Documentation sociale

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Accompagner les jeunes présentant des signes de traumatisme complexe et des troubles de l’attachement en protection de l’enfance : repérage clinique, outils éducatifs et thérapeutiques

Article de Séverine Lejeune

Paru dans la revue Forum, n° 170, décembre 2023, pp. 54-61.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Psychiatrie infantile, ASE, Traumatisme, Attachement, Violence, Enfance en danger, Famille, Travailleur social, MECS, Sécurité, Trouble du comportement, Enfant placé

Lorsqu’un jeune est confronté à de l’adversité, celle-ci peut prendre plusieurs formes. Les plus graves sont les violences intentionnelles, venant de tiers censés assurer sa sécurité, provoquant des situations de « peur sans solution », laissant l’enfant seul avec la dérégulation émotionnelle. Ces violences peuvent être psychologiques, verbales, physiques ou sexuelles. Si elles surviennent de façon répétée, elles entraînent ce qu’on appelle un traumatisme complexe ou développemental, ce qui signifie que l’impact sur le développement cérébral et neurophysiologique dépendra de l’âge auquel ces violences ont commencé.

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La protection de l’enfance est-elle une question de place ou de liens/relations ?

Article de Sara Calmanti

Paru dans la revue Forum, n° 170, décembre 2023, pp. 26-33.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Vulnérabilité, Attachement, Relation adulte-enfant, Travailleur social, ASE, Enfance en danger, Enfant placé, Service public, Besoin

C’est comme une rengaine, « un tormentone dell’estate » pour emprunter une expression italienne, cette mélodie qui hante notre tête et qui ne veut pas en sortir : la protection de l’enfance est à bout du souffle ! Madame Lherbier à ce propos dira : « Les difficultés que rencontrent les départements pour mener à bien cette mission sont nombreuses. Parmi elles ; le manque de places en établissements spécialisés et en famille d'accueil, pour accueillir les mineurs en danger confiés au service départemental de l'aide social à l'enfance (ASE) ». Mais la place c’est quoi ? Et pourquoi cette place prend tellement de place ? Tant et si bien que nous avons fini par appeler ces bébés, ces bambins, ces jeunes, des « enfants placés ». Si nous empruntons la notion de lutte de place, c’est-à-dire « la lutte d’individus solitaires contre la société pour retrouver une « place », c’est-à-dire un statut, une identité, une reconnaissance, une existence sociale » comment la place offerte par la protection de l’enfance peut soutenir cette lutte ?

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Prostitution des mineurs: risque accru pour les ados placés

Article de Brigitte Bègue, Pénélope Bacle

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3218, 16 juillet 2021, pp. 6-14.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfance en danger, Prostitution, Mineur, Accompagnement, Prise en charge, Travailleur social, Posture professionnelle, ASE, Financement

Dossier composé de cinq articles :
- Prostitution des mineurs : risque accru pour les ados placés
- Prostitution : sous les radars de la protection de l’enfance
- ASE du Tarn : les professionnels désemparés mais volontaristes
- De jeunes fugueurs difficiles à « accrocher »
- « Je ne m’accordais aucune valeur »

Absent du débat, l’assistant familial n’aurait-il rien à dire ?

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3097, 8 février 2019, pp. 36-37.

Mots clés : Enfance-Famille, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Assistant familial, ASE, Droit, Souffrance, Travailleur social, Enfance en danger, Institution

Le Syndicat professionnel des assistants familiaux s’invite dans le débat sur les « enfants de l’ASE » pour mettre en lumière les difficultés d’une profession « en souffrance ».

Aide sociale à l'enfance

Livre de Jean Marc Lhuillier, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Protection de l'enfance, Enfance en danger, Prévention, Enfant maltraité, Inceste, Abus sexuel, Famille en difficulté, Enfant en difficulté, Admission, Autorité parentale, Assistant familial, AEMO, Établissement social et médicosocial, Schéma départemental, Travailleur social, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, PJJ, Association, Jeune en difficulté

