement suffisant pour pouvoir être attentif au développement de chaque enfant. Convainquons les élus que l'enjeu d'aider les enfants et les jeunes à grandir, à se construire, pour devenir demain des citoyens équilibrés et responsables, est un enjeu fondamental qui nécessite de sortir d'une logique strictement comptable, un pari sur l'avenir qui nous concerne tous.

Le séjour spécifique

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 195, janvier 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Sport, Enfant, Animation, Législation, Responsabilité, Activité physique

Une commune peut-elle organiser un séjour spécifique sportif ? Un séjour d'enfants consacré aux arts plastiques peut-il être déclaré comme séjour spécifique artistique et culturel ? A quelles conditions un organisateur de séjours à l'étranger peut-il le déclarer comme séjour linguistique ? Parmi les sept catégories d'accueils collectifs de mineurs, le séjour spécifique figure parmi les plus mal connus. Qu'a-t-il réellement de "spécifique" ? A qui s'adresse-t-il ?

Le PEPS : le programme sportif qui aide à bien grandir

Article de Olivier Van Caemerbeke

Paru dans la revue Le JAS le journal des acteurs sociaux, vol. 228, juin-juillet 2018, pp. 25-30.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Activité physique, Sport, Jeu collectif, Identité, Enfant

Faire du sport, ce n'est pas seulement se dépenser, c'est aussi se construire en dépassant ses limites, en trouvant sa place dans un collectif, voire en apprenant à s'aimer. Pour les enfants accueillis par SOS Villages d'enfants, ces apprentissages constitueront des atouts essentiels pour une entrée plus sereine et plus prometteuse dans la vie d'adulte. Telle est la finalité du Programme d’Épanouissement Par le Sport (Peps).