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Les difficultés à repérer, mesurer et qualifier les négligences sur mineurs

Article de Martine Balençon, Marion Lerouge Bailhache, Nathalie Vabres

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 89-101.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Maltraitance, Carence familiale, Transmission, Intergénérationnel, Langage, Diagnostic, Accompagnement, Sanction, Santé, Handicap, Violence, Loi 2022-140 du 7 février 2022, Loi 2016-267 du 14 mars 2016

Les négligences chez les mineurs se caractérisent par leur association quasi constante aux situations de violences intrafamiliales. Sur le volet santé, il s’agit de situations difficiles à voir et à matérialiser car elles se caractérisent par une absence de réponse ou une réponse partielle, répétée ou durable, aux besoins fondamentaux des enfants. Elles s’expriment cliniquement par une constellation de signes qui, pris isolément, sont peu significatifs. Les négligences génèrent un déni puissant chez l’ensemble des professionnels. Les conséquences en santé peuvent être très graves. On retrouve chez les mineurs négligés une surreprésentation des situations de handicap.
Les situations connexes de violences font souvent écran aux conséquences des négligences. Il est essentiel que les acteurs se mobilisent précocement pour pallier l’intrication de ces situations. C’est tout l’enjeu de la mise en place des unités d’accueil pédiatrique enfants en danger (uaped) qui, grâce à la présence de professionnels d’horizons divers, permettront de traiter dans un univers de soins la réponse à l’autorité judiciaire, l’entrée en soin et le repérage de signes de négligences ténus, connexes, qui échappent le plus souvent à toute qualification pénale mais qui méritent l’attention des professionnels tant leurs conséquences peuvent être importantes tout au long de la vie.

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Analyse processuelle des situations de négligence

Article de Anne Sophie Pernel, Nicole Garret Gloanet

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 59-76.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Besoin, Carence familiale, Maltraitance, Psychologie du développement, Attachement, Trouble de la personnalité, État limite, Souffrance psychique, Interaction, Parentalité

Quel est l’impact développemental des situations de négligence sur le bébé et le jeune enfant ? En quoi ces éventuelles conséquences s’inscrivent-elles dans le fonctionnement ultérieur de la personne et dans sa parentalité future ? Nous essaierons de présenter le processus de négligences dans sa dimension individuelle et interrelationnelle mais aussi dans sa complexité en dehors de toute notion linéaire de causalité. Nous éclairerons, à la lumière des besoins du bébé et de son fonctionnement interactif, comment des manques qualitatifs itératifs et imprévisibles, comment le vécu dans un univers chaotique sont sources d’une souffrance psychique s’exprimant par des symptômes labiles. Enfin nous montrerons que, faute d’interventions préventives, les symptômes, au départ réversibles, participent à la construction de l’enfant sous forme de troubles qui se fixent.

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L’approche juridique des négligences

Article de Caroline Siffrein Blanc

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale

Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.

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Les négligences, entre contextes sociaux, enfants et familles

Article de Chantal Zaouche Gaudron, Carl Lacharité

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 27-42.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Maltraitance, Violence, Enfant maltraité, Besoin, Psychologie du développement, Environnement social, Définition, Carence familiale, Loi 2022-140 du 7 février 2022

La première visée de cet article est d’analyser les différentes définitions relatives aux maltraitances, violences et négligences faites aux jeunes enfants. Exercice difficile mais néanmoins nécessaire qui nécessite une démarche réflexive, interdisciplinaire et contextualisée afin d’appréhender, de façon spécifique, ce qui relève des négligences envers les enfants. Si les besoins des enfants sont évoqués dans ce type de définition, ceux-ci reposent sur une conception individualisante de l’exercice du rôle parental et des responsabilités parentales. Une telle conception constitue également une réduction ou une simplification de la complexité du modèle écosystémique et développemental des situations de négligences. Aussi, la deuxième partie de l’article développe-t-elle ce modèle afin de pouvoir appréhender les négligences dans l’articulation à opérer entre enfant, parent et espace social. Un tel modèle permet de saisir les mécanismes de production de ces situations et les expériences qu’elles suscitent chez les enfants et les parents. La négligence envers les enfants est, en effet, un problème social complexe qui résiste aux tentatives unidimensionnelles pour le résoudre.

