Documentation sociale

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Collectivités territoriales et financement

Article de Lisianne Fricoté

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 – les numéros juridiques, n° 3312, décembre 2023 - janvier 2024, 57 p..

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Collectivité territoriale, Financement, Décentralisation, Compétence administrative, CNSA, Prestation sociale, ARS, Département, Commune

Démocratie : crise ou renouveau ?

Article de Luc Rouban, Yves Sintomer, Bruno Cautrès, et al.

Paru dans la revue Cahiers français, n° 420-421, mars-juin 2021, pp. 15-129.

Mots clés : Lien social-Précarité, Démocratie, Citoyenneté, Parti politique, Vie politique, Élection, Démocratie participative, Idéologie, Territoire, Commune, Mouvement social, Participation, Budget, Jeune, Vote, Crise, Abstention, Technologie de l'information et de la communication, Internet, Technologie numérique, Union européenne, Droit européen, Décentralisation, Europe de l'Est, Hongrie, Slovaquie

Au gré des tensions et des crises politiques qui se sont multipliées depuis une vingtaine d'années, la confiance dans les institutions s'est érodée. Le clivage entre les citoyens et leurs dirigeants s'accroît tandis que la participation des électeurs aux scrutins décline, tout particulièrement chez les jeunes. Quelle est l'origine de ces doutes qui entourent le fonctionnement de la démocratie ? Comment envisager un renouveau de la vie démocratique propre à regagner la confiance des citoyens ? Cette crise ne doit pas être vue en effet comme une fatalité. Un mouvement profond vers une réappropriation du débat public et une plus grand participation des citoyens à la délibération politique est à l'œuvre depuis une dizaine d'années. Ce numéro double de Cahiers français se propose de cerner en détails les conditions de ce renouveau.

L'essentiel des institutions politiques et administratives de la France : 2017/2018

Livre de Dominique Grandguillot, édité par Gualino, publié en 2017.

Mots clés : Institution, Administration, Collectivité territoriale, Région, Département, Commune, Intercommunalité, Décentralisation, État, Gouvernement, Pouvoir exécutif, Pouvoir législatif, Constitution

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des institutions politiques et administratives françaises est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre grandes parties :
Les éléments de droit constitutionnel : l'Etat, la Nation, les libertés publiques, la représentativité et la Constitution de 1958 ;
Les institutions politiques : le président de la République, le Gouvernement, le Parlement, les autres organes constitutionnels, les droits des citoyens, le Défenseur des droits ; Les collectivités territoriales : la commune, l'intercommunalité, le département, la région ; Les institutions judiciaires : l'organisation judiciaire, les juridictions de l'ordre judiciaire et les juridictions de l'ordre administratif...

La politique de la ville - un incubateur des politiques territoriales

Article de Florence Lerique

Paru dans la revue Cahiers français, n° 394, septembre-octobre 2016, pp. 86-90.

Mots clés : Territoire-Logement, Politique de la ville, Territoire, Collectivité territoriale, Intercommunalité, Développement local, Commune, Quartier, Contrat de ville, Décentralisation, État

La politique de la ville a été la première politique publique à être mise en oeuvre sur une base territoriale. Construite à partir de la sélection d'un certain nombre de quartiers et bénéficiant du développement des institutions intercommunales, elle se caractérise aussi par une démarche de projet concrétisée par les contrats de ville. Florence Lerique explique que cette politique a joué un rôle pionnier en matière d'action publique locale, s'agissant par exemple de la politique de la santé ou de celle du logement (...)

Collectivités territoriales : la nouvelle donne

Article de Benoît Ferrandon, Michel Verpeaux, Gérard Marcou, Nicolas Portieret al.

Paru dans la revue Cahiers français, n° 391, mars-avril 2016, pp. 1-66.

Mots clés : Décentralisation, Collectivité territoriale, Élu local, Transfert de compétences, Commune, Région, Département, DOM-TOM, Intercommunalité, Budget, Démocratie participative, État, Fonction publique, Milieu urbain, France, Europe, Paris, Lyon

Les collectivités territoriales à l'heure du choix (Editorial)
Des lois Deffere à la la loi NOTRe, les grandes étapes de la décentralisation
Le mille-feuille territorial : une spécificité française ?
Origines et enjeux de la politique des métropoles
Les régions dans la réforme territoriale. Des colosses aux pieds d'argile ?
Quel avenir pour les départements ?
L'intercommunalité. De l'incitation à la rationalisation
Les contraintes budgétaires des collectivités territoriales
Décentralisation : nous sommes loin du compte
La démocratie locale à l'épreuve du désenchantement
L'Etat face aux pouvoirs locaux, quel rôle demain ?
La fonction publique territoriale, spécificités et défis à venir

La métropolisation de l'action sociale

Article de Robert Lafore

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, 2015, pp. 525-534.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Décentralisation, Droit, Protection sociale, Transfert de compétences, Action sociale, Compétence, Commune, Département, État, Politique sociale, Établissement public

L'avenir du pouvoir local : la France à la découpe

Article de Alice BEJA, Béatrice GIBLIN, Philippe ESTEBE, et al.

Paru dans la revue Esprit, n° 412, février 2015, pp. 61-118.

Mots clés : Territoire, Réforme, Aménagement du territoire, Décentralisation, Élu local, Pouvoir, État, Politique, Milieu urbain, Autonomie, Commune, Économie, Identité, Culture, Réseau, Démocratie, Organisation administrative, Corporatisme, ALLEMAGNE, BELGIQUE, ESPAGNE, FRANCE, ITALIE, ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD

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AMF Association des maires de France et des Présidents d'intercommunalité

http://www.amf.asso.fr

Domaines Prisme : Territoire-Logement

Mots-clés Prisme : Collectivité territoriale, Administration, Aménagement du territoire, Vie politique, Réseau, Commune, Décentralisation, Intercommunalité, Élu local, Statistiques

Dossier documentaire, Adresse, Colloque, Contact, Publication, Revue de presse, Lettre électronique, Offre d’emploi

Outil de travail et d'information pour les collectivités locales. Communiqués de presse. Documents (brochures, enquêtes). Dossiers thématiques et études (loi de finances, décentralisation, intercommunalité...). Guides pratiques, moocs et wikis.

Décentralisation où en sommes-nous ?

Article de Gérard MARCOU

Paru dans la revue Cahiers français, n° 380, mai-juin 2014, pp. 87-92.

Mots clés : Compétence administrative, Région, État, Intercommunalité, Commune, Collectivité territoriale, Décentralisation

Maîtriser l'organisation de l'action sociale

Paru dans la revue Direction(s) (le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social), other hors série, n° 11, décembre 2013, pp. 1-114.

Mots clés : Action sociale, Droit, Réforme, Loi, Décentralisation, Territoire, Département, Commune, Région, Compétence, Délégation, Handicap, Personne âgée, HYGIENE PUBLIQUE, Aide sociale, CCAS, État, Organisation, Déconcentration, Politique sociale, Schéma régional, Schéma départemental, Établissement social et médicosocial, Politique, Pauvreté, Exclusion sociale, Solidarité