Le placement sous surveillance électronique

Article de Philippe POTTIER

Paru dans la revue Travail social actualités, n° 973, pp. 13-20.

Mots clés : Droit pénal, Délinquance, Peine de substitution, Détention provisoire, Contrôle judiciaire

Esprit es-tu la ?

Article de Laurent GEBLER

Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 198, octobre 2000, pp. 6-8.

Mots clés : Détention provisoire, Délinquance, Justice des mineurs, Détention, Mineur

Mineurs délinquants et privation de liberté : cadre juridique

Article de Michel ALLAIX

Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 156, juin 1996, pp. 3-5.

Mots clés : Délinquance, Instruction judiciaire, Prison, Droit pénal, PJJ, Détention provisoire, Détention, Droit, Mineur, Garde à vue

Intervention et débat

Article de Henri LECLERC

Paru dans la revue Bulletin du Clcj, n° 21, janvier-mars 1990, pp. 24-35.

Mots clés : Droits de l'homme, Délinquance, Prison, Libération conditionnelle, Sanction, Contrôle judiciaire, Détention provisoire

Riposte à l'emprisonnement des mineurs

Article de Philippe GABERAN

Paru dans la revue Lien social, n° 35, juin 1989, pp. 4-5.

Mots clés : Jeune, Prison, Délinquance, Détention provisoire, Détention, Mineur, FOUCAULT (MICHEL)

Détention provisoire des mineurs

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, tome 1, n° 28, pp. 27-53.

Mots clés : Détention provisoire, Jeune, Insertion sociale, Juge des enfants, Projet éducatif, Juge d'instruction des mineurs, INSTRUCTION DES MINEURS, TIG, Enfant, Délinquance, Droit de la famille, Droit pénal, MINEUR 13-16 ANS, MINEUR 16-18 ANS

Vingt cinq ans d'incarcération des mineurs

Article de Jean François GAZEAU, Vincent PEYRE

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, tome 1, n° 28, pp. 242-259.

Mots clés : Mineur, Prison, Détention provisoire, Mesure éducative, Justice, Tribunal, Délinquance

Droit pénal de la famille : jurisprudence

Article de Jean François RENUCCI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, tome 2, n° 28, pp. 125-157.

Mots clés : Famille, Droit pénal, Justice des mineurs, Protection de l'enfance, Juge des enfants, Enfant, Délinquance, Détention provisoire, Secret professionnel, Secret médical, Sévice corporel, Enfant maltraité, Abandon de famille, Mariage, Non présentation d'enfant, Exhibitionnisme, Abus sexuel, Polygamie, Habilitation

La prison : un mal nécessaire ?

Article de Claude FAUGERON

Paru dans la revue Informations sociales, n° 7, pp. 18-23.

Mots clés : Prison, Délinquance, Détention provisoire, Peine de substitution

Procédure penale : textes bibliographie jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 401-409.

Mots clés : Casier judiciaire, Terrorisme, Sanction pénale, Procédure, Jurisprudence, Détention provisoire, Délinquance, Criminalité, Instruction judiciaire, Cour d'assise des mineurs, Contrôle d'identité, PROCEDURE PENALE