Documentation sociale

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15 activités pour revégétaliser votre quotidien

Article de Viviane Bourcy

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 243, janvier-février 2024, pp. 42-53.

Mots clés : Culture-Loisirs, Espace vert, Écologie, Collectivité territoriale, Milieu rural, Biodiversité, Intergénérationnel, Lien social, Activité

Face aux vagues de chaleur qui se multiplient et impactent négativement la vie dans les zones urbaines, la revégétalisation des espaces apparaît comme une solution envisagée par de nombreuses collectivités. Au-delà de leur capacité à atténuer les fortes chaleurs, les végétaux offrent d'autres avantages, en ville comme d'ailleurs en milieu rural : amélioration de la qualité de l'air, renforcement de la biodiversité, éveil des plus jeunes à la nature... Les actions de revégétalisation, à petite ou plus large échelle, permettent aussi de mobiliser les habitants, à tout âge, et d'instaurer des échanges intergénérationnels qui renforcent les liens sociaux. Ce dossier vous invite à vous emparer de cette thématique, à votre niveau et avec tous vos publics, à travers des projets variés et de plus ou moins grande envergure.

Collectivités territoriales et financement

Article de Lisianne Fricoté

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 – les numéros juridiques, n° 3312, décembre 2023 - janvier 2024, 57 p..

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Collectivité territoriale, Financement, Décentralisation, Compétence administrative, CNSA, Prestation sociale, ARS, Département, Commune

Circulation nationale et internationale des politiques sociales : quel rôle de l'Etat et des collectivités ?

Article de Anouk Flamant

Paru dans la revue Informations sociales, n° 209-210, décembre 2023, pp. 104-111.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Immigration, Lien social, Histoire sociale, Droit européen, Innovation sociale, Collectivité territoriale, Solidarité, Hébergement

La politique sociale des collectivités locales se construit à travers des échanges sur les dispositifs mis en œuvre en la matière. Ces échanges ont aussi bien lieu à l’échelle nationale qu’à l’échelle internationale. Ils se sont renforcés ces dernières années et permettent aux villes et métropoles de revendiquer leur légitimité d’action en matière sociale. Certaines villes et métropoles construisent notamment des dispositifs sociaux, à destination des personnes migrantes, en s’appuyant sur des expérimentations initiées par l’État. Ce dernier continue d’être un partenaire essentiel à la mise en œuvre des politiques sociales territorialisées, par la promotion des normes d’action et par ses financements.

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Contractualiser et évaluer les politiques sociales locales : l'exemple de la convention territoriale globale des Caf

Article de Sabine Mengin, Sylvain Taboury

Paru dans la revue Informations sociales, n° 209-210, décembre 2023, pp. 81-89.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, CNAF, Collectivité territoriale, Politique contractuelle, Partenariat, Intercommunalité, Convention territoriale globale

La convention territoriale globale permet aux caisses d’allocations familiales (Caf) de simplifier le cadre partenarial proposé aux collectivités en vue de l’analyse transversale des besoins sociaux des territoires, et de définir communément des priorités et une complémentarité d’action pour y répondre. Cet article présente les enseignements tirés de différentes missions d’accompagnement de ces conventions, les questions soulevées quant à leur mise en œuvre et à la logique d’intervention des partenaires. Il expose aussi les conditions susceptibles de favoriser ou de freiner l’atteinte des objectifs poursuivis.

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Les timides avancées du bail réel solidaire

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 36/2682, Semaine du 18 au 24 septembre 2023, pp. 38-40.

Mots clés : Territoire-Logement, Logement social, Logement, Bailleur, Propriétaire, Réglementation de l'habitation, Revenu, Collectivité territoriale, Aménagement du territoire

Le dispositif de bail réel solidaire apparaît comme une solution pour que des ménages modestes puissent accéder à la propriété, en particulier dans les grandes villes. Ce système s'adresse aux ménages éligibles au logement social. Certains offices fonciers solidaires visent aussi les classes moyennes, ce que contestent d'autres organismes. Le principe repose sur la dissociation de la propriété du foncier et du bâti. Les accédants sont propriétaires des murs du logement, le foncier appartenant à l'OFS.

Les troubles mentaux au travail, on en parle, on se forme

Article de Maud Parnaudeau

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 36/2682, Semaine du 18 au 24 septembre 2023, pp. 24-25.

