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Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2024

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 33, mars 2024, 94 p..

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'époque du "sitôt décidé, sitôt publié" est depuis longtemps derrière nous. Le circuit des modifications réglementaires s'est alourdi avec le temps, même sans passage en Conseil d'Etat, entre l'introduction de l'obligation de produire une étude d'impact, et les consultations obligatoires d'instances comme le Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) ou le Conseil d'orientation des politiques des jeunesse.

Depuis les Assises de l'animation lancées en novembre 2021 et la présentation du plan gouvernemental "Pour un renouveau de l'animation en accueils collectifs de mineurs" en février 2022, l'heure est à la concertation.

Le temps réglementaire est désormais suspendu aux travaux du comité de filière Animation, qui en réunit les différentes parties prenantes : financeurs, collectivités territoriales, associations d'éducation populaire, fonction publique territoriale et organisations professionnelles, organisations syndicales et associations familiales.

Parmi ses axes de travail pour 2024, deux projets prioritaires pourraient avoir un impact sur le champ des ACM :
- L'évolution de l'usage du contrat d'engagement éducatif (CEE) : l'objectif est de lui redonner son sens d'engagement occasionnel et non permanent, tout en relevant le minimum légal de sa rémunération, voire en ouvrant des droits sociaux complémentaires...
- De nouvelles retouches du Bafa : toilettage des fonctions, définition de nouveaux modules "citoyens"...

Le Journal de l'Animation sera très attentif au suivi de ces travaux et rendra fidèlement compte des propositions et décisions prises à ses lecteurs.

En attendant, nous comptons sur vous, organisateurs, directeurs et animateurs, pour continuer à oeuvrer afin d'offrir aux enfants et aux jeunes des loisirs et des vacances de qualité, et leur faire engranger des souvenirs qui leur donnent envie de prendre plus tard le relais afin d'accompagner à leur tour des groupes d'enfants dans leur croissance et leur épanouissement.

Roselyne Van Eecke

Place aux jeunes

Article de Olivier Galland, Augustin Vicard, Thibaut de Saint Pol, Philippe Lemistreet al.

Paru dans la revue Cahiers français, n° 434, juillet-août 2023, pp. 13-85.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Jeune, Intergénérationnel, Politique, Niveau scolaire, Insertion sociale, Insertion professionnelle, Diplôme, Formation initiale, Enseignement supérieur, Orientation scolaire, Jeune travailleur, Implication personnelle, Citoyenneté, Mission locale pour l'emploi, Service civique volontaire, Culture, Technologie numérique, Réseau social, Technologie de l'information et de la communication, Internet, Militantisme, Écologie

Qu'est-ce qu'être jeune aujourd'hui ? / Olivier Galland
Au-delà de la génération Z, les différents visages de la jeunesse / Augustin Vicard
Quelles politiques en faveur de la jeunesse ? / Thibaut de Saint Pol
La formation initiale des jeunes : un enjeu clé / Philippe Lemistre
Quelle insertion dans l'emploi ? / François Sarfati
Les cultures jeunes à l'ère numérique / Sylvie Octobre
Les registres pluriels de l'engagement des jeunes / Anne Muxel

Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2023

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 32, mars 2023, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

A côté de mesures mineures, comme la nouvelle appellation du test d'aisance aquatique en Pass nautique, qui a le mérite de mieux réserver l'utilisation de ce test aux activités nautiques pour lesquelles il a été créé, on peut noter deux changements réglementaires importants survenus en 2022. Le premier est la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. Dans un contexte de prévention des violences et abus dans les activités d'enfance et de jeunesse, elle hausse le niveau d'exigence morale qui s'applique à tous les bénévoles, occasionnels et professionnels intervenant, même pour un temps court, en accueil collectif de mineurs. Ainsi, on devient incapable d'exercer en ACM après toute condamnation, quelle que soit la peine prononcée, pour toutes les infractions sexuelles, y compris celles commises à l'encontre d'un majeur, toutes les violences volontaires, les menaces, le harcèlement, les atteintes à la dignité des personnes, le trafic de stupéfiants, le vol... Cette liste est non exhaustive, vous en trouverez le détail page 48.

