L'agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale" : de l'économie sociale et solidaire à l'utilité sociale

Article de Régis Granet

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3060, 11 mai 2018, pp. 31-38.

Mots clés : Travail-Emploi, Économie sociale et solidaire, Agrément, Entreprise, Droit

Loi ESS : quels impacts pour les acteurs ?

Article de Sorithi SA

Paru dans la revue Travail social actualités (TSA), n° 56, octobre 2014, pp. 36-41.

Mots clés : Économie sociale et solidaire, Loi, Droit, Entreprise, Association, Agrément, Aide financière, DEFINITION

Les relations de travail dans les établissements sociaux et médico-sociaux

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social (RDSS), n° 1, janvier-février 2014, pp. 3-61.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Relation, Travail, Contrôle, Administration, Organisation du travail, Tarification, Financement, Salaire, Dépense, Agrément, Convention collective, Droit, Salarié, Service public, Travailleur handicapé, ESAT, Droits des usagers, Durée du travail, Lieu de vie

Evaluation externe : une dynamique à impulser

Article de Pierre SAVIGNAT, Sandrine BONNET, Sylvy FONTAN

Paru dans la revue Direction(s) (le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social), n° 79, novembre 2010, pp. 26-33.

Mots clés : Évaluation, Établissement social et médicosocial, Droit, Qualité, Méthode qualitative, Agrément, EVALUATION EXTERNE

Adoption et évolutions sociétales

Article de Benoît SCHNEIDER, Rosario SPENCER, Andres FRESNO, et al.

Paru dans la revue La Revue internationale de l'éducation familiale, n° 25, pp. 7-100.

Mots clés : Adoption, Société, Évolution, Père, Paternité, Attachement, Adoption internationale, Intégration, Famille, Homosexualité, Droit, Agrément, Examen psychologique, CHILI, ESPAGNE, FRANCE

La loi du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption

Article de Françoise MONEGER

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2005, pp. 821-826.

Mots clés : Adoption, Droit, Loi, Agrément, Procédure, Accompagnement, AGENCE POUR L'ADOPTION

L'enfant dans l'adoption

Paru dans la revue Enfances et psy, n° 29, pp. 4-190.

Mots clés : Adoption, Adoption internationale, Droit, Conseil de famille, Procédure, Agrément, Placement familial, Attachement, Famille d'accueil, Témoignage, Conte, Mythe, Homosexualité, Fratrie, Parentalité, Homoparentalité, Adolescent, RELATION ADOPTANT/FAMILLE NATURELLE

Comment l'enfant, qui est le premier concerné vit-il l'adoption ? L'adoption doit rester avant tout un moyen de permettre aux enfants de (re)trouver une famille susceptible de les aimer et de les élever, au sens noble du terme. C'est donc sous cet angle que la revue a choisi d'aborder ce dossier : point de vue des professionnels, paroles et témoignages des adoptés.

La loi de modernisation sociale : dispositions relatives aux personnes handicapées et âgées

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires (ASH), n° 2253, pp. 15-21.

Mots clés : Loi, Personne âgée, Personne handicapée, Accueil familial, Droit, Agrément, Allocation compensatrice, Emploi, Atelier protégé, Réforme

Les conventions collectives : le secteur sanitaire social et médico-social à but non lucratif

Article de Alexandra EUILLET

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires (supplément), suppl. au n° 2219, 74 p..

Mots clés : Agrément, Syndicat, Salarié, Droit, Convention collective, Aide à domicile, Établissement social et médicosocial, Contrat de travail, Travailleur social