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Les difficultés à repérer, mesurer et qualifier les négligences sur mineurs

Article de Martine Balençon, Marion Lerouge Bailhache, Nathalie Vabres

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 89-101.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Maltraitance, Carence familiale, Transmission, Intergénérationnel, Langage, Diagnostic, Accompagnement, Sanction, Santé, Handicap, Violence, Loi 2022-140 du 7 février 2022, Loi 2016-267 du 14 mars 2016

Les négligences chez les mineurs se caractérisent par leur association quasi constante aux situations de violences intrafamiliales. Sur le volet santé, il s’agit de situations difficiles à voir et à matérialiser car elles se caractérisent par une absence de réponse ou une réponse partielle, répétée ou durable, aux besoins fondamentaux des enfants. Elles s’expriment cliniquement par une constellation de signes qui, pris isolément, sont peu significatifs. Les négligences génèrent un déni puissant chez l’ensemble des professionnels. Les conséquences en santé peuvent être très graves. On retrouve chez les mineurs négligés une surreprésentation des situations de handicap.
Les situations connexes de violences font souvent écran aux conséquences des négligences. Il est essentiel que les acteurs se mobilisent précocement pour pallier l’intrication de ces situations. C’est tout l’enjeu de la mise en place des unités d’accueil pédiatrique enfants en danger (uaped) qui, grâce à la présence de professionnels d’horizons divers, permettront de traiter dans un univers de soins la réponse à l’autorité judiciaire, l’entrée en soin et le repérage de signes de négligences ténus, connexes, qui échappent le plus souvent à toute qualification pénale mais qui méritent l’attention des professionnels tant leurs conséquences peuvent être importantes tout au long de la vie.

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Analyse processuelle des situations de négligence

Article de Anne Sophie Pernel, Nicole Garret Gloanet

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 59-76.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Besoin, Carence familiale, Maltraitance, Psychologie du développement, Attachement, Trouble de la personnalité, État limite, Souffrance psychique, Interaction, Parentalité

Quel est l’impact développemental des situations de négligence sur le bébé et le jeune enfant ? En quoi ces éventuelles conséquences s’inscrivent-elles dans le fonctionnement ultérieur de la personne et dans sa parentalité future ? Nous essaierons de présenter le processus de négligences dans sa dimension individuelle et interrelationnelle mais aussi dans sa complexité en dehors de toute notion linéaire de causalité. Nous éclairerons, à la lumière des besoins du bébé et de son fonctionnement interactif, comment des manques qualitatifs itératifs et imprévisibles, comment le vécu dans un univers chaotique sont sources d’une souffrance psychique s’exprimant par des symptômes labiles. Enfin nous montrerons que, faute d’interventions préventives, les symptômes, au départ réversibles, participent à la construction de l’enfant sous forme de troubles qui se fixent.

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L’approche juridique des négligences

Article de Caroline Siffrein Blanc

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale

Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.

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Les négligences, entre contextes sociaux, enfants et familles

Article de Chantal Zaouche Gaudron, Carl Lacharité

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 27-42.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Maltraitance, Violence, Enfant maltraité, Besoin, Psychologie du développement, Environnement social, Définition, Carence familiale, Loi 2022-140 du 7 février 2022

La première visée de cet article est d’analyser les différentes définitions relatives aux maltraitances, violences et négligences faites aux jeunes enfants. Exercice difficile mais néanmoins nécessaire qui nécessite une démarche réflexive, interdisciplinaire et contextualisée afin d’appréhender, de façon spécifique, ce qui relève des négligences envers les enfants. Si les besoins des enfants sont évoqués dans ce type de définition, ceux-ci reposent sur une conception individualisante de l’exercice du rôle parental et des responsabilités parentales. Une telle conception constitue également une réduction ou une simplification de la complexité du modèle écosystémique et développemental des situations de négligences. Aussi, la deuxième partie de l’article développe-t-elle ce modèle afin de pouvoir appréhender les négligences dans l’articulation à opérer entre enfant, parent et espace social. Un tel modèle permet de saisir les mécanismes de production de ces situations et les expériences qu’elles suscitent chez les enfants et les parents. La négligence envers les enfants est, en effet, un problème social complexe qui résiste aux tentatives unidimensionnelles pour le résoudre.