Le second est la possibilité d'accéder au Bafa dès l'âge de 16 ans. Plusieurs raisons ont été invoquées pour justifier cette décision : baisse continue du nombre d'animateurs titulaires, volonté de repositionner le Bafa dans la politique d'engagement des jeunes, souhait des jeunes de pouvoir s'engager plus complètement en tant que diplômés dès leur majorité... Et si, au lieu de stigmatiser le manque de maturité supposé de ces jeunes désireux de s'engager au service des enfants dans l'animation volontaire, nous décidions de leur faire confiance ? Souvenons-nous de nos débuts dans l'animation, appuyons-nous sur leur enthousiasme et transmettons-leur avec patience et bienveillance tout ce qui pourrait les aider à devenir à leur tour de bons animateurs et de bons éducateurs.
Roselyne Van Eecke

Le Bafa à 16 ans, c'est parti !

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 234, décembre 2022, pp. 76-78.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Animation, Diplôme, Jeune, Formation, Accueil collectif de mineurs, Animateur, Droit du travail

Après la possibilité de s'inscrire au Bafd à 18 ans au lieu de 21 ans, les jeunes peuvent désormais participer à la première saison de formation générale du Bafa dès qu'ils ont atteint leur seizième anniversaire. Cette décision fait partie des vingt-cinq mesures annoncées dans le cadre du plan gouvernemental "Pour un renouveau de l'animation en accueils collectifs de mineurs".

Modalité d'accès aux Bafa/Bafd : le rapport de l'Inspection générale

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 228, Avril 2022, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Travail social : Formation, Animation, Diplôme, IGAS, Jeune, Formation, Financement, Engagement

Face au constat d'une baisse quasi-continue du nombre de titulaires du Bafa depuis dix ans, alors que les besoins en animateurs sont toujours soutenus, une mission composée de quatre inspecteurs généraux a été chargée d'examiner les conditions d'accès aux diplômes de l'animation volontaire. Voici une synthèse de leur rapport. Certaines de leurs recommandations, comme l'accès au Bafa dès 16 ans ou la suppression des jurys Bafa ont été reprises par la secrétaire d'Etat Sarah El Haïry en conclusion des Assises de l'animation.

Jeunesse, récit d'insertion et nécessité de l'étude longitudinale : retour sur deux enquêtes québécoises

Article de Jacques Hamel

Paru dans la revue Agora, n° 91, 2022 [2], pp. 7-20.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Jeune, Insertion sociale, Insertion professionnelle, Enquête, Récit de vie, Diplôme, Québec

La jeunesse pose problème quand il s’agit de l’envisager sous l’angle sociologique afin de savoir comment les jeunes s’insèrent dans la société ou, plus exactement, dans la vie sociale. En effet, la jeunesse correspond à une courte période de l’existence, sujette aux aléas de l’entrée dans la vie adulte. Comment peut-on, dans ces conditions, saisir la vie d’une personne pour qui l’intégration à la société est en voie de se faire ?
Les problèmes, on le devine, sont d’ordre à la fois théorique et méthodologique. Le présent article cherche à les cerner à la lumière de deux enquêtes conduites à dix ans d’intervalle auprès d’une même cohorte de jeunes, en vue d’appréhender concrètement leur insertion sociale et professionnelle au terme de leurs études universitaires. Un retour sur cette expérience qui remonte à plusieurs années met ici au jour la pertinence que peut revêtir une étude longitudinale auprès des jeunes, dont le récit de vie paraît constituer la méthode idéale malgré les difficultés qu’elle ne manque pas de soulever d’entrée de jeu.

Accès à la version en ligne

"Ma volonté est de revaloriser tout le secteur de l'animation"

Article de Sarah El Haïry

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 224, décembre 2021, pp. 17-21.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Animation, Politique sociale, Jeune, Accueil collectif de mineurs, Reconnaissance, Diplôme, Formation, Stage, Animateur, ENGAGEMENT

C'est une secrétaire d'Etat déterminée à renforcer la reconnaissance des métiers de l'animation qui avait répondu à nos questions en mai dernier. Nous l'avons retrouvée fin octobre, quelques heures après des annonces portant à la fois sur le Bafa et le Bafd et sur l'animation professionnelle, alors que se profilait une concertation nationale entre les employeurs de la branche et les collectivités.

