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Livre de Dominique Grandguillot, édité par Gualino, publié en 2017.
Mots clés : Institution, Administration, Collectivité territoriale, Région, Département, Commune, Intercommunalité, Décentralisation, État, Gouvernement, Pouvoir exécutif, Pouvoir législatif, Constitution
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des institutions politiques et administratives françaises est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre grandes parties :
Les éléments de droit constitutionnel : l'Etat, la Nation, les libertés publiques, la représentativité et la Constitution de 1958 ;
Les institutions politiques : le président de la République, le Gouvernement, le Parlement, les autres organes constitutionnels, les droits des citoyens, le Défenseur des droits ; Les collectivités territoriales : la commune, l'intercommunalité, le département, la région ; Les institutions judiciaires : l'organisation judiciaire, les juridictions de l'ordre judiciaire et les juridictions de l'ordre administratif...
Article de Florence Lerique
Paru dans la revue Cahiers français, n° 394, septembre-octobre 2016, pp. 86-90.
Mots clés : Territoire-Logement, Politique de la ville, Territoire, Collectivité territoriale, Intercommunalité, Développement local, Commune, Quartier, Contrat de ville, Décentralisation, État
La politique de la ville a été la première politique publique à être mise en oeuvre sur une base territoriale. Construite à partir de la sélection d'un certain nombre de quartiers et bénéficiant du développement des institutions intercommunales, elle se caractérise aussi par une démarche de projet concrétisée par les contrats de ville. Florence Lerique explique que cette politique a joué un rôle pionnier en matière d'action publique locale, s'agissant par exemple de la politique de la santé ou de celle du logement (...)
Article de Benoît Ferrandon, Michel Verpeaux, Gérard Marcou, Nicolas Portieret al.
Paru dans la revue Cahiers français, n° 391, mars-avril 2016, pp. 1-66.
Mots clés : Décentralisation, Collectivité territoriale, Élu local, Transfert de compétences, Commune, Région, Département, DOM-TOM, Intercommunalité, Budget, Démocratie participative, État, Fonction publique, Milieu urbain, France, Europe, Paris, Lyon
Les collectivités territoriales à l'heure du choix (Editorial)
Des lois Deffere à la la loi NOTRe, les grandes étapes de la décentralisation
Le mille-feuille territorial : une spécificité française ?
Origines et enjeux de la politique des métropoles
Les régions dans la réforme territoriale. Des colosses aux pieds d'argile ?
Quel avenir pour les départements ?
L'intercommunalité. De l'incitation à la rationalisation
Les contraintes budgétaires des collectivités territoriales
Décentralisation : nous sommes loin du compte
La démocratie locale à l'épreuve du désenchantement
L'Etat face aux pouvoirs locaux, quel rôle demain ?
La fonction publique territoriale, spécificités et défis à venir
Domaines Prisme : Territoire-Logement
Mots-clés Prisme : Collectivité territoriale, Administration, Aménagement du territoire, Vie politique, Réseau, Commune, Décentralisation, Intercommunalité, Élu local, Statistiques
Dossier documentaire, Adresse, Colloque, Contact, Publication, Revue de presse, Lettre électronique, Offre d’emploi
Outil de travail et d'information pour les collectivités locales. Communiqués de presse. Documents (brochures, enquêtes). Dossiers thématiques et études (loi de finances, décentralisation, intercommunalité...). Guides pratiques, moocs et wikis.
Article de Gérard MARCOU
Paru dans la revue Cahiers français, n° 380, mai-juin 2014, pp. 87-92.
Mots clés : Compétence administrative, Région, État, Intercommunalité, Commune, Collectivité territoriale, Décentralisation
Article de Bénédicte GALTIER, Michèle MANSUY, Audrey DANIEL, Audrey DANIELet al.
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 4, octobre-décembre 2011, pp. 3-177.
Mots clés : Politique sociale, Collectivité territoriale, Financement, Département, Commune, Action sociale, Accueil, Jeune enfant, RMI, Aide sociale, Personne âgée, Personne handicapée, Évaluation, Demande sociale, APA, Établissement pour personnes âgées, Décentralisation, Réforme, Rapport, Débat, Élaboration de la loi, Politique, Insertion professionnelle, Transfert de compétences, Intercommunalité, Politique sanitaire, Innovation sociale, Aide à domicile, RSA, RMA, NANTES, LOIRE ATLANTIQUE
Livre de Alexis Baron, Olivier Noblecourt, édité par Presses universitaires de Grenoble, publié en 2010.
Mots clés : Action sociale, Compétence, Droit, Décentralisation, Commune, Département, Conseil général, État, Projet, Contrat, Partenariat, Association, Organisation, Gestion, Territoire, Politique sociale, DSL, Pauvreté, Précarité, Politique de la ville, Logement, Autonomie, Dépendance, Personne âgée, Personne handicapée, Politique familiale, Protection de l'enfance, Développement durable, Politique, Évaluation, Expérimentation, Régulation sociale, Relation, Usager, Participation, Action collective, Intercommunalité
Cet ouvrage a pour ambition d’aborder l’action sociale et médico-sociale à partir du local, du territoire, et à travers une double lecture.
La première approche est juridique et institutionnelle. Il s’agit d’aborder les aspects institutionnels de l’action sociale et médico-sociale. Ces développements s’intéressent à l’organisation juridique et administrative de ce secteur de l’action publique. L’accent est mis sur l’analyse des acteurs en présence (conseils généraux, communes, État et secteur associatif) et sur leur champ de compétence, ainsi que sur la dynamique contractuelle entre ces acteurs.
La seconde approche est davantage politique. Elle traite des politiques sociales à travers leurs caractéristiques principales, à la fois dans leur essence même, mais aussi dans la façon dont les acteurs précédemment étudiés les mettent en oeuvre. Les politiques sociales sont envisagées de manière catégorielle, c’est-à-dire en fonction du type de public-cible ou de domaine d’action : logement, politique de la ville, personnes âgées, handicap, protection de l’enfance, insertion, etc. Dans un deuxième temps, les évolutions transversales qui touchent l’ensemble de l’action sociale sont mises en exergue. Sont ainsi évoquées la territorialisation de l’action sociale, la question de la démocratisation de l’action sociale et enfin la problématique de l’évaluation des politiques sociales.
Article de Eric KERROUCHE
Paru dans la revue Informations sociales, n° 121, janvier 2005, pp. 76-85.
Mots clés : Action sociale, Décentralisation, Commune, Intercommunalité, Développement local
La montée en puissance de la coopération intercommunale s'inscrit désormais comme une réalité incontournable du gouvernement local français. En prenant le secteur de l'action sociale comme révélateur des évolutions récentes, on s'aperçoit que malgré leurs faibles compétences dans ce secteur et la présence d'autres acteurs historiques, les intercommunalités sont appelées à jouer un rôle social croissant.
Article de Christian LE BART, Georges GONTCHAROFF, Christine BREMOND, et al.
Paru dans la revue Territoires, n° 451, octobre 2004, 40 p..
Mots clés : Décentralisation, Inégalité, Réforme, Financement, Compétence administrative, État, Région, Département, Commune, Intercommunalité, Éducation, Formation professionnelle, Santé, Territoire, PROXIMITE, TOS
Article de Yves SINTOMER, Georges GONTCHAROFF, Gérard LOGIE, et al.
Paru dans la revue Territoires, n° 434, janvier 2003, 52 p..
Mots clés : Commune, Démocratie, Participation, Citoyenneté, Compétence administrative, Concertation, Contrat, Décentralisation, Élu local, Quartier, Milieu urbain, Consultation, Animation, Communication, Expérience, Intercommunalité