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Article de Caroline Siffrein Blanc
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
Livre de Béatrice Brauckmann, Salim Behloul, Michel Chauvière, Jacques Ladsous, édité par L'Harmattan, publié en 2017.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Intérêt de l'enfant, Concept, Vocabulaire, Philosophie, Droit, Enfant, Statut juridique, Besoin, Droits de l'enfant, Autorité parentale, ASE, Juge des enfants, Maltraitance, Placement, Signalement d'enfant, Loi 2007-293 du 05 mars 2007, Loi 2016-297 du 14 mars 2016, Convention internationale des droits de l'enfant
La loi de mars 2007 réformant la protection de l'enfance, confirmée par celle de mars 2016, a mis au coeur de son dispositif la notion d'intérêt de l'enfant. Cette notion doit guider les professionnels (travailleurs sociaux, psychologues, magistrats) dans les décisions qu'ils prennent pour protéger un enfant. Mais qu'est-ce que l'intérêt de l'enfant ? Et comment les professionnels interprètent-ils ce qui relèverait de l'intérêt de l'enfant ?
Livre de Laure Dourgnon, édité par Fabert, publié en 2016.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Démocratie, Protection de l'enfance, Droits de l'enfant, Éthique, Autorité parentale, Compétence administrative, ASE, Justice des mineurs, Police, Information, Enfant en difficulté, Écoute, Liberté
L'ouvrage d'une juriste française à l'attention des professionnels des Etats démocratiques modernes ne peut s'exprimer autrement qu'en référence aux valeurs fondamentales de la démocratie : droit au respect de la dignité, séparation des pouvoirs, confidentialité, droit d'être vraiment entendu, adéquation du droit à la réalité humaine... Droit envers l'enfant, droits de l'enfant, droit sur l'enfant ou droit à l'enfant ? Les thèmes abordés dans cet ouvrage sont au confluent de valeurs démocratiques pérennes et de débats d'actualité : respecter la liberté des familles tout en protégeant l'enfant, contrôler les comportements à l'égard des enfants et non les moeurs des familles, travailler transversalement dans le respect de la confidentialité, accepter la variété des modèles familiaux, s'inquiéter de l'outil informatique, conseiller sur les besoins de l'enfant sans imposer des normes comportementales idéalisées.