Accueil collectif de mineurs : le mémento réglementation 2021

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 30, mars 2021, pp. 4-94.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration, Réforme

"L'année 2020 a échappé sur le plan réglementaire comme dans bien d'autres domaines à toutes les prévisions. La crise sanitaire, et surtout la situation d'inquiétude et d'incertitude permanente dans laquelle nous avons été placés, ont fortement et directement impacté les accueils collectifs de mineurs.
Je cite pour mémoire les mesures successives suivantes : la suspension des séjours et des sessions Bafa et Bafd, la limitation de l'ouverture des accueils sans hébergement aux seuls enfants des personnels jugés indispensables à la gestion de la crise sanitaire, l'interdiction des déplacements à l'étranger, l'ouverture du périscolaire mais non de l'extrascolaire, le feu vert très tardif à l'organisation des séjours d'été, l'interdiction d'organiser des activités extra-scolaires à l'intérieur...
Sur bien des points, 2020 a fait figure d'année blanche. La plupart des grosses réformes en cours -transformation des DRJSCS et DDCS(PP) en DRAJES et SDJES, relooking du Bafa et du Bafd, déploiement du SNU - ont été différées d'un an.
Si nous laissons de côté les protocoles sanitaires successifs et foires aux questions, trop tardivement publiés ou mis à jour, et dont la légitimité n'était justifiée que par l'urgence, on peut noter la publication de nombreux textes à portée provisoire. Tout se passe comme si l'année 2020 n'avait pas existé !
Certaines mesures ont néanmoins été prises à titre définitif et nous pouvons nous en réjouir. L'ajout très attendu des nouveaux diplômes (Cpjeps, Bac Pro animation...) à la liste de ceux qui permettent à leurs titulaires d'être considérés comme animateurs qualifiés et surtout l'assouplissement des conditions d'expérience pour diriger avec un diplôme professionnel devraient faciliter l'organisation des ACM et le recrutement de leur encadrement.
Aux directeurs et animateurs qui ont déployé, malgré tout, des ressources d'ingéniosité et de bonne humeur pour proposer aux enfants des temps joyeux et créatifs, les tenant ainsi à l'écart d'un quotidien inquiétant et anxiogène."
Roselyne Van Eecke

Crise sanitaire : les nouveautés réglementaires estivales

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 211, septembre 2020, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Hygiène, Accueil collectif de mineurs, Animation, Législation, Activité physique, Diplôme, Formation, Responsabilité

L'émergence de grands événements amène régulièrement son lot d'espoir et de contradictions, de critiques, d'inspirations. Est-il réellement possible de se réinventer ? Quelles sont les limites ? Est-ce une illusion utile, nécessaire, ou une réalité ? Peut-on tout changer ?

Accueil collectif de mineurs : le mémento réglementation 2020

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 29, mars 2020, pp. 4-94.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration, Réforme

Sur le plan règlementaire, l'année 2019 fut davantage une année de préfiguration qu'une année de grosses réformes. Des groupes de travail, des chantiers de réflexion, beaucoup d'éléments "dans les tuyaux", mais finalement peu de publications au Journal officiel de textes complètement aboutis. On peut noter tout de même une avancée importante avec la création du Cpjeps (Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et du Bac Pro "animation - enfance et personnes âgées". L'arrivée de ces deux diplômes généralistes accesibles à de très jeunes gens ne sera pas sans conséquence sur les places respectives des diplômes de l'animation volontaire (Bafa/Bafd) et de l'animation professionnelle. La réforme du Bafa et du Bafd en cours, qui comprend notamment l'abaissement de l'âge d'inscription au Bafd de 21 ans à 18 ans (décret du 5 février 2020), sera à situer dans cette perspective. Mais d'encore plus gros chantiers sont à venir.

En premier lieu, la réforme territoriale de l'Etat verra dès juin 2020 la transformation des DRJSCS, des DDCS et DDCSPP en DRAJES (Délégation régionale académique de la Jeunesse, de l'Engagement et des Sports) et DDAJES (Délégation départementale académique de la Jeunesse, de l'Engagement et des Sports), adossés aux Services locaux de l'Education nationale. Le déploiement du SNU (Service national universel), future huitième catégorie d'ACM qui jusitifie la place centrale du mot "Engagement" dans le nouveau nom de ces délégations, devrait prochainement devenir obligatoire et réellement universel. Cela interroge aussi, à plusieurs titres. Quelle est la valeur d'un engagement lorsqu'il devient obligatoire ? Les jeunes mobilisés au sein du SNU auront-ils encore envie de passer le Bafa pour donner de leur temps auprès des plus jeunes ? Puisse ce guide aider organisateurs, directeurs et animateurs à continuer à transmettre aux plus jeunes, dans la plus grande sécurité physique et affective, la joie de vivre, le goût de l'aventure et l'attention aux autres qui sont la base de leur beau métier.