Documentation sociale

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Et si l’enfant était conté

Article de Sylvie Beyssade

Paru dans la revue Le Sociographe, n° 82, juin 2023, pp. 101-116.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Famille, Couple, Famille monoparentale, Parentalité, Enfant, Parenté, Éducation, Droits de l'enfant, Approche historique

La famille, durant des siècles, reposait sur le couple, en général marié, qui avait un nombre d’enfants plus ou moins important selon les époques et les contingences. Aujourd’hui, la présence importante de familles monoparentales – une sur quatre en 2020 – modifie ce paradigme qui, même s’il demeure dominant, ne constitue plus un modèle exclusif de référence. Désormais, la famille ne se construit pas uniquement à partir de l’union de deux adultes consentants, mais autour de l’enfant qui occupe une place centrale.

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Les droits de l'enfant

Article de Fanny Covelli

Paru dans la revue Métiers de la petite enfance, n° 310, octobre 2022, pp. 37-38.

Mots clés : Droits de l'enfant, Enfant, Protection de l'enfance, Traité, Approche historique, Éducation

L'enfance, et tout particulièrement la petite enfance, est une période de la vie caractérisée par une grande dépendance et donc par une réelle vulnérabilité. Pour autant, l'idée d'accorder une protection particulière aux plus jeunes n'a pas toujours été évidente. Dans l'Antiquité, ceux-ci étaient considérés comme la propriété de leur père et faisaient couramment l'objet d'infanticides et d'abandons. Bien que l'Eglise ait tenté de leur venir en aide, il faudra attendre la Révolution française pour que leur protection devienne peu à peu la responsabilité de l'Etat. La nécessité de secourir des êtres fragiles évolue alors vers la reconnaissance de leurs besoins spécifiques, pour aboutir enfin à la mise en forme et en application de droits particuliers destinés à protéger leur bien-être et leur développement, amorçant une véritable révolution de l'éducation des enfants

Dispositif de protection de l'enfance en France : quelques comparaisons avec le Quebec, l'Angleterre, l'Allemagne et l'Italie

Article de Hélène Huentz

Paru dans la revue Les Cahiers de l'EFPP, n° 30, automne 2019, pp. 10-14.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Enfance en danger, Approche historique, Droits de l'enfant, Angleterre, Québec, Italie

Pendant très longtemps en France, la protection apportée aux enfants était centrée sur des aides financières, matérielles, l'hygiène et la santé. Elle concerne essentiellement les enfants abandonnés, orphelins ou dont les parents étaient déchus de leurs droits parentaux.

L'enfance

Article de Didier Lett, Marie France Morel, Claude Martin, et al.

Paru dans la revue Après demain, n° 49, mars 2019, pp. 3-36.

Mots clés : Enfant, Approche historique, Droits de l'enfant, Accueil, Égalité, Protection de l'enfance, Santé

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Droits-besoins de l'enfant et protection de l'enfance : un nouveau paradigme ?

Article de Marie Paule Martin Blachais

Paru dans la revue La Revue française de service social, n° 271, décembre 2018, pp. 12-17.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Approche historique, Droits de l'enfant, Besoin, Enfant, Législation

Dès le XIXe siècle, le législateur est intervenu pour protéger les enfants abandonnés ou maltraités. Au XXe siècle, l’accent est mis sur l’éducabilité des parents et, à partir des années 1950, une dualité des mesures judiciaires et administratives a lieu. En 1983, le département devient chef de file des interventions, toutefois, une clarification des dispositifs est soulignée dans plusieurs rapports. Ainsi, la loi de 2007 donne une définition large de la protection de l’enfance s’appuyant sur les droits de l’enfant d’après la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) et sur ses besoins, tandis qu’un schéma départemental permet un pilotage territorial des politiques publiques. Mais une avancée est faite avec grâce à la loi de 2016 se basant sur des auditions internationales et un rapport remis au ministère chargé de l’enfance qui met en exergue l’intérêt supérieur de l’enfant, ses besoins fondamentaux et son méta-besoin de sécurité, besoins qui sont toujours développés dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Une culture commune des acteurs est introduite pour l’évaluation, une sécurisation des parcours des mineurs suivis à long terme est assurée et plusieurs recommandations sont proposées dont la formation des acteurs.

