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Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence

Article de Franck Héas

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 4, octobre-décembre 2022, pp. 149-166.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Management, Organisation du travail, Santé mentale, Jurisprudence, Droit, Sanction pénale, Contentieux, Salarié

L’objectif de l’étude est d’analyser comment la jurisprudence contribue au contrôle du management et des organisations du travail, délétères pour la santé mentale des salariés. Cette question est appréhendée à travers les principes juridiques mobilisés par les juges du droit (jurisprudence de la Cour de cassation), mais aussi les solutions proposées par les juges du second degré (jurisprudence des cours d’appel). À partir de la jurisprudence « Snecma » de 2008, l’analyse examine certains contentieux civils dans lesquels les juges contrôlent les pratiques de management au regard de leur impact sur la santé mentale des travailleurs. Deux cas de contentieux sont retenus pour exemples : celui relatif à l’obligation de sécurité de l’employeur et celui concernant les prérogatives des représentants du personnel. Ils permettent d’illustrer comment la jurisprudence contribue à réguler la protection de la santé mentale des travailleurs. Ainsi, en droit, le management apparaît comme un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale.

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Impulser une dynamique de partenariat

Article de Emmanuelle Jouet

Paru dans la revue Santé mentale, n° 268, mai 2022, pp. 24-31.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Droit, Partenariat, Projet d'établissement, Relation soignant-soigné, Santé mentale, Théorie, Usager

Le pair aidant : un nouvel acteur du travail social ? : Nouveaux enjeux, nouvelle approche du soutien et de l'accompagnement

Livre de Alain Bonnami, édité par ESF, publié en 2019.

Mots clés : Pair aidant, Individu, Vulnérabilité, Groupe, Santé mentale, Médiateur, Intégration, Accueil, Hébergement, Formation, Droit, Usager

Au sein de l'action sociale et médico-sociale, la reconnaissance de l'aide et du soutien apportés par des personnes concernées à d'autres personnes, en fonction de situations similaires rencontrées, s'est progressivement institutionnalisée depuis les années 1990. L'avènement du droit des usagers ainsi que les directives publiques en faveur du droit des patients, la promulgation de formes de coopération nouvelles entre publics et professionnels ont transformé le statut de ces personnes concernées : de l'usager bénéficiaire de services à celui de "rendant service".
En France, la pair-aidance s'est d'abord développée dans le champ de la santé mentale et du handicap. Aujourd'hui, le secteur de l'accueil, hébergement et insertion (AHI) et de l'urgence est tout particulièrement concerné. En témoigne le Plan quinquennal pour le logement d'abord et la lutte contre le sans-abrisme (2018-2022) qui fixe le développement du travail pair comme l'une de ses priorités d'action.
De fait, un nouvel acteur s'affirme sur la scène du travail social : le pair-aidant. En complémentarité des professionnels, il apporte, par son expérience du vécu, un savoir empirique pour agir au plus près des besoins des personnes. Dans quelle mesure cette reconnaissance du savoir expérientiel des pairs change-t-elle la donne ? Quelle est la pertinence de cette nouvelle approche en appui des équipes, accompagnement et soutien auprès des publics ? Comment les pairs-aidants s'insèrent-ils dans les organisations de travail ? Quelle est leur participation "réelle" sur les terrains et, au-delà, dans les instances de gouvernance du secteur social et médico-social ? Quelles compétences spécifiques ? , etc.
Cet ouvrage apporte des clés de compréhension et d'analyse d'un phénomène encore peu connu mais qui ouvre à de nouveaux enjeux pour le travail social. Afin d'étayer son propos, l'auteur s'appuie sur des entretiens avec des pairs-aidants mais aussi avec des cadres ayant choisi de recruter ces personnes concernées et ayant revendiqué la nécessité de leur qualification. Ace titre, il rend compte de l'élaboration d'un programme de formation initié au sein d'une école de travail social.

Une réalité cachée

Article de Maxime Ricard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3077, 28 septembre 2018, pp. 6-8.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Jeunesse-Adolescence, Santé mentale, Psychiatrie, Adolescent, Enfant, Financement, Établissement social et médicosocial, Droit, Ressources humaines

Du 19 au 21 septembre, Paris accueillait la 22e conférence annuelle du réseau européen des défenseurs des enfants (Enoc) sur le thème « Droits de l’enfant et bien-être, promouvoir la santé mentale ». A cette occasion, le réseau a publié un rapport sur le sujet et des recommandations afin d’améliorer la qualité des soins et de l’accompagnement.