Les missions de l'aide sociale à l'enfance comprennent des actions de prévention actions de prise en charge en direction des enfants qui, pour des raisons diverses, ne peuvent demeurer dans leur famille. L'aide sociale à l'enfance diffère de l'aide sociale générale, notamment sur les points importants suivants : ce droit s'exerce à l'égard de toutes les familles, françaises ou étrangères ; il s'applique à tous les mineurs, mineurs émancipés et même aux majeurs de moins de 21 ans. En ce qui concerne les prestations en nature (exemple : soutien psychologique, etc.), il n'existe pas de conditions de ressources. Il est donc essentiel de disposer d'un ouvrage fiable afin d'aider au mieux les difficultés. Cette nouvelle édition entièrement réactualisée présente en les commentant tous les textes qui régissent la protection de l'enfance à la lumière de la jurisprudence la plus récente. Les thèmes étudiés sont les suivants : Qu'est-ce que l'ASE, définition et missions du service d'aide sociale à l'enfance ; Difficultés, danger : où trouver de l'aide en oeuvre de mesure d'aide et de protection de l'enfance ; Le droit de l'usager ; L'enfant dans sa famille et son quartier différentes aides ; L'enfant confié à l'ASE ; La responsabilité administrative et civile des acteurs sociaux ; La responsabilité pénale ; La responsabilité disciplinaire ; Les services sociaux et sanitaires des différentes institutions ; Les services judiciaires ; Le secteur associatif.

Guide de la Protection Judiciaire de la Jeunesse : pratiques éducatives et droit de la PJJ

Livre de Pierre Pédron, Jean Claude Soyer, édité par Gualino, publié en 2016.

Mots clés : PJJ, Approche historique, Législation, Droit, Justice des mineurs, Droit pénal, Garde à vue, Sanction pénale, Délinquance juvénile, Enfance en danger, Protection de l'enfance, Victime, Signalement d'enfant, Violence, Maltraitance, Travailleur social, Magistrat, Établissement d'éducation surveillée, Éducation spécialisée, ASE, AEMO, Mandat judiciaire, Décentralisation, Politique de la ville, Autorité parentale, Juge des enfants, Contrôle judiciaire, Détention, CER, CEF, Service éducatif auprès du tribunal, Ordonnance 1945-174 du 02 février 1945, Loi 2004-204 du 09 mars 2004, Loi 2004-809 du 13 août 2004, Loi 2016-297 du 14 mars 2016

Chaque année, la justice intervient auprès de plus de 350 000 mineurs. Les réformes législatives pénales se multiplient et le nombre de mineurs en danger ne cesse d'augmenter. Qui sont ces jeunes ? De quelle manière le regard porté sur eux par la société a-t-il évolué ? Comment fonctionne cette indispensable justice des mineurs que l'on prétend parfois laxiste et inefficace ? Cet ouvrage explore un terrain judiciaire méconnu en balayant des réalités difficiles : parents mal traitants, mineurs victimes ou auteurs d'agressions, signalement d'enfants en danger, racket, violences urbaines, couvre-feu, centres éducatifs fermés, tribunal correctionnel pour mineurs, établissements pénitentiaires pour mineurs, peines plancher. Juge des enfants quotidiennement confronté à des situations critiques, l'auteur présente de manière à la fois complète, simple et accessible le droit et les pratiques éducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse. Étudiants en droit ou en sciences humaines, candidats aux métiers de la Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats, professionnels de l'enfance délinquante ou en danger, parents ou citoyens curieux d'approfondir les questions relatives à l'enfance en danger et délinquante, tous trouveront dans ce manuel une vision globale et actualisée de la justice des mineurs. Pierre Pédron Magistrat, Docteur en droit pénal et en sciences criminelles de l'Université de Paris II (Panthéon- Assas), enseignant à l'Institut de criminologie de Paris. Successivement sous-directeur de la prison de la Santé, chef de cabinet des directions de l'administration pénitentiaire puis de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la Justice, il est actuellement Président du Tribunal pour enfants de Nanterre.[Présentation de l'éditeur]

La protection de l'enfance

Livre de Grégory Derville, Guillemette Rabin Costy, édité par Dunod, publié en 2014.

Mots clés : Protection de l'enfance, Enfance en danger, Danger, Concept, Maltraitance, Législation, HISTOIRE, Évolution, Droits de l'enfant, Département, ASE, Pupille de l'état, Adoption, PJJ, AED, Mandat judiciaire, Travailleur social, Association, Partenariat, Pratique professionnelle, Travail social, Défenseur des enfants, Loi 2007-293 du 5 mars 2007, Convention internationale des droits de l'enfant

Ces 28 Maxi Fiches détaillent, de façon claire et concise, l'essentiel de la politique et du dispositif de la protection de l'enfance en France. (...) Grégory Derville, maître de conférences et chercheur en science politique à l'Université Lille-II et au CERAPS (Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales). Il est également chercheur associé à l'ONED (Observatoire national de l'enfance en danger). Guillemette Rabincosty chargée de mission à la Direction générale de l'action sociale (DGAS), elle a participé, en tant qu'adjointe au chef du bureau de l'Enfance et de la Famille, à la réforme de la protection de l'enfance en 2007. Elle est également co-auteur chez Dunod de " La réforme de la protection de l'enfance ".