Mots clés : Travail-Emploi, Conditions de travail, Risques psychosociaux, Santé mentale, Prévention, Service public, Collectivité territoriale, Santé publique

Face au boom des troubles psychiques post-Covid et à leurs conséquences dans les équipes, le sujet de la santé mentale des agents doit être intégré dans les politiques de santé au travail.

Quartiers prioritaires : quand la data éclaire la politique de la ville

Article de Baptiste Cessieux

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 34/2680, Semaine du 4 au 10 septembre 2023, pp. 30-33.

Mots clés : Territoire-Logement, Politique de la ville, Quartier prioritaire, Banque de données, Statistiques, Traitement statistique, Technologie de l'information et de la communication, Expérimentation, Innovation sociale, Partage d'informations, Collectivité territoriale, RGPD, RECUEIL DES DONNEES

Quels emplois les habitants des quartiers prioritaires de mon territoire recherchent-ils ? Les personnes éligibles au RSA le perçoivent-elles ? Les réponses à ces questionsd existent sous forme de données détenues par des acteurs publics et privés. Plusieurs expérimentations le démontrent : il est possible de récupérer ces informations. La mise en place d'un cadre de partage est indispensable, avec des limites éthiques parfois nécessaires. Des "clauses data" peuvent simplifier ce travail. Les données récupérées permettent d'orienter les politiques publiques. Si elles ne sont que des statistiques, elles sont cependant suffisamment précises et récentes pour aider à la prise de décision en matière de mesures sociales.

Dysfonctionnements dans les ESSMS : comment aborder leur fermeture

Article de Aurélie Aveline

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 34/2680, Semaine du 4 au 10 septembre 2023, pp. 54-56.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Cessation d'activité, Administration, Droit, Responsabilité juridique, Collectivité territoriale, Code de l'action sociale et des familles, Procédure

Lorsqu'un établissement ou service social et médicosocial (ESSMS) dysfonctionne, une suspension ou une cessation d'activité peuvent être décidées. La cessation d'activité ne peut, par principe, et sauf urgence, intervenir qu'après une injonction ou une administration provisoire et le respect d'une procédure contradictoire préalable. Plusieurs conséquences découlent de la cessation d'activité, dont le sens va pour beaucoup dépendre des choix opérés par l'autorité ayant délivré l'autorisation.

"Face à l'absentéisme, l'externalisation des missions n'est pas toujours un bon calcul"

Article de Emeline Le Naour, François Xavier Devetter

Paru dans la revue La Gazette des communes, n° 32-33/2678-2679, Semaine du 28 août au 3 septembre 2023, p. 12.

Mots clés : Travail-Emploi, Absentéisme professionnel, Ressources humaines, Collectivité territoriale, Conditions de travail, Risques psychosociaux

François-Xavier Devetter, chercheur et professeur de sciences économiques au Clersé (université de Lille) ainsi qu'à l'Institut de recherches économiques et sociales, décrypte les enjeux sous-jacents de l'absentéisme des agents.

"  Ne pas mettre le public devant notre complexité alors qu’il est déjà en complexité ", le choix girondin de la convention territoriale d’exercice concerté (CTEC)

Article de Christine Bost

Paru dans la revue Vie sociale, n° 41-42, juin 2023, pp. 201-210.

Mots clés : Usager, Coopération, Collectivité territoriale, Conseil départemental, Projet, Accueil, Polyvalence de secteur, Travailleur social, Gironde

Ne pas mettre le public devant notre complexité, tel est le choix fait par le conseil départemental de la Gironde. Face à l’agencification du social, tendant à transformer les collectivités territoriales en simples opérateurs de l’État, la Gironde a pris à cœur l’expression de chef de file et développé une coopération par le bas des collectivités territoriales. Elle l’a fait non tant par le recours à la conférence territoriale de l’action publique (ctap) – qui n’a pas prouvé son utilité et est un échec relatif – que par les conventions territoriales d’exercice concerté (ctec). Ces dernières, dans le cadre d’un projet commun d’accueil inconditionnel des usagers, organisent un réseau entre collectivités territoriales permettant une bonne orientation des populations fragilisées. Outil au service des usagers et des agents, il permet d’incarner le schéma d’amélioration de l’accessibilité au service public.

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