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La puéricultrice en unité d’accueil pédiatrique enfant en danger

Article de Monika Ménant

Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 375, mars 2024, pp. 18-21.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Puéricultrice, Information préoccupante, Maltraitance, Enfant maltraité, Suivi médical, Pédiatrie, Équipe pluridisciplinaire, Signalement d'enfant, Accueil, Hôpital, Prise en charge, Soutien à la parentalité

Les unités d’accueil pédiatrique enfant en danger sont aujourd’hui généralisées sur le territoire français. Hospitalières, elles ont pour vocation de coordonner le parcours médical et médicolégal de l’enfant victime de violences ou de négligences. Les professionnels de ces équipes constituent des personnes ressources au sein de leur établissement et des partenaires extrahospitaliers pour toute question relative à la protection de l’enfance.

« Seul un mécanisme d’une extrême violence peut provoquer les lésions spécifiques du bébé secoué »

Article de Aude Lafitte

Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 372, décembre 2023, 14-18.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant maltraité, Bébé secoué, Diagnostic, Traumatisme crânien, Violence, Pleurs, Symptôme, Maltraitance

Médecin de rééducation et neurologue, Anne Laurent-Vannier s’est occupée, pendant 30 ans, d’enfants après atteintes cérébrales acquises : traumatismes crâniens, tumeurs cérébrales, accidents vasculaires cérébraux, méningo-encéphalites. Elle est devenue experte judiciaire en 2005. Aujourd’hui, ses missions concernent exclusivement le syndrome du bébé secoué. Elle a présidé le comité d’organisation des recommandations à la Haute Autorité de santé portant sur le diagnostic du syndrome du bébé secoué, puis le groupe de travail d’actualisation de ces recommandations. Elle évoque les spécificités du diagnostic, la nécessité d’une prise en charge précoce et le renforcement indispensable de la formation des professionnels, afin de mieux prévenir et dépister cette forme de maltraitance.

Risque et déviance en protection de l’enfance : une construction normative croisée

Article de Lionel Clariana

Paru dans la revue Le Sociographe, n° 84, décembre 2023, pp. 43-56.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Norme, Maltraitance, Risque, Déviance

Dans le champ de la protection de l’enfance, la définition factuelle de la maltraitance fait globalement consensus. En revanche, déterminer le risque de danger revient à croiser deux référentiels normatifs mouvants – légal et social – et à retraduire des attendus sociétaux particuliers en autant d’indicateurs du bien-faire éducatif. Une logique avec ses enjeux propres qui définit de manière singulière le comportement éducatif déviant.

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« Lettre à Tom, mon fils qui a été secoué »

Article de Bertrand Gimonet

Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 372, décembre 2023, 30-32.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Bébé secoué, Diagnostic, Hospitalisation, Maltraitance, Enfant maltraité, Mort, Cerveau, Témoignage

Dans une lettre à son fils décédé à l’âge de 3 mois et demi, un père revient sur la succession des faits qui ont mené à un diagnostic de secouement par l’assistante maternelle à qui il était confié. Des premiers signes non spécifiques aux examens d’imagerie, le processus diagnostique a été long. Le bilan montrera des lésions irréversibles qui conduiront malheureusement au décès du petit garçon quelques jours plus tard. Depuis, ce père s’investit dans la prévention et la lutte contre les maltraitances infantiles.

Les Groupes papas-TOP, prévenir le syndrome du bébé secoué par des techniques d’optimisation du potentiel

Article de Yann Mikaeloff

Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 372, décembre 2023, 27-29.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Bébé secoué, Neurosciences, Cerveau, Groupe, Père, Maltraitance, Enfant maltraité, Prévention, Parentalité, État dépressif

Au sein du couple, les principaux auteurs du secouement sont les pères ou beaux-pères. Les techniques d’optimisation du potentiel (TOP) qui peuvent être proposés aux pères sont simples : respiration et représentations multisensorielles, dialogue interne, voire relaxation. Les groupes papas-TOP de psychoéducation expérientielle fondée sur les neurosciences permettent de renforcer l’effet positif de la parentalité, de prévenir la survenue du syndrome du bébé secoué et de favoriser la diffusion des bonnes pratiques de paternité.

Pour une prévention efficace de la maltraitance du bébé secoué

Article de Aude Lafitte

Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 372, décembre 2023, 22-26.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Bébé secoué, Prévention, Maltraitance, Soutien à la parentalité, Épidémiologie, Pleurs, Responsabilité, Formation, Nourrisson

En France, il n’existe aucune structuration nationale en matière de prévention de la maltraitance du bébé secoué. Cette prévention est, de fait, très inégale. Pour lutter contre la diffusion préjudiciable d’idées reçues ou de connaissances erronées, éviter la banalisation du geste violent et responsabiliser les auteurs de cette maltraitance, des actions de prévention efficace et ciblées sont nécessaires.