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Article de Jacques de Maillard, Mike Rowe
Paru dans la revue Futuribles, n° 459, mars-avril 2024, pp. 63-77.
Mots clés : Police, Contrôle, Contrôle d'identité, Discrimination, Europe
La question des violences policières, très prégnante dans le débat public aux Etats-Unis depuis très longtemps, s'est aussi installée dans les débats français et prend une place croissante, sous l'effet de la médiatisation d'incidents majeurs et de l'intervention d'associations ou citoyens pour porter ces problématiques. Parmi les sujets jugés préoccupants en la matière, les contrôles de police - qui sont parfois à l'origine de telles violences - figurent en bonne place ; ils constituent l'objet principal de cet article.
Article de Ludwig Maquet
Paru dans la revue Lien social, n° 1348, 31 octobre au 13 novembre 2023, pp. 24-27.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Violence, Police, Racisme, Contrôle d'identité, Discrimination, Droits de l'homme
1983-2023. Quarante ans après la Marche pour l’égalité et contre le racisme, notre société reste frappée et endeuillée par des violences policières. Il est important de comprendre les ressorts, afin d’y mettre un terme.
Livre de Karine Parrot, Patrick Henriot, Danièle Lochak, et al., édité par GISTI, publié en 2017.
Mots clés : Immigration-Interculturalité, Immigration, Discrimination, Justice, Droit des étrangers, Magistrat, Droits de l'homme, Contrôle d'identité, Police, Droit social, Mineur non accompagné, Juge des enfants, Droit d'asile, Conseil d'État, Convention européenne des droits de l'homme, France, Mayotte, Etats Unis
En apparence, tout va bien : les lois sont votées par le Parlement et contrôlées par le Conseil constitutionnel, les décrets dapplication peuvent être soumis à la censure du Conseil dÉtat, chaque décision visant un étranger peut à son tour faire lobjet dun recours. Et pourtant, en dépit du respect apparent de la hiérarchie des normes, des garanties procédurales, de lexistence de recours, les droits des étrangers restent trop souvent ineffectifs quand ils ne sont pas tout simplement bafoués. Cest cette distance entre les apparences et la réalité quil convenait dexplorer pour essayer den comprendre les causes.
Létat durgence a été loccasion dun véritable flot de discours sur lÉtat de droit, ce qui montre que celui-ci nest jamais autant invoqué que lorsquon porte atteinte à ses fondements. Un État de droit, cest un État qui consacre et respecte les droits fondamentaux et dans lequel leffectivité de ces droits est garantie par la hiérarchie des normes, le formalisme des procédures et lexistence dun contrôle juridictionnel. Cest sur cette dernière dimension de lÉtat de droit que nous avons voulu faire porter la réflexion. Ce sixième volume de la collection « Penser limmigration autrement » prolonge la journée détude organisée par le Gisti le 5 décembre 2016 sur le thème : « Faillite de lÉtat de droit; Létranger comme symptôme».
Article de Nicolas JOUNIN, Fatine AHMADOUCHI, Aurélie BACHIRI, et al.
Paru dans la revue Déviance et société, vol. 39, n° 1, pp. 3-29.
Mots clés : Contrôle, Discrimination, Contrôle d'identité, Police, Image, Ethnie, Groupe d'appartenance, Jeune, Étudiant, Mode de vie, Transport, Loisir, Sociologie, Enquête, Questionnaire, GENRE, ILE DE FRANCE
Cet article interroge les modalités des contrôles d'identité menés par les forces de l'ordre et notamment la sélection qui y préside, à partir d'une enquête par questionnaire auprès d'étudiants. Le look et le sexe ont des liens significatifs avec la probabilité d'avoir été contrôlé au moins une fois. La race présente également un lien significatif lorsqu'on opère un contrôle par des variables indiquant des pratiques de transport et de loisir. Au-delà de cette disparité, on voit apparaître des écarts, voire la formation d'une « clientèle policière », à travers la répétition et la manière dont se déroulent les contrôles.