Guide de la Protection Judiciaire de la Jeunesse : mineurs en danger, mineurs délinquants : pratiques éducatives et droit de la PJJ

Livre de Pierre Pedron, Jean Claude Soyer, édité par Gualino, publié en 2012.

Mots clés : Loi, Droit, Justice, Mineur, Droit pénal, Garde à vue, Sanction pénale, Délinquance juvénile, Enfance en danger, Victime, Signalement d'enfant, Violence, Maltraitance, Travailleur social, Magistrat, PJJ, HISTOIRE, Éducation spécialisée, ASE, AEMO, Mandat judiciaire, Décentralisation, Politique de la ville, Autorité parentale, Juge des enfants, Contrôle judiciaire, Détention, CER, CEF, Service éducatif auprès du tribunal, Justice des mineurs, ORDONNANCE 1945-174 DU 02 FEVRIER 1945, LOI 2004-204 DU 09 MARS 2004, LOI 2004-809 DU 13 AOUT 2004

"Chaque année, la justice intervient auprès de plus de 350 000 mineurs. Les réformes législatives pénales se multiplient et le nombre de mineurs en danger ne cesse d'augmenter. Qui sont ces jeunes ? De quelle manière le regard porté sur eux par la société a-t-il évolué ? Comment fonctionne cette indispensable justice des mineurs que l'on prétend parfois laxiste et inefficace ? Cet ouvrage explore un terrain judiciaire méconnu en balayant des réalités difficiles : parents mal traitants, mineurs victimes ou auteurs d'agressions, signalement d'enfants en danger, racket, violences urbaines, couvre-feu, centres éducatifs fermés, tribunal correctionnel pour mineurs, établissements pénitentiaires pour mineurs, peines plancher. Juge des enfants quotidiennement confronté à des situations critiques, l'auteur présente de manière à la fois complète, simple et accessible le droit et les pratiques éducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse. Étudiants en droit ou en sciences humaines, candidats aux métiers de la Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats, professionnels de l'enfance délinquante ou en danger, parents ou citoyens curieux d'approfondir les questions relatives à l'enfance en danger et délinquante, tous trouveront dans ce manuel une vision globale et actualisée de la justice des mineurs. Pierre Pédron Magistrat, Docteur en droit pénal et en sciences criminelles de l'Université de Paris II (Panthéon- Assas), enseignant à l'Institut de criminologie de Paris. Successivement sous-directeur de la prison de la Santé, chef de cabinet des directions de l'administration pénitentiaire puis de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la Justice, il est actuellement Président du Tribunal pour enfants de Nanterre."

Guide pratique du droit de la famille et de l'enfant en action sociale et médico-sociale

Livre de Pierre Brice Lebrun, édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Droit de la famille, Droit, Loi, Droit civil, Droit pénal, Magistrat, Responsabilité pénale, Parents, Jeune, Mineur, Travailleur social, Individu, Nom de famille, Filiation, Filiation naturelle, Adoption, Majorité, Responsabilité civile, Émancipation, Mariage, PACS, Concubinage, Divorce, Séparation, Obligation alimentaire, Majeur protégé, Tutelle, Curatelle, Autorité parentale, Protection de l'enfance, Enfance en danger, ASE, Signalement d'enfant, MASP

"Construit en quatre parties, ce guide propose aux travailleurs sociaux, socio-éducatifs et socioculturels des repères pour s'orienter dans la logique du droit et du fonctionnement de la justice."

De la maltraitance à la bienveillance institutionnelle

Article de Nathalie CHAPON CROUZET

Paru dans la revue Empan (prendre la mesure de l'humain), n° 62, juin 2006, pp. 122-126.

Mots clés : Maltraitance, Institution, ASE, AEMO, Signalement d'enfant, Enfance en danger, Enfant maltraité, Parents, Enfant placé, Placement, Intérêt de l'enfant, Protection de l'enfance, Parole, Travailleur social, Violence institutionnelle, BIENTRAITANCE, PSYCHOLOGIE DE L'ENFANT