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Enfance maltraitée

Film de Sabrina Van Tassel, 2018.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Délaissement parental, Police, ASE, Placement, Maltraitance, Juge des enfants, Directeur d'établissement, Éducateur spécialisé, Foyer de l'enfance, Prise en charge, Pouponnière, Auxiliaire de puériculture, Nourrisson, Carence familiale, Procès, Avocat, Justice, Violence conjugale, Audition de l'enfant, Adolescent, Majorité, Parents, Psychologue, Entretien d'aide, Relation famille-institution, FJT, Metz

En 2017, la police française a recensé plus d'un enfant par semaine mort sous les coups de ses parents. Pour éviter ces drames, les brigades des mineurs, les juges des enfants et l'Aide sociale à l'enfance (ASE) mettent tout en œuvre pour détecter les enfants en danger et les protéger. Les plus petits, âgés de quelques mois, sont placés en pouponnières. Certains resteront dans ces structures jusqu'à leurs 18 ans. Maltraitances, carences éducatives, délaissement : comment ces enfants sont-ils pris en charge ? Dans quelles conditions leurs parents pourront-ils en retrouver la garde ? Peut-on se remettre d'une enfance placée sous le signe de la maltraitance ? Grâce à une autorisation exceptionnelle, la réalisatrice Sabrina Van Tassel a pu filmer au plus près des enfants et des familles, le travail des juges des enfants et des éducateurs de l'Aide sociale à l'enfance. Mais quand l'irréparable a été commis, comment la justice traite-t-elle ces affaires ultra-sensibles ? Ce documentaire rare aborde tous les stades de la maltraitance, de l'ordinaire à l'irréparable, et confronte tous les points de vue, ceux des représentants de la société comme ceux des enfants victimes ou ceux des parents maltraitants. Et surtout, malgré les insupportables souffrances des enfants, il parvient à ouvrir des perspectives d'espoir. [Présentation de l’éditeur, © ADAV]

Protection de l'enfance : vers une nouvelle intégration des parents

Article de Cécile Delawarde, Thomas Saias, Florian Pisu, et al.

Paru dans la revue La Revue internationale de l'éducation familiale, n° 39, 2016, pp. 5-133.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Placement, Carence familiale, Parents, Accompagnement, Analyse comparative, Parentalité, Famille recomposée, Souffrance psychique, Soutien à la parentalité, Relation famille-institution, Représentation sociale, Écrit professionnel, Droit de la famille, Compétence, Intérêt de l'enfant, Maltraitance, Bien-être, Psychologie du développement, Évaluation

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M'aime pas mal !

Film de Jean CHARRUYER, Richard BOIS, 2004.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Accompagnement, ASE, Autorité parentale, Carence affective, Carence familiale, Éducation spécialisée, Enfant, Enfant en difficulté, Enfant placé, Équipe éducative, Famille en difficulté, Fratrie, Institution, Maltraitance, Placement, Protection de l'enfance, Psychologie, Relation adulte-enfant, Relation enfant-parents, Résilience, Responsabilité, Souffrance, Témoignage

Pendant une année, nous avons suivi trois familles, trois fratries, dans une maison qui accueille des enfants placés par l'aide sociale à l'enfance. Les enfants arrivent à La Salamandre souvent après un long parcours en maison d'accueil. Ils sont vingt cinq sous la responsabilité d'éducateurs qui jouent un rôle maternant, loin des dimensions et de l'anonymat d'un internat. Les parents de ces enfants ne sont en aucun cas déchus de leur autorité parentale (fait rarissime) et la loi prévoit de préserver au maximum le lien parental, qui est très structurant. Nous avons vécu auprès de ces enfants, nous les avons suivi dans leur famille le week-end, nous avons parlé avec les parents pour comprendre, ou plutôt essayer de comprendre... Parallèlement, nous avons accompagné les travaux pédagogiques mis en place par les psychologues et les éducateurs de la Salamandre, dans le but de reconstruire ces enfants blessés par l'existence, de leur donner une autre image de la vie et d'eux-mêmes. Après tout ce temps passé, aussi bien avec les enfants, les parents, et les équipes éducatives, aucune réponse n'est donnée à notre questionnement. Aucune réponse rationnelle. Mais des réponses émotionnelles sur ces parents maltraitants ou défaillants qui sont sincères dans leur amour, à un moment donné. Sur ces enfants qui pourraient être n'importe lesquels, et les nôtres, pourquoi pas ? Toujours prêts à rebondir...