L’organisation des soins en psychiatrie

Article de Daniel Bénamouzig, Valérie Ulrich

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2016, pp. 7-285.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Soin, Psychiatrie, Législation, Politique sanitaire, Santé mentale, Contrainte, Dépense, Hospitalisation d'office, Internement psychiatrique, Droit, Symptôme, Étudiant, Prise en charge, Migration, Précarité, Accès aux soins, Traumatisme, SESSAD, Autisme, ARS, Enquête, Durée, Réinsertion sociale, Réinsertion professionnelle, État dépressif, Empowerment

Les politiques de santé mentale ont entraîné d’importants changements dans l’organisation des soins ces dernières années : création des agences régionales de santé et des territoires de santé en 2009, lois du 5 juillet 2011 et du 27 septembre 2013 modifiant le régime des soins sans consentement. Ces évolutions récentes modifient le paysage institutionnel, façonné par la période asilaire puis par la création du secteur et le mouvement de désinstitutionalisation à partir des années 1960. Elles s’accompagnent d’autres tendances observées en parallèle : plus grande implication des patients et de leurs familles dans les programmes de soins, volonté des pouvoirs publics de normaliser leur action et d’évaluer les politiques mises en oeuvre, demande sociale hésitant entre la préservation de la liberté et l’exigence de sécurité, etc.

Ce numéro spécial de la RFAS examine ces questions à travers douze articles et le « point de vue » de la communauté hospitalière de territoire de Paris. Les articles sont répartis en trois axes : Évolution des soins sous contrainte et des droits des patients ; Parcours de soins en santé mentale (traitant notamment des étudiants, des migrants précaires, des enfants et adolescents autistes, des séjours de longue durée à l’hôpital et de l’articulation entre les champs sanitaire et médico‑social) ; Bases de données médico‑administratives et recherche en santé mentale. Une partie des articles est issue des travaux de recherche sur l’organisation des prises en charge en psychiatrie et l’appropriation par les chercheurs de nouvelles bases de données, coordonnés par la DREES à la suite d’un séminaire sur l’organisation des soins en psychiatrie en 2012.

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Santé mentale : se servir du droit comme d'un outil

Paru dans la revue Rhizome (bulletin santé mentale et précarité), n° 53, août 2014, pp. 1-19.

Mots clés : Droit, Santé mentale, Psychiatrie, Norme, Soin, Pratique professionnelle, Contrainte, Consentement, Loi, Traitement ambulatoire, Magistrat, Internement psychiatrique, Majeur protégé, Mandataire judiciaire, Usager, Droits des usagers, Outil

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Services d'accompagnement et de soins : de la coopération à l'intégration

Paru dans la revue Vie sociale, n° 6, juin 2014, pp. 3-182.

Mots clés : Action sociale, Accompagnement, Soin, Gestion, Évaluation, Besoin, Usager, Territoire, Coordination, Intégration, Plan, Personne âgée, Maintien à domicile, Autonomie, Établissement pour personnes âgées, Maladie d'Alzheimer, Action collective, Éthique, Altérité, Responsabilité, Santé mentale, Autisme, Personne handicapée, Droit, Politique sociale, ARS, QUEBEC, CANADA, FRANCE

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Notre monde

Film de Thomas Lacoste, 2013.

Mots clés : Courants de pensée en sciences humaines, Politique, Droit, Droits des femmes, Sociologie, Droit pénal, Détention, Sécurité, Presse, Évaluation, Philosophie, Précarité, Droit international, Endettement, Médecine, Crise économique, Travail, Université, Enseignement supérieur, Féminisme, Égalité, Corruption, Immigration, Science politique, Banque, Santé publique, Rentabilité, Droit du travail, Genre, Politique sanitaire, Santé mentale, Psychiatrie, Enseignement, Pensée, Ethnie, Revenu, Culture populaire, École, Homosexualité, Dépénalisation

Rassemblant plus de 35 intervenants, philosophes, sociologues, économistes, magistrats, médecins, universitaires et écrivains, "Notre monde" propose un espace d'expression pour travailler, comme nous y enjoint Jean-Luc Nancy à "une pensée commune". Plus encore qu'un libre espace de paroles, "Notre monde" s'appuie sur un ensemble foisonnant de propositions concrètes pour agir comme un rappel essentiel, individuel et collectif : "faites de la politique" et de préférence autrement (source éditeur).
En complément : les textes de chaque entretien, le dossier de presse du film, galerie photos, bande-annonce.

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La famille et son parent âgé

Article de Pierre CHARAZAC, Philippe GUILLAUMONT, Bernard ROMBEAUT, et al.

Paru dans la revue Santé mentale (le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie), n° 171, octobre 2012, pp. 25-83.

Mots clés : Famille, Personne âgée, Vieillissement, Gériatrie, Dépendance, Psychopathologie, Relation familiale, Relation enfant-parents, Intergénérationnel, Transfert, Équipe, Communication, Maladie d'Alzheimer, Prise en charge, Solidarité, Couple, Souffrance psychique, Droit, Santé mentale, Stress, Anxiété, CLIVAGE, EMPOWERMENT, RELATION EQUIPE SOIGNANTE/FAMILLE, FRANCE, QUEBEC

Psychiatrie en Europe

Article de Claude LOUZOUN, Jean Pierre MARTIN

Paru dans la revue Vie sociale et traitements (VST : revue du champ social et de la santé mentale), n° 112, 4ème trimestre 2011, pp. 17-72.

Mots clés : Psychiatrie, EUROPE, Santé mentale, Soin, Liberté, Justice, Droits de l'homme, Droit, Tutelle, Juridiction pénale, Aliénation, CONTENTION, ITALIE, GRECE, ESPAGNE, PORTUGAL, BELGIQUE, ALLEMAGNE, EUROPE

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