Documentation sociale

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Réponses 1 à 10 sur un total de 14

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Tous individus !

Article de Nicole KERSCHEN

Paru dans la revue Autrement, n° 220, mars 2003, pp. 48-61.

Mots clés : Protection sociale, Individu, Conscience de soi, Droit social, Revenu, Allocation familiale, GARANTIE DE RESSOURCES, DANEMARK, ALLEMAGNE, FRANCE, EUROPE

La charte des droits fondamentaux de l'union européenne - son intégration dans un traite constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?

Article de Christian BIGAUT

Paru dans la revue Avis et rapports du conseil économique et social, n° 21, 693 p..

Mots clés : Union européenne, Contrat, Droits de l'homme, Droit social, Droits de l'enfant, Droit d'asile, Droit du travail, Droit civil, Loi, Jurisprudence, Valeur, État, ONG, Institution, Liberté, Intimité, Religion, Famille, Liberté d'expression, Art, Science, Éducation, Travail, Égalité des chances, Licenciement, Travail des enfants, Protection sociale, Environnement, Statut juridique, HARMONISATION, PERSONNE, ALLEMAGNE, AUTRICHE, BELGIQUE, DANEMARK, ESPAGNE, FINLANDE, FRANCE, GRECE, IRLANDE, ITALIE, LUXEMBOURG, PAYS BAS, PORTUGAL, ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, SUEDE, BULGARIE, CHYPRE, ESTONIE, HONGRIE, LETTONIE, LITUANIE, MALTE, POLOGNE, REPUBLIQUE TCHEQUE, ROUMANIE, SLOVENIE, TURQUIE

Sortir de l'inactivité forcée

Article de Xavier GODINOT

Paru dans la revue Quart monde, n° 166, avril 1998, pp. 11-17.

Mots clés : Pauvreté, Chômage, Emploi, Aptitude, Statistiques, Droit social, Contrôle social, Protection sociale, Financement, Revenu minimum, FRANCE, BELGIQUE

Le non-recours en France : un vrai problème un intérêt limite

Article de Antoine MATH

Paru dans la revue Recherches et prévisions, n° 43, mars 1996, pp. 23-31.

Mots clés : Prestation sociale, Protection sociale, Politique sociale, Droit social, Information, Usager, Population-cible, Évaluation, Comportement, FRANCE

Les prestations familiales : quelle complexité (!)(?)

Article de Cédric AFSA

Paru dans la revue Recherches et prévisions, n° 43, mars 1996, pp. 67-77.

Mots clés : Prestation familiale, Droit social, Système, Analyse de contenu, Politique sociale, Protection sociale, Prestation sociale, FRANCE

Simplifier pourquoi pour qui ?

Article de Pierre STROBEL, Catherine VERITE

Paru dans la revue Recherches et prévisions, n° 43, mars 1996, pp. 79-89.

Mots clés : Politique sociale, Droit social, Prestation sociale, Population-cible, Analyse de contenu, Évolution, FRANCE

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

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