Protéger l'enfant - prévenir la maltraitance

Article de Géraldine Le Guillou

Paru dans la revue Métiers de la petite enfance, n° 250, octobre 2017, pp. 13-22.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Maltraitance, Prévention, Approche historique, ASE, Souffrance psychique, Droits de l'enfant, Loi, Enfant, Enfance en danger, Éducateur de jeunes enfants, Foyer de l'enfance

Le foyer départemental de l'enfance est un établissement social de protection de l'enfance dont le chef de file est le président du conseil départemental. Ses missions sont d'accueillir les enfants placés en veillant à répondre à leurs besoins, et d'accompagner les parents dans la relation à leur enfant

Les châtiments corporels de l'enfant : Une forme élémentaire de la violence

Livre de Daniel Delanoe, Marie Rose Moro, Maurice Godelier, édité par Erès, publié en 2017.

Mots clés : Enfance-Famille, Châtiment corporel, Maltraitance, Éducation, Religion, Traumatisme, Psychanalyse, Approche historique, Culture, Violence, Trafic d'être humain, Classe sociale, Enfant, Droits de l'enfant, Domination

Frapper les enfants pour les éduquer est un fait social. Claques, fessées et autres coups : depuis des millénaires, les parents élèvent leurs enfants en leur infligeant douleurs et humiliations. La Suède a été le premier pays, suivi d’une cinquantaine à ce jour, à interdire les châtiments corporels envers les enfants. La France reste un des rares pays européens qui refusent d’abolir cette violence éducative, malgré les demandes des Nations unies et les condamnations du Conseil de l’Europe.

Pourtant, depuis une vingtaine d’années, de nombreuses études ont établi que frapper un enfant n’a aucune efficacité éducative mais produit des effets négatifs à court et long terme. Mieux, elles montrent qu’arrêter de le corriger améliore son intégration scolaire, ses relations avec les autres et diminue les comportements violents, dès l’enfance et à l’âge adulte.

À partir d’une recherche clinique et anthropologique, nourrie de nombreux témoignages, Daniel Delanoë livre un bilan des connaissances médicales, juridiques, historiques et ethnologiques sur la violence éducative, qui, dans le long processus démocratique de nos sociétés, demeure l’une des dernières à être interrogée, les droits de la personne humaine s’arrêtant encore à la porte des foyers.[Présentation de l'éditeur]

70 ans de justice pénale des mineurs : entre spécialisation et déspécialisation

Livre de Nadia Beddiar, Philippe Bonfils, édité par l'Harmattan, publié en 2017.

Mots clés : Justice-Délinquance, Droits de l'enfant, Droit pénal, PJJ, Justice des mineurs, Approche historique, AEMO, Juge des enfants, Droit international, Ordonnance du 2 fevrier 1945, Europe, Angleterre

L'année 2015 marque la célébration des 70 ans de l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante. Par ce texte, la France a institué, après bien d'autres pays, une justice et un traitement pénal des mineurs véritablement spécifiques. Cet anniversaire offre l'occasion de revenir sur le passé, d'aborder le présent et de se projeter dans l'avenir de cette justice qui se veut singulière.
S'il y a eu une évolution significative du droit pénal, la prise en charge effective des mineurs a connu également des transformations considérables. Quels liens peut-on faire entre les évolutions législatives, judiciaires et éducatives ? Ces modifications ont-elles renforcé la spécificité de la justice des mineurs ou, au contraire, l'ont-elles rapprochée du droit pénal des majeurs ? Nombreuses sont les questions qui ont été posées lors des 16e journées de valorisation de la recherche organisées par l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse en 2015.
En partenariat avec le Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales, le Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales ainsi que le Centre d'histoire judiciaire de l'Université de Lille 2, les organisateurs ont souhaité réunir universitaires et acteurs de la justice des mineurs pour nourrir la réflexion. Cet ouvrage permettra au lecteur d'apprécier la richesse des débats et les enjeux fondamentaux de ce sujet pour notre société.

La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité

Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.

Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Droit, Droit civil, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Concept, Filiation, Nom de famille, Contrôle, Assistance éducative, ASE, Adoption, Homoparentalité, Famille recomposée, Accouchement sous X, Parentalité, Soutien à la parentalité, Protection de l'enfance

L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Plus que jamais centrée sur l'intérêt de l'enfant, les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, et notamment la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, cette deuxième édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales. Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire" à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au le janvier 2016, il intègre la jurisprudence la plus récente.