Documentation sociale

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Spécial municipales. Comment changer la ville

Article de Vincent Grimault, Justin Delépine, Laurent Jeanneau, et al.

Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 399, mars 2020, pp. 21-48.

Mots clés : Territoire-Logement, Commune, Intercommunalité, Élu local, Collectivité territoriale, Budget, Fiscalité, Dépense, Financement, Vie politique, Politique, Politique de la ville, Aménagement du territoire, Transport, École, Logement, Réfugié, Énergie, Santé, Mixité sociale, Entreprise

Ils ont le blues, les maires. L'Etat leur coupe les vivres, encadre leurs dépenses et donne des ordres parfois contradictoires au gré des ministres qui passent. (...) Et pourtant, un peu partout sur le territoire, les maires et leurs équipes changent la ville et les villages. Ils ont parfois un projet original qu'ils mettent en oeuvre seuls ou presque. Ou du flair, soutenant les bonnes idées portées par d'autres. Energie, logment, transports, petite enfance, urbanisme... les communes montrent que les alternatives écologiques, économiques et sociale existent, et qu'il ne faut pas toujours désespérer du politique.

Transfert de la compétence sociale : les points d'alerte !

Article de Laetitia Sol

Paru dans la revue La Gazette santé social, n° 149, mars 2018, pp. 32-34.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Compétence sociale, Transfert de compétences, Intercommunalité, Coût, Dépense, Commune, Financement, Établissement social et médicosocial, Tarification, Loi Notre

Suite à la loi Notre et aux différentes fusions de communautés, certains EPCI devront enclencher dès 2018 ou 2019 le processus du transfert de la compétence sociale vers l'intercommunalité. Si les méthodes d'évaluation des charges transférées sont connues, la pratique impose une grande pédagogie tant pour le recueil des informations nécessaires que pour le traitement des déficits ou des éventuels besoins de financement.

Politiques sociales locales

Article de Bénédicte GALTIER, Michèle MANSUY, Audrey DANIEL, Audrey DANIELet al.

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 4, octobre-décembre 2011, pp. 3-177.

Mots clés : Politique sociale, Collectivité territoriale, Financement, Département, Commune, Action sociale, Accueil, Jeune enfant, RMI, Aide sociale, Personne âgée, Personne handicapée, Évaluation, Demande sociale, APA, Établissement pour personnes âgées, Décentralisation, Réforme, Rapport, Débat, Élaboration de la loi, Politique, Insertion professionnelle, Transfert de compétences, Intercommunalité, Politique sanitaire, Innovation sociale, Aide à domicile, RSA, RMA, NANTES, LOIRE ATLANTIQUE

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Décentralisation acte II : la république en pièces

Article de Christian LE BART, Georges GONTCHAROFF, Christine BREMOND, et al.

Paru dans la revue Territoires, n° 451, octobre 2004, 40 p..

Mots clés : Décentralisation, Inégalité, Réforme, Financement, Compétence administrative, État, Région, Département, Commune, Intercommunalité, Éducation, Formation professionnelle, Santé, Territoire, PROXIMITE, TOS